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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
1330W422 (Cote)
Date
1953-1959
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Richelieu (1934-1959)

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Amendes de composition : registre
  • 1953-1959
2
Cote
1330W405 (Cote)
Date
1949-1957
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Richelieu (1934-1959)

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Tribunal de simple police : plumitifs
  • 1949-1957
3
Cote
1330W404 (Cote)
Date
1958
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Richelieu (1934-1959)

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Tribunal de simple police : plumitifs
  • 1958
4
Cote
1330W403 (Cote)
Date
1945-1957
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Richelieu (1934-1959)

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Tribunal de simple police : plumitifs
  • 1945-1947
5
Cote
1330W402 (Cote)
Date
1949-1959
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Richelieu (1934-1959)

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Tribunal paritaire des baux ruraux : plumitif
  • 1949-1959
6
Cote
1330W401 (Cote)
Date
1942-1959
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Richelieu (1934-1959)

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Conciliation : registre des avertissements
  • 1942-1959
7
Cote
1330W400 (Cote)
Date
1956-1959
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Richelieu (1934-1959)

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
  • 1956-1959
8
Cote
1330W399 (Cote)
Date
1943-1959
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Richelieu (1934-1959)

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
  • 1943-1959
9
Cote
1330W398 (Cote)
Date
1957-1959
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Richelieu (1934-1959)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils et de simple police, actes civils...
  • 1957-1959
10
Cote
1330W397 (Cote)
Date
1955-1956
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Richelieu (1934-1959)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils et de simple police, actes civils...
  • 1955-1956
11
Cote
1330W396 (Cote)
Date
1953-1954
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Richelieu (1934-1959)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils et de simple police, actes civils...
  • 1953-1954
12
Cote
1330W395 (Cote)
Date
1952
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Richelieu (1934-1959)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils et de simple police, actes civils...
  • 1952
13
Cote
1330W394 (Cote)
Date
1950-1951
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Richelieu (1934-1959)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils et de simple police, actes civils...
  • 1950-1951
14
Cote
1330W393 (Cote)
Date
1949
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Richelieu (1934-1959)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils et de simple police, actes civils...
  • 1949
15
Cote
986W30 (Cote)
Date
1946-1948
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Richelieu (1934-1959)

  • Attributions administratives
  • Actes de sociétés
  • Statuts de coopératives agricoles
16
Cote
986W29 (Cote)
Date
1953-1959
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Richelieu (1934-1959)

  • Attributions administratives
  • Salarié et commerçants : répertoire
  • 1953-1959
17
Cote
986W29 (Cote)
Date
1934-1942
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Richelieu (1934-1959)

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Conciliation : registre des avertissements
  • 1934-1942
18
Cote
986W29 (Cote)
Date
1953-1959
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Richelieu (1934-1959)

  • Attributions administratives
  • Nationalité Française : registre d'ordre des certificats
  • 1953-1959
19
Cote
986W27 (Cote)
Date
1946-1948
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Richelieu (1934-1959)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils et de simple police, actes civils...
  • 1946-1948
20
Cote
986W26 (Cote)
Date
1944-1945
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Richelieu (1934-1959)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils et de simple police, actes civils...
  • 1944-1945