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Résultats de la recherche

  • 1

    1940-1945

    Date

    1940-1945

    Cote

    986W19 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton de L'Île-Bouchard

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements et actes
    • Jugements civils
    • 1940-1945

    Producteur :

    France. Justice de paix (L'Île-Bouchard, Indre-et-Loire)

  • 2

    1957

    Date

    1957

    Cote

    1330W349 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton de L'Île-Bouchard

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements et actes
    • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
    • 1957

    Producteur :

    France. Justice de paix (L'Île-Bouchard, Indre-et-Loire)

  • 3

    1964

    Date

    1964

    Cote

    1330W352 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton de L'Île-Bouchard

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements et actes
    • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
    • 1964

    Producteur :

    France. Justice de paix (L'Île-Bouchard, Indre-et-Loire)

  • 4

    1957-1964

    Date

    1957-1964

    Cote

    1330W355 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton de L'Île-Bouchard

    • Attributions administratives
    • Warrants agricoles
    • Registres de transcription des déclarations et bordereaux...
    • 1957-1964

    Producteur :

    France. Justice de paix (L'Île-Bouchard, Indre-et-Loire)

  • 5

    1960-1963

    Date

    1960-1963

    Cote

    1330W351 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton de L'Île-Bouchard

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements et actes
    • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
    • 1960-1963

    Producteur :

    France. Justice de paix (L'Île-Bouchard, Indre-et-Loire)

  • 6

    1940-1943, 1945

    Date

    1940-1945

    Cote

    986W21 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton de L'Île-Bouchard

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements et actes
    • Jugements de simple police
    • 1940-1943, 1945

    Producteur :

    France. Justice de paix (L'Île-Bouchard, Indre-et-Loire)

  • 7

    Plumitif des audiences civiles (1943-1964), de simple police (1934-1964) et du Tribunal paritaire des baux ruraux (1947-1964)

    Date

    1934-1964

    Cote

    986W22 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton de L'Île-Bouchard

    • Attributions civiles et pénales
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Plumitif des audiences civiles (1943-1964), de simple...

    Producteur :

    France. Justice de paix (L'Île-Bouchard, Indre-et-Loire)

  • 8

    1940-1945

    Date

    1940-1945

    Cote

    986W20 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton de L'Île-Bouchard

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements et actes
    • Actes civils
    • 1940-1945

    Producteur :

    France. Justice de paix (L'Île-Bouchard, Indre-et-Loire)

  • 9

    1958-1959

    Date

    1958-1959

    Cote

    1330W350 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton de L'Île-Bouchard

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements et actes
    • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
    • 1958-1959

    Producteur :

    France. Justice de paix (L'Île-Bouchard, Indre-et-Loire)

  • 10

    1939, 1944

    Date

    1939-1944

    Cote

    1330W343 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton de L'Île-Bouchard

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements et actes
    • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
    • 1939, 1944

    Producteur :

    France. Justice de paix (L'Île-Bouchard, Indre-et-Loire)

  • 11

    1938-1957

    Date

    1938-1957

    Cote

    986W24 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton de L'Île-Bouchard

    • Attributions administratives
    • Warrants agricoles
    • Registres de transcription des déclarations et bordereaux...
    • 1938-1957

    Producteur :

    France. Justice de paix (L'Île-Bouchard, Indre-et-Loire)

  • 12

    1949-1964

    Date

    1949-1964

    Cote

    1330W356 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton de L'Île-Bouchard

    • Attributions administratives
    • Warrants agricoles
    • Certificats de nationalité
    • 1949-1964

    Producteur :

    France. Justice de paix (L'Île-Bouchard, Indre-et-Loire)

  • 13

    Répertoire du greffe

    Date

    1953-1969

    Cote

    1330W353 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton de L'Île-Bouchard

    • Attributions civiles et pénales
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Répertoire du greffe

    Producteur :

    France. Justice de paix (L'Île-Bouchard, Indre-et-Loire)

  • 14

    1948-1950

    Date

    1948-1950

    Cote

    1330W345 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton de L'Île-Bouchard

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements et actes
    • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
    • 1948-1950

    Producteur :

    France. Justice de paix (L'Île-Bouchard, Indre-et-Loire)

  • 15

    1330W354

    Date

    sans date

    Cote

    1330W354 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton de L'Île-Bouchard

    • Attributions administratives
    • Warrants agricoles
    • Répertoires d'inscription
    • 1330W354

    Producteur :

    France. Justice de paix (L'Île-Bouchard, Indre-et-Loire)

  • 16

    1954-1955

    Date

    1954-1955

    Cote

    1330W347 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton de L'Île-Bouchard

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements et actes
    • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
    • 1954-1955

    Producteur :

    France. Justice de paix (L'Île-Bouchard, Indre-et-Loire)

  • 17

    1951-1953

    Date

    1951-1953

    Cote

    1330W346 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton de L'Île-Bouchard

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements et actes
    • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
    • 1951-1953

    Producteur :

    France. Justice de paix (L'Île-Bouchard, Indre-et-Loire)

  • 18

    1946-1947

    Date

    1946-1947

    Cote

    1330W344 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton de L'Île-Bouchard

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements et actes
    • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
    • 1946-1947

    Producteur :

    France. Justice de paix (L'Île-Bouchard, Indre-et-Loire)

  • 19

    1956

    Date

    1956

    Cote

    1330W348 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton de L'Île-Bouchard

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements et actes
    • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
    • 1956

    Producteur :

    France. Justice de paix (L'Île-Bouchard, Indre-et-Loire)

  • 20

    Registre des avertissements en conciliation

    Date

    1952-1964

    Cote

    986W23 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton de L'Île-Bouchard

    • Attributions civiles et pénales
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Registre des avertissements en conciliation

    Producteur :

    France. Justice de paix (L'Île-Bouchard, Indre-et-Loire)