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Résultats de la recherche

  • 1

    1949-1950

    Date

    1949-1950

    Cote

    1330W2 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton d'Azay-le-Rideau

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
    • 1949-1950

    Producteur :

    France.Justice de paix (Azay-le-Rideau, Indre-et-Loire)

  • 2

    1947-1948

    Date

    1947-1948

    Cote

    1330W1 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton d'Azay-le-Rideau

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
    • 1947-1948

    Producteur :

    France.Justice de paix (Azay-le-Rideau, Indre-et-Loire)

  • 3

    1964

    Date

    1964

    Cote

    1330W14 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton d'Azay-le-Rideau

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
    • 1964

    Producteur :

    France.Justice de paix (Azay-le-Rideau, Indre-et-Loire)

  • 4

    1956

    Date

    1956

    Cote

    1330W6 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton d'Azay-le-Rideau

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
    • 1956

    Producteur :

    France.Justice de paix (Azay-le-Rideau, Indre-et-Loire)

  • 5

    1958

    Date

    1958

    Cote

    1330W8 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton d'Azay-le-Rideau

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
    • 1958

    Producteur :

    France.Justice de paix (Azay-le-Rideau, Indre-et-Loire)

  • 6

    Registre d'inscription

    Date

    1955-1966

    Cote

    1330W23 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton d'Azay-le-Rideau

    • Attributions administratives
    • Warrants agricoles
    • Registre d'inscription

    Producteur :

    France.Justice de paix (Azay-le-Rideau, Indre-et-Loire)

  • 7

    1961

    Date

    1961

    Cote

    1330W11 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton d'Azay-le-Rideau

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
    • 1961

    Producteur :

    France.Justice de paix (Azay-le-Rideau, Indre-et-Loire)

  • 8

    1960-1966

    Date

    1960-1966

    Cote

    1330W19 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton d'Azay-le-Rideau

    • Attributions administratives
    • Déclarations de nationalité : registres
    • 1960-1966

    Producteur :

    France.Justice de paix (Azay-le-Rideau, Indre-et-Loire)

  • 9

    1948-1956

    Date

    1948-1956

    Cote

    1330W16 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton d'Azay-le-Rideau

    • Attributions civiles et pénales
    • Saisies-arrêts sur salaires : répertoires
    • 1948-1956

    Producteur :

    France.Justice de paix (Azay-le-Rideau, Indre-et-Loire)

  • 10

    1959

    Date

    1959

    Cote

    1330W9 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton d'Azay-le-Rideau

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
    • 1959

    Producteur :

    France.Justice de paix (Azay-le-Rideau, Indre-et-Loire)

  • 11

    1963

    Date

    1963

    Cote

    1330W13 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton d'Azay-le-Rideau

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
    • 1963

    Producteur :

    France.Justice de paix (Azay-le-Rideau, Indre-et-Loire)

  • 12

    1945-1946

    Date

    1945-1946

    Cote

    986W3 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton d'Azay-le-Rideau

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements et actes civils, actes de sociétés : minutes
    • 1945-1946

    Producteur :

    France.Justice de paix (Azay-le-Rideau, Indre-et-Loire)

  • 13

    1960

    Date

    1960

    Cote

    1330W10 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton d'Azay-le-Rideau

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
    • 1960

    Producteur :

    France.Justice de paix (Azay-le-Rideau, Indre-et-Loire)

  • 14

    Répertoire

    Date

    sans date

    Cote

    1330W22 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton d'Azay-le-Rideau

    • Attributions administratives
    • Warrants agricoles
    • Répertoire

    Producteur :

    France.Justice de paix (Azay-le-Rideau, Indre-et-Loire)

  • 15

    1966

    Date

    1966

    Cote

    1330W15 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton d'Azay-le-Rideau

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
    • 1966

    Producteur :

    France.Justice de paix (Azay-le-Rideau, Indre-et-Loire)

  • 16

    1941-1942

    Date

    1941-1942

    Cote

    986W1 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton d'Azay-le-Rideau

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements et actes civils, actes de sociétés : minutes
    • 1941-1942

    Producteur :

    France.Justice de paix (Azay-le-Rideau, Indre-et-Loire)

  • 17

    1962

    Date

    1962

    Cote

    1330W12 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton d'Azay-le-Rideau

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
    • 1962

    Producteur :

    France.Justice de paix (Azay-le-Rideau, Indre-et-Loire)

  • 18

    1943-1944

    Date

    1943-1944

    Cote

    986W2 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton d'Azay-le-Rideau

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements et actes civils, actes de sociétés : minutes
    • 1943-1944

    Producteur :

    France.Justice de paix (Azay-le-Rideau, Indre-et-Loire)

  • 19

    Bordereaux d'inscription de privilèges

    Date

    1947-1966

    Cote

    986W5 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton d'Azay-le-Rideau

    • Attributions administratives
    • Warrants agricoles
    • Bordereaux d'inscription de privilèges

    Producteur :

    France.Justice de paix (Azay-le-Rideau, Indre-et-Loire)

  • 20

    1941-1946

    Date

    1941-1946

    Cote

    986W4 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton d'Azay-le-Rideau

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements de simple police et procès-verbaux de gendarmerie...
    • 1941-1946

    Producteur :

    France.Justice de paix (Azay-le-Rideau, Indre-et-Loire)