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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1042W7 (Cote)
Date
1942-1950
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Preuilly-sur-Claise...

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires des actes et jugements civils
  • 1942-1950
Résultat n°2
Cote
1042W10 (Cote)
Date
1947-1950
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Preuilly-sur-Claise...

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils
  • 1947-1950
Résultat n°3
Cote
1042W12 (Cote)
Date
1943-1947
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Preuilly-sur-Claise...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements de simple police et procès-verbaux de gendarmerie
  • 1943-1947
Résultat n°4
Cote
1932W428 (Cote)
Date
1973-1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Preuilly-sur-Claise...

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils
  • 1973-1979
Résultat n°5
Cote
1042W13 (Cote)
Date
1948-1952
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Preuilly-sur-Claise...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements de simple police et procès-verbaux de gendarmerie
  • 1948-1952
Résultat n°6
Cote
3022W2 (Cote)
Date
1950-1959
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Preuilly-sur-Claise...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements de simple police et procès-verbaux de gendarmerie
  • 1950-1959.
Résultat n°7
Cote
1429W163 (Cote)
Date
1966-1968
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Preuilly-sur-Claise...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements et actes civils
  • 1966-1968
Résultat n°8
Cote
1042W7 (Cote)
Date
1942-1955
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Preuilly-sur-Claise...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils
  • 6 février 1942-18 octobre 1955
Résultat n°9
Cote
1429W162 (Cote)
Date
1967-1977
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Preuilly-sur-Claise...

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires des actes et jugements civils
  • 1967-1977
Résultat n°10
Cote
1429W164 (Cote)
Date
1951-1957
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Preuilly-sur-Claise...

  • Attributions administratives
  • Actes de sociétés
  • Relevés comptables du Crédit Agricole
Résultat n°11
Cote
1932W426 (Cote)
Date
1968-1977
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Preuilly-sur-Claise...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils
  • 1968-1977
Résultat n°12
Cote
3022W3 (Cote)
Date
1944-1971
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Preuilly-sur-Claise...

  • Attributions administratives
  • Commission cantonale
  • Listes préparatoires des jurés.
Résultat n°13
Cote
1932W427 (Cote)
Date
1969-1972
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Preuilly-sur-Claise...

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils
  • 1969-1972
Résultat n°14
Cote
3022W6 (Cote)
Date
1951-1962
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Preuilly-sur-Claise...

  • Attributions administratives
  • Nationalité
  • Certificats : répertoire
Résultat n°15
Cote
3022W5 (Cote)
Date
1946-1956
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Preuilly-sur-Claise...

  • Attributions administratives
  • Nationalité
  • Déclaration et pièces annexes.
Résultat n°16
Cote
3022W4 (Cote)
Date
1928-1959
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Preuilly-sur-Claise...

  • Attributions administratives
  • Jury criminel
  • Listes préparatoires de la liste annuelle.
Résultat n°17
Cote
1042W9 (Cote)
Date
1945-1946
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Preuilly-sur-Claise...

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils
  • 1945-1946
Résultat n°18
Cote
1042W11 (Cote)
Date
1940-1942
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Preuilly-sur-Claise...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements de simple police et procès-verbaux de gendarmerie
  • 1940-1942
Résultat n°19
Cote
3022W1 (Cote)
Date
1946-1969
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Preuilly-sur-Claise...

  • Attributions civiles et pénales
  • Accidents du travail
  • Registre des déclarations
Résultat n°20
Cote
1042W8 (Cote)
Date
1940-1944
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Preuilly-sur-Claise...

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils
  • 1940-1944