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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1333W557 (Cote)
Date
1965-1966
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

  • Attributions civiles
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Audiences civiles et pénales : plumitifs
  • 1965-1966
Résultat n°2
Cote
1333W559 (Cote)
Date
1968-1971
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

  • Attributions civiles
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Audiences civiles et pénales : plumitifs
  • 1968-1971
Résultat n°3
Cote
1084W61 (Cote)
Date
1940-1944
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

  • Attributions civiles
  • Jugements civils : minutes
  • 1940-1944
Résultat n°4
Cote
1084W68 (Cote)
Date
1940-1944
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

  • Attributions pénales
  • Jugements de simple police
  • 1940-1944
Résultat n°5
Cote
1333W547 (Cote)
Date
1966
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

  • Attributions civiles
  • Jugements et actes civils, actes de sociétés
  • 1966
Résultat n°6
Cote
1333W530 (Cote)
Date
1952
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

  • Attributions civiles
  • Jugements et actes civils, actes de sociétés
  • 1952
Résultat n°7
Cote
1084W62 (Cote)
Date
1945-1949
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

  • Attributions civiles
  • Jugements civils : minutes
  • 1945-1949
Résultat n°8
Cote
1333W571 (Cote)
Date
1934-1967
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

  • Attributions civiles
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Répertoires civils
Résultat n°9
Cote
1333W533 (Cote)
Date
1955
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

  • Attributions civiles
  • Jugements et actes civils, actes de sociétés
  • 1955
Résultat n°10
Cote
1333W540 (Cote)
Date
1962
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

  • Attributions civiles
  • Jugements et actes civils, actes de sociétés
  • 1962
Résultat n°11
Cote
1333W551 (Cote)
Date
1959-1966
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

  • Attributions civiles
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Registre de mise au rôle
Résultat n°12
Cote
1084w69 (Cote)
Date
1945-1948
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

  • Attributions pénales
  • Jugements de simple police
  • 1945-1948
Résultat n°13
Cote
1333W531 (Cote)
Date
1953
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

  • Attributions civiles
  • Jugements et actes civils, actes de sociétés
  • 1953
Résultat n°14
Cote
1084W64 (Cote)
Date
1942-1943
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

  • Attributions civiles
  • Actes civils, actes de sociétés
  • 1942-1943
Résultat n°15
Cote
1084W71 (Cote)
Date
1943-1946
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

  • Attributions pénales
  • Simple police : listes des affaires examinées, procès-verbaux,...
  • 1943-1946
Résultat n°16
Cote
1333W552 (Cote)
Date
1956-1968
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

  • Attributions civiles
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Rôle général
Résultat n°17
Cote
1084W68 (Cote)
Date
1936-1953
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

  • Attributions pénales
  • Répertoire
  • 1936-1953
Résultat n°18
Cote
1084W70 (Cote)
Date
1940-1942
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

  • Attributions pénales
  • Simple police : listes des affaires examinées, procès-verbaux,...
  • 1940-1942
Résultat n°19
Cote
1333W535 (Cote)
Date
1957
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

  • Attributions civiles
  • Jugements et actes civils, actes de sociétés
  • 1957
Résultat n°20
Cote
1333W584 (Cote)
Date
1956-1960
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

  • Attributions pénales
  • Jugements de simple police
  • 1956-1960
Résultat n°21
Cote
1333W556 (Cote)
Date
1963-1965
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

  • Attributions civiles
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Audiences civiles et pénales : plumitifs
  • 1963-1965
Résultat n°22
Cote
1536W76 (Cote)
Date
1968
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

  • Attributions civiles
  • Jugements civils : minutes
  • 1968
Résultat n°23
Cote
1333W550 (Cote)
Date
1964-1968
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

  • Attributions civiles
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Conciliation : registres des avertissements
  • 1964-1968
Résultat n°24
Cote
1333W532 (Cote)
Date
1954
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

  • Attributions civiles
  • Jugements et actes civils, actes de sociétés
  • 1954
Résultat n°25
Cote
1333W534 (Cote)
Date
1956
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

  • Attributions civiles
  • Jugements et actes civils, actes de sociétés
  • 1956
Résultat n°26
Cote
1333W541 (Cote)
Date
1963
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

  • Attributions civiles
  • Jugements et actes civils, actes de sociétés
  • 1963
Résultat n°27
Cote
1333W542 (Cote)
Date
1963
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

  • Attributions civiles
  • Jugements et actes civils, actes de sociétés
  • 1964
Résultat n°28
Cote
1333W572 (Cote)
Date
1957-1959
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

  • Attributions civiles
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Conciliation : registres des avertissements
  • 1957-1959
Résultat n°29
Cote
1084W66 (Cote)
Date
1946-1947
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

  • Attributions civiles
  • Actes civils, actes de sociétés
  • 1946-1947
Résultat n°30
Cote
1333W553 (Cote)
Date
1955-1956
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

  • Attributions civiles
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Audiences civiles et pénales : plumitifs
  • 1955-1956
Résultat n°31
Cote
1333W537 (Cote)
Date
1959
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

  • Attributions civiles
  • Jugements et actes civils, actes de sociétés
  • 1959
Résultat n°32
Cote
1333W549 (Cote)
Date
1961-1964
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

  • Attributions civiles
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Conciliation : registres des avertissements
  • 1961-1964
Résultat n°33
Cote
1333W544 (Cote)
Date
1964
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

  • Attributions civiles
  • Jugements et actes civils, actes de sociétés
  • 1964
Résultat n°34
Cote
1333W558 (Cote)
Date
1966-1968
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

  • Attributions civiles
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Audiences civiles et pénales : plumitifs
  • 1966-1968
Résultat n°35
Cote
1084W67 (Cote)
Date
1948-1959
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

  • Attributions civiles
  • Actes civils, actes de sociétés
  • 1948-1959
Résultat n°36
Cote
1333W570 (Cote)
Date
1963-1967
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

  • Attributions civiles
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Tribunal paritaire des baux ruraux : plumitif
Résultat n°37
Cote
1333W539 (Cote)
Date
1960-1961
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

  • Attributions civiles
  • Jugements et actes civils, actes de sociétés
  • 1960-1961
Résultat n°38
Cote
1333W548 (Cote)
Date
1967
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

  • Attributions civiles
  • Jugements et actes civils, actes de sociétés
  • 1967
Résultat n°39
Cote
1333W545 (Cote)
Date
1965
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

  • Attributions civiles
  • Jugements et actes civils, actes de sociétés
  • 1965
Résultat n°40
Cote
1084W63 (Cote)
Date
1940-1941
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

  • Attributions civiles
  • Actes civils, actes de sociétés
  • 1940-1941
Résultat n°41
Cote
1333W543 (Cote)
Date
1964
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

  • Attributions civiles
  • Jugements et actes civils, actes de sociétés
  • 1964
Résultat n°42
Cote
1333W536 (Cote)
Date
1958
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

  • Attributions civiles
  • Jugements et actes civils, actes de sociétés
  • 1958
Résultat n°43
Cote
1333W529 (Cote)
Date
1950-1951
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

  • Attributions civiles
  • Jugements et actes civils, actes de sociétés
  • 1950-1951
Résultat n°44
Cote
1333W538 (Cote)
Date
1959
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

  • Attributions civiles
  • Jugements et actes civils, actes de sociétés
  • 1959
Résultat n°45
Cote
1333W582 (Cote)
Date
1951-1952
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

  • Attributions pénales
  • Jugements de simple police
  • 1951-1952
Résultat n°46
Cote
1333W555 (Cote)
Date
1961-1962
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

  • Attributions civiles
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Audiences civiles et pénales : plumitifs
  • 1961-1962
Résultat n°47
Cote
1333W546 (Cote)
Date
1965
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

  • Attributions civiles
  • Jugements et actes civils, actes de sociétés
  • 1965
Résultat n°48
Cote
1333W554 (Cote)
Date
1957-1959
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

  • Attributions civiles
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Audiences civiles et pénales : plumitifs
  • 1957-1959
Résultat n°49
Cote
1084W65 (Cote)
Date
1944-1945
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

  • Attributions civiles
  • Actes civils, actes de sociétés
  • 1944-1945
Résultat n°50
Cote
1333W583 (Cote)
Date
1953-1955
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

  • Attributions pénales
  • Jugements de simple police
  • 1953-1955