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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1333W439 (Cote)
Date
1935-1965
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions pénales
  • Tribunal de police : registres des appels
  • 1935-1965
Résultat n°2
Cote
2436W299 (Cote)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions pénales
  • Cinquième classe : dossiers de procédure
  • 23 novembre 1993
Résultat n°3
Cote
2436W56 (Cote)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions civiles
  • Plumitifs d'audiences
  • Référé
  • 1988-1989
Résultat n°4
Cote
2436W290 (Cote)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions pénales
  • Cinquième classe : dossiers de procédure
  • 9 décembre 1986
Résultat n°5
Cote
2436W74 (Cote)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions civiles
  • Registres ou répertoires spécifiques
  • Référés
  • Fiches
  • 1989
Résultat n°6
Cote
1333W438 (Cote)
Date
1936-1957
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions pénales
  • Tribunal de police : registres des appels
  • 1936-1957
Résultat n°7
Cote
1084W60 (Cote)
Date
1939-1948
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions administratives
  • Actes de sociétés
  • 1939-1948
Résultat n°8
Cote
1084W51 (Cote)
Date
1940-1942
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements civils : minutes
  • 1940-1942
Résultat n°9
Cote
1084W53 (Cote)
Date
1940-1941
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions civiles
  • Actes de justice
  • Actes civils, actes de sociétés
  • 1940-1941
Résultat n°10
Cote
1084W58 (Cote)
Date
1940-1941
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions pénales
  • Jugements de simple police
  • 1940-1941
Résultat n°11
Cote
1333W427 (Cote)
Date
1941-1965
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions pénales
  • Jugements de simple police
  • 1941-1965, greffe d'Amboise et Bléré
Résultat n°12
Cote
1084W59 (Cote)
Date
1942-1946
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions pénales
  • Jugements de simple police
  • 1942, 1944-1946
Résultat n°13
Cote
1084W54 (Cote)
Date
1942-1943
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions civiles
  • Actes de justice
  • Actes civils, actes de sociétés
  • 1942-1943
Résultat n°14
Cote
1084W52 (Cote)
Date
1943-1949
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements civils : minutes
  • 1943-1949
Résultat n°15
Cote
1084W55 (Cote)
Date
1944-1945
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions civiles
  • Actes de justice
  • Actes civils, actes de sociétés
  • 1944-1945
Résultat n°16
Cote
1333W84 (Cote)
Date
1946-1950
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions civiles
  • Actes de justice
  • Actes civils, actes de sociétés
  • 1946-1950
Résultat n°17
Cote
1084W56 (Cote)
Date
1946-1947
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions civiles
  • Actes de justice
  • Actes civils, actes de sociétés
  • 1946-1947
Résultat n°18
Cote
1084W57 (Cote)
Date
1948-1954
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions civiles
  • Actes de justice
  • Actes civils, actes de sociétés
  • 1948-1954
Résultat n°19
Cote
1333W429 (Cote)
Date
1948-1949
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions pénales
  • Quatrième et cinquième classes : dossiers de procédure
  • 1948-1949
Résultat n°20
Cote
1333W62 (Cote)
Date
1950-1956
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements civils : minutes
  • 1950-1956
Résultat n°21
Cote
1333W421 (Cote)
Date
1950
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions pénales
  • Jugements de simple police
  • 1950
Résultat n°22
Cote
1333W449 (Cote)
Date
1950-1960
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions civiles
  • Registres ou répertoires généraux
  • Jugements et actes civils : répertoires
  • 1950-1960
Résultat n°23
Cote
1333W85 (Cote)
Date
1951-1952
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions civiles
  • Actes de justice
  • Actes civils, actes de sociétés
  • 1951-1952
Résultat n°24
Cote
1333W422 (Cote)
Date
1953
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions pénales
  • Jugements de simple police
  • 1953
Résultat n°25
Cote
1333W86 (Cote)
Date
1953-1954
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions civiles
  • Actes de justice
  • Actes civils, actes de sociétés
  • 1953-1954
Résultat n°26
Cote
1333W423 (Cote)
Date
1954
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions pénales
  • Jugements de simple police
  • 1954
Résultat n°27
Cote
1333W424 (Cote)
Date
1955-1956
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions pénales
  • Jugements de simple police
  • 1955-1956
Résultat n°28
Cote
1333W87 (Cote)
Date
1955-1956
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions civiles
  • Actes de justice
  • Actes civils, actes de sociétés
  • 1955-1956
Résultat n°29
Cote
1333W444 (Cote)
Date
1956-1959
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Organisation
  • Registres des déboursés et des émoluments
  • 1956-1959
Résultat n°30
Cote
1333W447 (Cote)
Date
1957-1959
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions civiles
  • Plumitifs d'audiences
  • Civile
  • 1957-1959
Résultat n°31
Cote
1333W63 (Cote)
Date
1957-1958
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements civils : minutes
  • 1957-1958
Résultat n°32
Cote
1333W425 (Cote)
Date
1957-1958
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions pénales
  • Jugements de simple police
  • 1957-1958
Résultat n°33
Cote
1333W88 (Cote)
Date
1957
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions civiles
  • Actes de justice
  • Actes civils, actes de sociétés
  • 1957
Résultat n°34
Cote
1333W89 (Cote)
Date
1958
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions civiles
  • Actes de justice
  • Actes civils, actes de sociétés
  • 1958
Résultat n°35
Cote
1333W431 (Cote)
Date
1958-1959
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions pénales
  • Quatrième et cinquième classes : dossiers de procédure
  • 1958-1959
Résultat n°36
Cote
1333W430 (Cote)
Date
1958-1959
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions pénales
  • Quatrième et cinquième classes : dossiers de procédure
  • 1958-1959
Résultat n°37
Cote
1333W428 (Cote)
Date
1958-1964
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions pénales
  • Jugements de simple police
  • 1958-1964, greffe de Château-Renault
Résultat n°38
Cote
1333W434 (Cote)
Date
1959
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions pénales
  • Quatrième et cinquième classes : dossiers de procédure
  • 1959
Résultat n°39
Cote
1333W432 (Cote)
Date
1959
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions pénales
  • Quatrième et cinquième classes : dossiers de procédure
  • 1959
Résultat n°40
Cote
1333W435 (Cote)
Date
1959
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions pénales
  • Quatrième et cinquième classes : dossiers de procédure
  • 1959