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85 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Répertoire général du Tribunal paritaire des baux ruraux
Cote
1333W52 (Cote)
 Date
1955-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Château-Renault (1940-1964)

  • Attributions civiles
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Répertoire général du Tribunal paritaire des baux ruraux
Résultat n°2

Registre d'inscription d'affaires au rôle
Cote
1333W50 (Cote)
 Date
1958-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Château-Renault (1940-1964)

  • Attributions civiles
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Registre d'inscription d'affaires au rôle
Résultat n°3

Statuts et actes de coopératives agricoles (1946-1964) ; Crédit agricole de Château-Renault, bilans annuels (1944-1964)
Cote
1084W11 (Cote)
 Date
1944-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Château-Renault (1940-1964)

  • Attributions administratives
  • Actes de sociétés
  • Statuts et actes de coopératives agricoles (1946-1964)...
Résultat n°4

1946-1964
Cote
1084W10 (Cote)
 Date
1946-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Château-Renault (1940-1964)

  • Attributions civiles
  • Jugements du Tribunal paritaire des baux ruraux
  • 1946-1964
Résultat n°5

1950-1957, décembre 1963 et 1964
Cote
1084W9 (Cote)
 Date
1950-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Château-Renault (1940-1964)

  • Attributions pénales
  • Jugements de simple police
  • 1950-1957, décembre 1963 et 1964
Résultat n°6

16 octobre et 11 décembre 1956
Cote
1084W9 (Cote)
 Date
1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Château-Renault (1940-1964)

  • Attributions pénales
  • Procédures
  • 16 octobre et 11 décembre 1956
Résultat n°7

1940-1949
Cote
1084W8 (Cote)
 Date
1940-1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Château-Renault (1940-1964)

  • Attributions pénales
  • Jugements de simple police
  • 1940-1949
Résultat n°8

1957-1964
Cote
1084W7 (Cote)
 Date
1957-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Château-Renault (1940-1964)

  • Attributions civiles
  • Actes civils
  • 1957-1964
Résultat n°9

1950-1956
Cote
1084W6 (Cote)
 Date
1950-1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Château-Renault (1940-1964)

  • Attributions civiles
  • Actes civils
  • 1950-1956
Résultat n°10

1945-1949
Cote
1084W5 (Cote)
 Date
1945-1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Château-Renault (1940-1964)

  • Attributions civiles
  • Actes civils
  • 1945-1949
Résultat n°11

1940-1944
Cote
1084W4 (Cote)
 Date
1940-1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Château-Renault (1940-1964)

  • Attributions civiles
  • Actes civils
  • 1940-1944
Résultat n°12

1958-1964
Cote
1084W3 (Cote)
 Date
1958-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Château-Renault (1940-1964)

  • Attributions civiles
  • Jugements civils : minutes
  • 1958-1964
Résultat n°13

1950-1957
Cote
1084W2 (Cote)
 Date
1950-1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Château-Renault (1940-1964)

  • Attributions civiles
  • Jugements civils : minutes
  • 1950-1957
Résultat n°14

1940-1949
Cote
1084W1 (Cote)
 Date
1940-1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Château-Renault (1940-1964)

  • Attributions civiles
  • Jugements civils : minutes
  • 1940-1949
Résultat n°15

1848-1856
Cote
4U5/9 (Cote)
 Date
1848-1856
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, transcription : minutes.
  • 1848-1856
Résultat n°16

1843-1847
Cote
4U5/8 (Cote)
 Date
1843-1847
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, transcription : minutes.
  • 1843-1847
Résultat n°17

Contrats d'apprentissage : extraits déposés au greffe.
Cote
4U5/71 (Cote)
 Date
1854-1933
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions administratives
  • Contrats d'apprentissage : extraits déposés au greffe.
Résultat n°18

Loyau frères, peintre en bâtiments (Château-Renault, 1922) ; Tanneries J. Hervé, tanneur (Château-Renault, 1922-1927) ; Henry et Renard, marchand de cuirs (Château-Renault, 1922-1934) ; Auger et Richard puis Etablissements Adrien Auger, réparateur de machines agricoles (Château-Renault, 1923-1933) ; Poirier Alfred et ses fils puis Etablissements de chaussonnerie fantaisie Alfred Poirier et ses fils, mercier (Château-Renault, 1924-1935) ; Verneau et Lacaille, préparateur de soies de porcs (Château-Renault, 1927-1928) ; Société d'électricité des Hermites, distributeur de gaz et d'électricité (Les Hermites, 1928-1929) ; Masclet H. et cie, banquier (Tours, 1928-1931) ; Escarmant père et fils, peintre en bâtiments (Château-Renault, 1928-1933) ; Verneau et Gautier, préparateur de soies de porcs (Château-Renault, 1929-1930) ; Laboratoire de Château-Renault, laboratoire d'analyses biologiques (Château-Renault, 1929-1930) ; Bordet Suzanne et Lambert Suzanne, maroquinier et libraire (Château-Renault, 1930-1933) ; Rivière et ses fils, réparateur de machines agricoles (Villedomer, 1930-1936) ; La Touraine agricole, marchand de grains et d'engrais (Tours, 1931-1932) ; Coopérative des producteurs de blé du canton de Château-Renault, organisme coopératif de vente et exploitant agricole (Château-Renault, 1931-1935) ; Laballe et Norgeux, marchand de cuirs (Château-Renault, 1933) ; Les Pinceaux, marchand de matériel pour peintres (Château-Renault, 1933-1937) ; Société immobilière de Château-Renault, agent immobilier (Château-Renault, 1934) ; Coopérative agricole renaudine de stockage, de vente et de transformation des céréales, organisme coopératif de vente, marchand de grains (Château-Renault, 1934-1935).
Cote
4U5/70 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions administratives
  • Actes de sociétés : extraits déposés au greffe.
  • Loyau frères, peintre en bâtiments (Château-Renault,...
Résultat n°19

1837-1842
Cote
4U5/7 (Cote)
 Date
1837-1842
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, transcription : minutes.
  • 1837-1842
Résultat n°20

Association d'assurances mutuelles contre la mortalité des bestiaux de la commune des Hermites, assureur (Les Hermites, 1911) ; Caisse locale de Crédit Agricole du canton de Château-Renault, banquier (Château-Renault, 1911-1913) ; Bienvenu aîné et Cie, tanneur (Château-Renault, 1912) ; Société mutuelle locale agricole d'assurance contre les accidents des Hermites et communes circonvoisines, assureur (Les Hermites, 1913) ; Usines Rousselot, fabricant de colle (Château-Renault, 1916-1931) ; Delmare Charles fils et Page, corroyeur (Château-Renault, 1917-1932) ; Société générale des tanneries françaises, tanneur (Paris, 1918) ; Manufactures françaises réunies de cuirs, peausseries, courroies et caoutchouc, tanneur (Paris, 1918-1919) ; Etablissements réunis de tannerie de Château-Renault, tanneur (Paris, 1919) ; Le cuir lissé français, tanneur (Paris, 1919-1935) ; Jarde et Joubert, tanneur (Château-Renault, 1920) ; L'Emancipation, corroyeur et organisme coopératif de production (Château-Renault, 1920) ; Lehmann et fils, tanneur (Paris, 1920) ; Baron et Bazile, marchand d'eaux gazeuses, spiritueux, bois et charbons (Château-Renault, 1920-1932) ; Daviou et Delgeon, forgeron et charron (Autrèche, 1920-1927) ; Société des habitations à bon marché de Château-Renault, constructeur de logements locatifs (Château-Renault, 1921) ; Charlier, Bordat et Berny puis Charlier et Bordat, réparateur de machines agricoles (Monthodon, 1921-1929) ; Veuve Rocher et fils, fabricant de chaussures (Château-Renault, 1921-1932).

Cote
4U5/69 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions administratives
  • Actes de sociétés : extraits déposés au greffe.
  • Association d'assurances mutuelles contre la mortalité...