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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
1333W502 (Cote)
Date
1967-1968
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Audiences civiles et pénales : plumitifs
  • 1967-1968
2
Cote
1333W480 (Cote)
Date
1968
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, actes civils, actes de sociétés
  • 1968
3
Cote
1333W512 (Cote)
Date
1963-1967
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions administratives
  • Warrants agricoles
  • Bordereaux d'inscription de privilèges
  • 1963-1967
4
Cote
1333W516 (Cote)
Date
1964-1967
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Jugements et actes civils : répertoires
  • 1964-1967
5
Cote
1333W479 (Cote)
Date
1967
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, actes civils, actes de sociétés
  • 1967
6
Cote
1333W501 (Cote)
Date
1966-1967
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Audiences civiles et pénales : plumitifs
  • 1966-1967
7
Cote
1333W478 (Cote)
Date
1966
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, actes civils, actes de sociétés
  • 1966
8
Cote
1333W500 (Cote)
Date
1965-1966
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Audiences civiles et pénales : plumitifs
  • 1965-1966
9
Cote
1333W499 (Cote)
Date
1964-1965
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Audiences civiles et pénales : plumitifs
  • 1964-1965
10
Cote
1333W477 (Cote)
Date
1965
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, actes civils, actes de sociétés
  • 1965
11
Cote
1333W475 (Cote)
Date
1964
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, actes civils, actes de sociétés
  • 1964
12
Cote
1333W513 (Cote)
Date
1947-1964
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions administratives
  • Registre mixte pour la commission paritaire cantonale...
13
Cote
1333W498 (Cote)
Date
1963-1964
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Audiences civiles et pénales : plumitifs
  • 1963-1964
14
Cote
1333W515 (Cote)
Date
1943-1964
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Jugements et actes civils : répertoires
  • 1943-1964
15
Cote
1333W476 (Cote)
Date
1964
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, actes civils, actes de sociétés
  • 1964
16
Cote
1333W497 (Cote)
Date
1962-1963
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Audiences civiles et pénales : plumitifs
  • 1962-1963
17
Cote
1333W474 (Cote)
Date
1963
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, actes civils, actes de sociétés
  • 1963
18
Cote
1333W511 (Cote)
Date
1961-1963
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions administratives
  • Warrants agricoles
  • Registres de transcription des déclarations
  • 1961-1963
19
Cote
1333W473 (Cote)
Date
1963
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, actes civils, actes de sociétés
  • 1963
20
Cote
1333W496 (Cote)
Date
1961-1962
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Audiences civiles et pénales : plumitifs
  • 1961-1962