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1 298 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

9 novembre-29 décembre 1988.
Cote
2993W22 (Cote)
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Référés : ordonnances
  • 9 novembre-29 décembre 1988.
Résultat n°2

19 août-3 novembre 1988.
Cote
2993W21 (Cote)
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Référés : ordonnances
  • 19 août-3 novembre 1988.
Résultat n°3

18 mai-8 août 1988.
Cote
2993W20 (Cote)
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Référés : ordonnances
  • 18 mai-8 août 1988.
Résultat n°4

2 mars-11 mai 1988..
Cote
2993W19 (Cote)
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Référés : ordonnances
  • 2 mars-11 mai 1988..
Résultat n°5

2 décembre 1987- 24 février 1888.
Cote
2993W18 (Cote)
 Date
1987-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Référés : ordonnances
  • 2 décembre 1987- 24 février 1888.
Résultat n°6

16 septembre - 25 novembre 1987.
Cote
2993W17 (Cote)
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Référés : ordonnances
  • 16 septembre - 25 novembre 1987.
Résultat n°7

1987 (307, du 10 juin au 9 septembre).
Cote
2993W16 (Cote)
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Référés : ordonnances
  • 1987 (307, du 10 juin au 9 septembre).
Résultat n°8

1987 (155-307).
Cote
2993W15 (Cote)
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Référés : ordonnances
  • 1987 (155-307).
Résultat n°9

1987 (1-154).
Cote
2993W14 (Cote)
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Référés : ordonnances
  • 1987 (1-154).
Résultat n°10

1986 (707-836).
Cote
2993W13 (Cote)
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Référés : ordonnances
  • 1986 (707-836).
Résultat n°11

1986 (551-706).
Cote
2993W12 (Cote)
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Référés : ordonnances
  • 1986 (551-706).
Résultat n°12

1986 (366-550).
Cote
2993W11 (Cote)
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Référés : ordonnances
  • 1986 (366-550).
Résultat n°13

1986 (203-365).
Cote
2993W10 (Cote)
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Référés : ordonnances
  • 1986 (203-365).
Résultat n°14

1991.
Cote
2993W9 (Cote)
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Ordonnances-sur-requête
  • 1991.
Résultat n°15

1990.
Cote
2993W8 (Cote)
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Ordonnances-sur-requête
  • 1990.
Résultat n°16

1989.
Cote
2993W7 (Cote)
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Ordonnances-sur-requête
  • 1989.
Résultat n°17

1988.
Cote
2993W6 (Cote)
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Ordonnances-sur-requête
  • 1988.
Résultat n°18

1987.
Cote
2993W5 (Cote)
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Ordonnances-sur-requête
  • 1987.
Résultat n°19

1985-1986.
Cote
2993W4 (Cote)
 Date
1985-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Ordonnances-sur-requête
  • 1985-1986.
Résultat n°20

1985.
Cote
2993W3 (Cote)
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Ordonnances-sur-requête
  • 1985.
Résultat n°21

1983-1984.
Cote
2993W2 (Cote)
 Date
1983-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Ordonnances-sur-requête
  • 1983-1984.
Résultat n°22

1982.
Cote
2993W1 (Cote)
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Ordonnances-sur-requête
  • 1982.
Résultat n°23

20 avril et 16 novembre 2010
Cote
2436W312 (Cote)
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions pénales
  • Cinquième classe : dossiers de procédure
  • 20 avril et 16 novembre 2010
Résultat n°24

2 décembre 2008, 5 mai et 4 août 2009
Cote
2436W311 (Cote)
 Date
2008-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions pénales
  • Cinquième classe : dossiers de procédure
  • 2 décembre 2008, 5 mai et 4 août 2009
Résultat n°25

12 juin et 13 novembre 2007, 26 février 2008
Cote
2436W310 (Cote)
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions pénales
  • Cinquième classe : dossiers de procédure
  • 12 juin et 13 novembre 2007, 26 février 2008
Résultat n°26

25 octobre 2005, 28 mars et 10 octobre 2006
Cote
2436W309 (Cote)
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions pénales
  • Cinquième classe : dossiers de procédure
  • 25 octobre 2005, 28 mars et 10 octobre 2006
Résultat n°27

22 octobre 2002, 28 octobre 2003 et 22 février 2005
Cote
2436W308 (Cote)
 Date
2002-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions pénales
  • Cinquième classe : dossiers de procédure
  • 22 octobre 2002, 28 octobre 2003 et 22 février 2005
Résultat n°28

10 avril et 27 novembre 2001, 14 mai 2002
Cote
2436W307 (Cote)
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions pénales
  • Cinquième classe : dossiers de procédure
  • 10 avril et 27 novembre 2001, 14 mai 2002
Résultat n°29

13 juin et 14 novembre 2000
Cote
2436W306 (Cote)
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions pénales
  • Cinquième classe : dossiers de procédure
  • 13 juin et 14 novembre 2000
Résultat n°30

12 janvier et 26 octobre 1999
Cote
2436W305 (Cote)
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions pénales
  • Cinquième classe : dossiers de procédure
  • 12 janvier et 26 octobre 1999
Résultat n°31

28 avril et 8 septembre 1998
Cote
2436W304 (Cote)
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions pénales
  • Cinquième classe : dossiers de procédure
  • 28 avril et 8 septembre 1998
Résultat n°32

8 avril et 9 septembre 1997
Cote
2436W303 (Cote)
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions pénales
  • Cinquième classe : dossiers de procédure
  • 8 avril et 9 septembre 1997
Résultat n°33

28 mai et 12 novembre 1996
Cote
2436W302 (Cote)
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions pénales
  • Cinquième classe : dossiers de procédure
  • 28 mai et 12 novembre 1996
Résultat n°34

10 janvier et 28 novembre 1995
Cote
2436W301 (Cote)
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions pénales
  • Cinquième classe : dossiers de procédure
  • 10 janvier et 28 novembre 1995
Résultat n°35

11 janvier et 11 octobre 1994
Cote
2436W300 (Cote)
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions pénales
  • Cinquième classe : dossiers de procédure
  • 11 janvier et 11 octobre 1994
Résultat n°36

23 novembre 1993
Cote
2436W299 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions pénales
  • Cinquième classe : dossiers de procédure
  • 23 novembre 1993
Résultat n°37

26 janvier 1993
Cote
2436W298 (Cote)
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions pénales
  • Cinquième classe : dossiers de procédure
  • 26 janvier 1993
Résultat n°38

28 janvier et 27 octobre 1992
Cote
2436W297 (Cote)
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions pénales
  • Cinquième classe : dossiers de procédure
  • 28 janvier et 27 octobre 1992
Résultat n°39

26 novembre 1991 et 28 janvier 1992
Cote
2436W296 (Cote)
 Date
1991-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions pénales
  • Cinquième classe : dossiers de procédure
  • 26 novembre 1991 et 28 janvier 1992
Résultat n°40

11 décembre 1990 et 26 février 1991
Cote
2436W295 (Cote)
 Date
1990-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions pénales
  • Cinquième classe : dossiers de procédure
  • 11 décembre 1990 et 26 février 1991