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80 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

1944-1945
Cote
1084W75 (Cote)
 Date
1944-1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils : minutes
  • 1944-1945
2

1957-1961
Cote
1333W514 (Cote)
 Date
1957-1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Tribunal paritaire des baux ruraux : répertoire
  • 1957-1961
3

1956
Cote
1333W459 (Cote)
 Date
1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, actes civils, actes de sociétés
  • 1956
4

1961-1962
Cote
1333W496 (Cote)
 Date
1961-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Audiences civiles et pénales : plumitifs
  • 1961-1962
5

1946-1947
Cote
1084W76 (Cote)
 Date
1946-1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils : minutes
  • 1946-1947
6

Autres actes civils
Cote
1084W79 (Cote)
 Date
1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils
  • Autres actes civils
7

1938-1950
Cote
1084W72 (Cote)
 Date
1938-1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Jugements et actes civils : répertoires
  • 1938-1950
8

Procès-verbaux de conseil de famille et de tutelle
Cote
1084W92 (Cote)
 Date
1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils
  • Procès-verbaux de conseil de famille et de tutelle
9

1952
Cote
1333W454 (Cote)
 Date
1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, actes civils, actes de sociétés
  • 1952
10

1959
Cote
1333W494 (Cote)
 Date
1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Audiences civiles et pénales : plumitifs
  • 1959
11

1966
Cote
1333W478 (Cote)
 Date
1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, actes civils, actes de sociétés
  • 1966
12

Autres actes civils
Cote
1084W93 (Cote)
 Date
1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils
  • Autres actes civils
13

1967-1968
Cote
1333W502 (Cote)
 Date
1967-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Audiences civiles et pénales : plumitifs
  • 1967-1968
14

1945-1949
Cote
1084W72 (Cote)
 Date
1945-1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements du Tribunal paritaire des baux ruraux
  • 1945-1949
15

Procès-verbaux d'apposition et de levée de scellés
Cote
1084W120 (Cote)
 Date
1957-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils
  • Procès-verbaux d'apposition et de levée de scellés
16

1941
Cote
1084W96 (Cote)
 Date
1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements de simple police : minutes
  • 1941
17

1948-1949
Cote
1084W77 (Cote)
 Date
1948-1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils : minutes
  • 1948-1949
18

1964-1965
Cote
1333W499 (Cote)
 Date
1964-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Audiences civiles et pénales : plumitifs
  • 1964-1965
19

1954
Cote
1333W457 (Cote)
 Date
1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, actes civils, actes de sociétés
  • 1954
20

1962-1963
Cote
1333W497 (Cote)
 Date
1962-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Audiences civiles et pénales : plumitifs
  • 1962-1963