Filtrer les résultats
Multimédias
  • 69
Période
  • 69
    • 6
    • 14
    • 29
    • 37
    • 2
Nom de l'inventaire
  • 69
Lieux
Aucune valeur disponible
Typologies
Aucune valeur disponible
Sujets
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible
Organisme
Aucune valeur disponible
Producteurs
  • 69

Résultats de la recherche

  • 1

    1965-1966

    Date

    1965-1966

    Cote

    1333W557 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

    • Attributions civiles
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Audiences civiles et pénales : plumitifs
    • 1965-1966

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Nord et Est, Indre-et-Loire)

  • 2

    1966

    Date

    1966

    Cote

    1333W566 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

    • Attributions administratives
    • Warrants agricoles
    • Bordereaux d'inscription de privilèges
    • 1966

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Nord et Est, Indre-et-Loire)

  • 3

    1969-1971

    Date

    1969-1971

    Cote

    1333W581 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

    • Attributions civiles
    • Saisies-arrêts sur salaires : procès-verbaux de conciliation,...
    • 1969-1971

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Nord et Est, Indre-et-Loire)

  • 4

    1958-1966

    Date

    1958-1966

    Cote

    1333W578 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

    • Attributions civiles
    • Saisies-arrêts sur salaires : procès-verbaux de conciliation,...
    • 1958-1966

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Nord et Est, Indre-et-Loire)

  • 5

    1968-1971

    Date

    1968-1971

    Cote

    1333W559 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

    • Attributions civiles
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Audiences civiles et pénales : plumitifs
    • 1968-1971

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Nord et Est, Indre-et-Loire)

  • 6

    1940-1944

    Date

    1940-1944

    Cote

    1084W61 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

    • Attributions civiles
    • Jugements civils : minutes
    • 1940-1944

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Nord et Est, Indre-et-Loire)

  • 7

    1957-1958

    Date

    1957-1958

    Cote

    1333W560 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

    • Attributions administratives
    • Warrants agricoles
    • Registres de transcription des déclarations
    • 1957-1958

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Nord et Est, Indre-et-Loire)

  • 8

    1940-1944

    Date

    1940-1944

    Cote

    1084W68 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

    • Attributions pénales
    • Jugements de simple police
    • 1940-1944

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Nord et Est, Indre-et-Loire)

  • 9

    1966

    Date

    1966

    Cote

    1333W547 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

    • Attributions civiles
    • Jugements et actes civils, actes de sociétés
    • 1966

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Nord et Est, Indre-et-Loire)

  • 10

    1952

    Date

    1952

    Cote

    1333W530 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

    • Attributions civiles
    • Jugements et actes civils, actes de sociétés
    • 1952

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Nord et Est, Indre-et-Loire)