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78 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

27, 28 septembre, 21 novembre, 13 décembre 1945, janvier 1946.
Cote
1119W76 (Cote)
 Date
1945-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Cour de justice d'Indre-et-Loire (1944-1946)

  • Chambre civique : dossiers avec arrêts
  • 27, 28 septembre, 21 novembre, 13 décembre 1945, janvier...
Résultat n°2

5, 14, 15 juin 1945.
Cote
1119W24 (Cote)
 Date
1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Cour de justice d'Indre-et-Loire (1944-1946)

  • Dossiers de procédure classés par audience
  • 5, 14, 15 juin 1945.
Résultat n°3

25, 26, 31 juillet 1945.
Cote
1119W66 (Cote)
 Date
1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Cour de justice d'Indre-et-Loire (1944-1946)

  • Chambre civique : dossiers avec arrêts
  • 25, 26, 31 juillet 1945.
Résultat n°4

21, 22, 23 août 1945.
Cote
1119W69 (Cote)
 Date
1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Cour de justice d'Indre-et-Loire (1944-1946)

  • Chambre civique : dossiers avec arrêts
  • 21, 22, 23 août 1945.
Résultat n°5

15, 16 mai 1945.
Cote
1119W21 (Cote)
 Date
1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Cour de justice d'Indre-et-Loire (1944-1946)

  • Dossiers de procédure classés par audience
  • 15, 16 mai 1945.
Résultat n°6

3, 4 mai 1945.
Cote
1119W20 (Cote)
 Date
1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Cour de justice d'Indre-et-Loire (1944-1946)

  • Dossiers de procédure classés par audience
  • 3, 4 mai 1945.
Résultat n°7

18, 19, 20, 25, 26, 27 avril 1945.
Cote
1119W56 (Cote)
 Date
1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Cour de justice d'Indre-et-Loire (1944-1946)

  • Chambre civique : dossiers avec arrêts
  • 18, 19, 20, 25, 26, 27 avril 1945.
Résultat n°8

2, 3, 6 février 1945.
Cote
1119W46 (Cote)
 Date
1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Cour de justice d'Indre-et-Loire (1944-1946)

  • Chambre civique : dossiers avec arrêts
  • 2, 3, 6 février 1945.
Résultat n°9

Rôle des affaires.
Cote
1119W77 (Cote)
 Date
1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Cour de justice d'Indre-et-Loire (1944-1946)

  • Rôles
  • Rôle des affaires.
Résultat n°10

20, 26, 27 avril 1945.
Cote
1119W19 (Cote)
 Date
1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Cour de justice d'Indre-et-Loire (1944-1946)

  • Dossiers de procédure classés par audience
  • 20, 26, 27 avril 1945.
Résultat n°11

12 juin 1945.
Cote
1119W60 (Cote)
 Date
1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Cour de justice d'Indre-et-Loire (1944-1946)

  • Chambre civique : dossiers avec arrêts
  • 12 juin 1945.
Résultat n°12

F-J.
Cote
1119W41 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Cour de justice d'Indre-et-Loire (1944-1946)

  • Dossiers classés sans suite
  • F-J.
Résultat n°13

20, 21, 22, 23 mars 1945.
Cote
1119W53 (Cote)
 Date
1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Cour de justice d'Indre-et-Loire (1944-1946)

  • Chambre civique : dossiers avec arrêts
  • 20, 21, 22, 23 mars 1945.
Résultat n°14

A-B.
Cote
1119W38 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Cour de justice d'Indre-et-Loire (1944-1946)

  • Dossiers classés sans suite
  • A-B.
Résultat n°15

10, 11, 12 avril 1945.
Cote
1119W17 (Cote)
 Date
1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Cour de justice d'Indre-et-Loire (1944-1946)

  • Dossiers de procédure classés par audience
  • 10, 11, 12 avril 1945.
Résultat n°16

23, 27, 28 mars 1945.
Cote
1119W15 (Cote)
 Date
1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Cour de justice d'Indre-et-Loire (1944-1946)

  • Dossiers de procédure classés par audience
  • 23, 27, 28 mars 1945.
Résultat n°17

14, 15, 16, 20, 21 févlier 1945.
Cote
1119W48 (Cote)
 Date
1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Cour de justice d'Indre-et-Loire (1944-1946)

  • Chambre civique : dossiers avec arrêts
  • 14, 15, 16, 20, 21 févlier 1945.
Résultat n°18

15, 16 mars 1945.
Cote
1119W52 (Cote)
 Date
1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Cour de justice d'Indre-et-Loire (1944-1946)

  • Chambre civique : dossiers avec arrêts
  • 15, 16 mars 1945.
Résultat n°19

30, 31 août 1945.
Cote
1119W71 (Cote)
 Date
1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Cour de justice d'Indre-et-Loire (1944-1946)

  • Chambre civique : dossiers avec arrêts
  • 30, 31 août 1945.
Résultat n°20

1er, 2, 7, 8 août 1945.
Cote
1119W67 (Cote)
 Date
1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Cour de justice d'Indre-et-Loire (1944-1946)

  • Chambre civique : dossiers avec arrêts
  • 1er, 2, 7, 8 août 1945.