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Résultats de la recherche

  • 1

    1964-1966

    Date

    1964-1966

    Cote

    1429W136 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton de Montrésor

    • Attributions administratives
    • Warrants agricoles : registres de transcription des...
    • 1964-1966

    Producteur :

    France. Justice de paix (Montrésor, Indre-et-Loire)

  • 2

    1945-1946

    Date

    1945-1946

    Cote

    1006W15 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton de Montrésor

    • Administration générale, attributions civiles et pénales
    • Répertoires, jugements et actes civils, jugements de...
    • 1945-1946

    Producteur :

    France. Justice de paix (Montrésor, Indre-et-Loire)

  • 3

    1961-1964

    Date

    1961-1964

    Cote

    1429W135 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton de Montrésor

    • Attributions administratives
    • Warrants agricoles : registres de transcription des...
    • 1961-1964

    Producteur :

    France. Justice de paix (Montrésor, Indre-et-Loire)

  • 4

    1959

    Date

    1959

    Cote

    1429W129 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton de Montrésor

    • Administration générale, attributions civiles et pénales
    • Jugements et actes civils : minutes
    • 1959

    Producteur :

    France. Justice de paix (Montrésor, Indre-et-Loire)

  • 5

    1950-1953

    Date

    1950-1953

    Cote

    1429W127 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton de Montrésor

    • Administration générale, attributions civiles et pénales
    • Jugements et actes civils : minutes
    • 1950-1953

    Producteur :

    France. Justice de paix (Montrésor, Indre-et-Loire)

  • 6

    Jugements, actes civils, enregistrement : répertoire

    Date

    1943-1959

    Cote

    1429W121 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton de Montrésor

    • Administration générale, attributions civiles et pénales
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Jugements, actes civils, enregistrement : répertoire

    Producteur :

    France. Justice de paix (Montrésor, Indre-et-Loire)

  • 7

    1952-1954

    Date

    1952-1954

    Cote

    1429W131 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton de Montrésor

    • Attributions administratives
    • Warrants agricoles : registres de transcription des...
    • 1952-1954

    Producteur :

    France. Justice de paix (Montrésor, Indre-et-Loire)

  • 8

    Conciliation, inscription des avertissements : registre

    Date

    1941-1959

    Cote

    1429W125 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton de Montrésor

    • Administration générale, attributions civiles et pénales
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Conciliation, inscription des avertissements : registre

    Producteur :

    France. Justice de paix (Montrésor, Indre-et-Loire)

  • 9

    1958-1961

    Date

    1958-1961

    Cote

    1429W134 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton de Montrésor

    • Attributions administratives
    • Warrants agricoles : registres de transcription des...
    • 1958-1961

    Producteur :

    France. Justice de paix (Montrésor, Indre-et-Loire)

  • 10

    Tribunal paritaire des baux ruraux, enregistrement des décisions : registre

    Date

    1945-1959

    Cote

    1429W126 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton de Montrésor

    • Administration générale, attributions civiles et pénales
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Tribunal paritaire des baux ruraux, enregistrement...

    Producteur :

    France. Justice de paix (Montrésor, Indre-et-Loire)

  • 11

    Affaires de simple police, enregistrement des décisions : registre plumitif d'audience

    Date

    1935-1957

    Cote

    1429W124 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton de Montrésor

    • Administration générale, attributions civiles et pénales
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Affaires de simple police, enregistrement des décisions...

    Producteur :

    France. Justice de paix (Montrésor, Indre-et-Loire)

  • 12

    1947-1949

    Date

    1947-1952

    Cote

    1006W16 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton de Montrésor

    • Administration générale, attributions civiles et pénales
    • Répertoires, jugements et actes civils, jugements de...
    • 1947-1949

    Producteur :

    France. Justice de paix (Montrésor, Indre-et-Loire)

  • 13

    1943-1944

    Date

    1943-1944

    Cote

    1006W14 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton de Montrésor

    • Administration générale, attributions civiles et pénales
    • Répertoires, jugements et actes civils, jugements de...
    • 1943-1944

    Producteur :

    France. Justice de paix (Montrésor, Indre-et-Loire)

  • 14

    1956-1958

    Date

    1956-1958

    Cote

    1429W133 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton de Montrésor

    • Attributions administratives
    • Warrants agricoles : registres de transcription des...
    • 1956-1958

    Producteur :

    France. Justice de paix (Montrésor, Indre-et-Loire)

  • 15

    1954-1958

    Date

    1954-1958

    Cote

    1429W128 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton de Montrésor

    • Administration générale, attributions civiles et pénales
    • Jugements et actes civils : minutes
    • 1954-1958

    Producteur :

    France. Justice de paix (Montrésor, Indre-et-Loire)

  • 16

    1950-1959

    Date

    1950-1959

    Cote

    1429W130 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton de Montrésor

    • Administration générale, attributions civiles et pénales
    • Jugements de simple police
    • 1950-1959

    Producteur :

    France. Justice de paix (Montrésor, Indre-et-Loire)

  • 17

    Affaires civiles, enregistrement des décisions : registre plumitif d'audience

    Date

    1938-1959

    Cote

    1429W123 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton de Montrésor

    • Administration générale, attributions civiles et pénales
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Affaires civiles, enregistrement des décisions : registre...

    Producteur :

    France. Justice de paix (Montrésor, Indre-et-Loire)

  • 18

    1954-1956

    Date

    1954-1956

    Cote

    1429W132 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton de Montrésor

    • Attributions administratives
    • Warrants agricoles : registres de transcription des...
    • 1954-1956

    Producteur :

    France. Justice de paix (Montrésor, Indre-et-Loire)

  • 19

    Personnel, installation

    Date

    1942-1952

    Cote

    1006W13 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton de Montrésor

    • Administration générale, attributions civiles et pénales
    • Personnel, installation

    Producteur :

    France. Justice de paix (Montrésor, Indre-et-Loire)

  • 20

    1941-1942

    Date

    1941-1942

    Cote

    1006W13 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton de Montrésor

    • Administration générale, attributions civiles et pénales
    • Répertoires, jugements et actes civils, jugements de...
    • 1941-1942

    Producteur :

    France. Justice de paix (Montrésor, Indre-et-Loire)