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Producteurs
  • 96

Résultats de la recherche

  • 1

    1944-1945

    Date

    1944-1945

    Cote

    1084W75 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils : minutes
    • 1944-1945

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  • 2

    1964-1968

    Date

    1964-1968

    Cote

    1333W520 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest

    • Attributions civiles et pénales
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Saisies-arrêts sur salaires
    • Conciliation : registres des avertissements
    • 1964-1968

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  • 3

    1948-1951

    Date

    1948-1951

    Cote

    1333W506 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest

    • Attributions administratives
    • Warrants agricoles
    • Registres de transcription des déclarations
    • 1948-1951

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  • 4

    1957-1961

    Date

    1957-1961

    Cote

    1333W514 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest

    • Attributions civiles et pénales
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Tribunal paritaire des baux ruraux : répertoire
    • 1957-1961

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  • 5

    1956

    Date

    1956

    Cote

    1333W459 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils, actes civils, actes de sociétés
    • 1956

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  • 6

    1961-1962

    Date

    1961-1962

    Cote

    1333W496 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest

    • Attributions civiles et pénales
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Audiences civiles et pénales : plumitifs
    • 1961-1962

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  • 7

    1946-1947

    Date

    1946-1947

    Cote

    1084W76 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils : minutes
    • 1946-1947

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  • 8

    1958-1960

    Date

    1958-1960

    Cote

    1333W510 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest

    • Attributions administratives
    • Warrants agricoles
    • Registres de transcription des déclarations
    • 1958-1960

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  • 9

    1951-1954

    Date

    1951-1954

    Cote

    1333W507 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest

    • Attributions administratives
    • Warrants agricoles
    • Registres de transcription des déclarations
    • 1951-1954

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  • 10

    Autres actes civils

    Date

    1940

    Cote

    1084W79 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest

    • Attributions civiles et pénales
    • Actes civils
    • Autres actes civils

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)