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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1536W76 (Cote)
Date
1968
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

  • Attributions civiles
  • Jugements civils : minutes
  • 1968
Résultat n°2
Cote
1333W584 (Cote)
Date
1956-1960
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

  • Attributions pénales
  • Jugements de simple police
  • 1956-1960
Résultat n°3
Cote
1333W583 (Cote)
Date
1953-1955
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

  • Attributions pénales
  • Jugements de simple police
  • 1953-1955
Résultat n°4
Cote
1333W582 (Cote)
Date
1951-1952
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

  • Attributions pénales
  • Jugements de simple police
  • 1951-1952
Résultat n°5
Cote
1333W572 (Cote)
Date
1957-1959
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

  • Attributions civiles
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Conciliation : registres des avertissements
  • 1957-1959
Résultat n°6
Cote
1333W571 (Cote)
Date
1934-1967
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

  • Attributions civiles
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Répertoires civils
Résultat n°7
Cote
1333W570 (Cote)
Date
1963-1967
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

  • Attributions civiles
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Tribunal paritaire des baux ruraux : plumitif
Résultat n°8
Cote
1333W559 (Cote)
Date
1968-1971
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

  • Attributions civiles
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Audiences civiles et pénales : plumitifs
  • 1968-1971
Résultat n°9
Cote
1333W558 (Cote)
Date
1966-1968
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

  • Attributions civiles
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Audiences civiles et pénales : plumitifs
  • 1966-1968
Résultat n°10
Cote
1333W557 (Cote)
Date
1965-1966
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

  • Attributions civiles
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Audiences civiles et pénales : plumitifs
  • 1965-1966
Résultat n°11
Cote
1333W556 (Cote)
Date
1963-1965
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

  • Attributions civiles
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Audiences civiles et pénales : plumitifs
  • 1963-1965
Résultat n°12
Cote
1333W555 (Cote)
Date
1961-1962
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

  • Attributions civiles
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Audiences civiles et pénales : plumitifs
  • 1961-1962
Résultat n°13
Cote
1333W554 (Cote)
Date
1957-1959
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

  • Attributions civiles
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Audiences civiles et pénales : plumitifs
  • 1957-1959
Résultat n°14
Cote
1333W553 (Cote)
Date
1955-1956
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

  • Attributions civiles
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Audiences civiles et pénales : plumitifs
  • 1955-1956
Résultat n°15
Cote
1333W552 (Cote)
Date
1956-1968
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

  • Attributions civiles
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Rôle général
Résultat n°16
Cote
1333W551 (Cote)
Date
1959-1966
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

  • Attributions civiles
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Registre de mise au rôle
Résultat n°17
Cote
1333W550 (Cote)
Date
1964-1968
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

  • Attributions civiles
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Conciliation : registres des avertissements
  • 1964-1968
Résultat n°18
Cote
1333W549 (Cote)
Date
1961-1964
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

  • Attributions civiles
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Conciliation : registres des avertissements
  • 1961-1964
Résultat n°19
Cote
1333W548 (Cote)
Date
1967
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

  • Attributions civiles
  • Jugements et actes civils, actes de sociétés
  • 1967
Résultat n°20
Cote
1333W547 (Cote)
Date
1966
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

  • Attributions civiles
  • Jugements et actes civils, actes de sociétés
  • 1966