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23 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1960-1966
Cote
1330W19 (Cote)
 Date
1960-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Azay-le-Rideau (1939-1966)

  • Attributions administratives
  • Déclarations de nationalité : registres
  • 1960-1966
Résultat n°2

1966
Cote
1330W15 (Cote)
 Date
1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Azay-le-Rideau (1939-1966)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
  • 1966
Résultat n°3

30 septembre 1942-5 juillet 1966
Cote
1330W21 (Cote)
 Date
1942-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Azay-le-Rideau (1939-1966)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements et actes civils : répertoires
  • 30 septembre 1942-5 juillet 1966
Résultat n°4

1964
Cote
1330W14 (Cote)
 Date
1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Azay-le-Rideau (1939-1966)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
  • 1964
Résultat n°5

1963
Cote
1330W13 (Cote)
 Date
1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Azay-le-Rideau (1939-1966)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
  • 1963
Résultat n°6

1962
Cote
1330W12 (Cote)
 Date
1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Azay-le-Rideau (1939-1966)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
  • 1962
Résultat n°7

1961
Cote
1330W11 (Cote)
 Date
1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Azay-le-Rideau (1939-1966)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
  • 1961
Résultat n°8

1960
Cote
1330W10 (Cote)
 Date
1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Azay-le-Rideau (1939-1966)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
  • 1960
Résultat n°9

1959
Cote
1330W9 (Cote)
 Date
1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Azay-le-Rideau (1939-1966)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
  • 1959
Résultat n°10

10 mai 1950-31 décembre 1959
Cote
1330W18 (Cote)
 Date
1950-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Azay-le-Rideau (1939-1966)

  • Attributions administratives
  • Déclarations de nationalité : registres
  • 10 mai 1950-31 décembre 1959
Résultat n°11

1958
Cote
1330W8 (Cote)
 Date
1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Azay-le-Rideau (1939-1966)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
  • 1958
Résultat n°12

1957
Cote
1330W7 (Cote)
 Date
1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Azay-le-Rideau (1939-1966)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
  • 1957
Résultat n°13

1956
Cote
1330W6 (Cote)
 Date
1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Azay-le-Rideau (1939-1966)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
  • 1956
Résultat n°14

1955
Cote
1330W5 (Cote)
 Date
1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Azay-le-Rideau (1939-1966)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
  • 1955
Résultat n°15

1953-1954
Cote
1330W4 (Cote)
 Date
1953-1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Azay-le-Rideau (1939-1966)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
  • 1953-1954
Résultat n°16

1951-1952
Cote
1330W3 (Cote)
 Date
1951-1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Azay-le-Rideau (1939-1966)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
  • 1951-1952
Résultat n°17

1949-1950
Cote
1330W2 (Cote)
 Date
1949-1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Azay-le-Rideau (1939-1966)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
  • 1949-1950
Résultat n°18

1947-1948
Cote
1330W1 (Cote)
 Date
1947-1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Azay-le-Rideau (1939-1966)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
  • 1947-1948
Résultat n°19

1945-1946
Cote
986W3 (Cote)
 Date
1945-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Azay-le-Rideau (1939-1966)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements et actes civils, actes de sociétés : minutes
  • 1945-1946
Résultat n°20

1941-1946
Cote
986W4 (Cote)
 Date
1941-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Azay-le-Rideau (1939-1966)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements de simple police et procès-verbaux de gendarmerie...
  • 1941-1946