Résultat n°1
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Cote 1448W18 (Cote)
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Date 1953
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Lieu
- |
Type de document
- |
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-
Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...
-
Gestion technique des forêts
-
Forêts soumises au régime forestier
-
Forêt de Chinon
- Révision d'aménagement : procès-verbal (contenant une...
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Résultat n°2
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Cote 1448W17 (Cote)
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Date 1912-1987
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Lieu
- |
Type de document
- |
|
-
Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...
-
Gestion technique des forêts
-
Organisation et contrôle de la production forestière
- Inspection de Tours : registre journal des opérations...
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Résultat n°3
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Cote 1448W16 (Cote)
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Date 1998
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Lieu
- |
Type de document
- |
|
-
Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...
-
Gestion technique des forêts
-
Documentation
- Documentation O.N.F. : « La forêt domaniale de Chinon »...
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Résultat n°4
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Cote 1448W15 (Cote)
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Date 1938-1947
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Lieu
- |
Type de document
- |
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-
Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...
-
Contrôle de la réglementation
-
Adjudication du droit de chasse
- Adjudication du droit de chasse dans les forêts domaniales...
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Résultat n°5
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Cote 1448W14 (Cote)
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Date 1949-1967
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Lieu
- |
Type de document
- |
|
-
Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...
-
Gestion technique des forêts
-
Forêts soumises au régime forestier
-
Forêts communales et d'établissements publics, forêts...
-
Forêts communales ou d'établissements publics, travaux...
- Forêt de M. Benoît.
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Résultat n°6
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Cote 1448W13 (Cote)
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Date 1962-1971
|
Lieu
- |
Type de document
- |
|
-
Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...
-
Gestion technique des forêts
-
Forêts soumises au régime forestier
-
Forêts communales et d'établissements publics, forêts...
-
Forêts communales ou d'établissements publics, travaux...
- Forêt de Richelieu.
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Résultat n°7
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Cote 1448W12 (Cote)
|
Date 1958-1971
|
Lieu
- |
Type de document
- |
|
-
Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...
-
Gestion technique des forêts
-
Forêts soumises au régime forestier
-
Forêts communales et d'établissements publics, forêts...
-
Forêts communales ou d'établissements publics, travaux...
- Forêt de Preuilly.
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Résultat n°8
|
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Cote 1448W11 (Cote)
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Date 1959-1966
|
Lieu
- |
Type de document
- |
|
-
Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...
-
Gestion technique des forêts
-
Forêts soumises au régime forestier
-
Forêts communales et d'établissements publics, forêts...
-
Forêts communales ou d'établissements publics, travaux...
- Forêt des Essards.
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Résultat n°9
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Cote 1448W10 (Cote)
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Date 1958-1966
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Lieu
- |
Type de document
- |
|
-
Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...
-
Gestion technique des forêts
-
Forêts soumises au régime forestier
-
Forêts communales et d'établissements publics, forêts...
- Forêts communales et d'établissements publics. - Produits...
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Résultat n°10
|
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Cote 1448W9 (Cote)
|
Date 1940-1956
|
Lieu
- |
Type de document
- |
|
-
Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...
-
Gestion technique des forêts
-
Forêts soumises au régime forestier
-
Forêt de Loches
- Forêts de Loches. - Places de dépôts : cahier d'enregistrement...
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Résultat n°11
|
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Cote 1448W8 (Cote)
|
Date 1954-1966
|
Lieu
- |
Type de document
- |
|
-
Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...
-
Gestion technique des forêts
-
Organisation et contrôle de la production forestière
- Places de dépôts : notes de service, rapports, correspondance,...
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Résultat n°12
|
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Cote 1448W7 (Cote)
|
Date 1958-1964
|
Lieu
- |
Type de document
- |
|
-
Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...
-
Gestion technique des forêts
-
Organisation et contrôle de la production forestière
- Coupes de bois. - Estimation des coupes à vendre ou...
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Résultat n°13
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Cote 1448W6 (Cote)
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Date 1979-1985
|
Lieu
- |
Type de document
- |
|
-
Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...
-
Contrôle de la réglementation
-
Infractions
-
Délits, infractions : procès-verbaux, fiches de transmission...
- 1979-1985.
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Résultat n°14
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Cote 1448W5 (Cote)
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Date 1968-1974
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Lieu
- |
Type de document
- |
|
-
Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...
-
Contrôle de la réglementation
-
Infractions
-
Délits, infractions : procès-verbaux, fiches de transmission...
- 1968-1974.
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Résultat n°15
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Cote 1448W4 (Cote)
|
Date 1962-1967
|
Lieu
- |
Type de document
- |
|
-
Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...
-
Contrôle de la réglementation
-
Infractions
-
Délits, infractions : procès-verbaux, fiches de transmission...
- 1962-1967.
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Résultat n°16
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Cote 1448W3 (Cote)
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Date 1985
|
Lieu
- |
Type de document
- |
|
-
Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...
-
Gestion technique des forêts
-
Documentation
- Stage scolaire d'une lycéenne en L.E.P.A. : rapport,...
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Résultat n°17
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Cote 1448W2 (Cote)
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Date 1972-1980
|
Lieu
- |
Type de document
- |
|
-
Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...
-
Généralités
-
Personnel
- Objecteurs de conscience : notes de service, correspondance,...
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Résultat n°18
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Cote 1448W1 (Cote)
|
Date 1948-1985
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Lieu
- |
Type de document
- |
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-
Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...
-
Généralités
-
Personnel
-
Dossiers individuels
- Ouvriers forestiers : dossiers individuels.
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Résultat n°19
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Forêt particulière de Verneuil-sur-Indre (appartenant au groupe des sociétés d'assurance « Les Travailleurs français »), gestion par l'administration des Eaux et Forêts. - Infraction à la loi Sérot (loi du 16 avril 1930, exploitations abusives) : rapports, contrat relatif à la gestion de la forêt par l'administration des Eaux et Forêts, calcul de la redevance annuelle, résiliation du contrat ; règlement d'exploitation, avec plans ; travaux d'électrification des maisons forestières, de création d'une pépinière, de reboisement : rapports, plan, correspondance ; ventes de coupes de bois : dénombrements, procès-verbal d'expertise ordonné par la Cour d'appel d'Orléans, calepin de martelage et d'estimation, cahier des charges, rapports, adjudication, correspondance.
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Cote 1350W141 (Cote)
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Date 1956-1966
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Lieu
- |
Type de document
- |
|
-
Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...
-
Gestion technique des forêts
-
Forêts soumises au régime forestier
-
Forêts communales et d'établissements publics, forêts...
- Forêt particulière de Verneuil-sur-Indre (appartenant...
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Résultat n°20
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Forêt communale de Saint-Patrice. - Travaux de boisement des landes communales sous contrat F.F.N. : rapports, devis, contrats, plans, procès-verbaux de délibérations du conseil municipal de Saint-Patrice, mémoires des travaux, comptes des tâcherons et des fournisseurs, relevé récapitulatif des dépenses (1951-1959) ; travaux d'entretien du réseau de défense contre l'incendie : devis, rapports, mémoires des travaux, procès-verbal de réception (1955-1960) ; incendie : procès-verbal de délit, rapport, plan (1962-1964) ; travaux de boisement et d'équipement communs aux forêts communales de Saint-Patrice et d'Ingrandes : devis, plans, adjudication des travaux (affiche), comptes des tâcherons et des fournisseurs, procès-verbaux de réception (1955-1960) ; incendie : procès-verbaux de réception des travaux, carnet d'attachement (récapitulatif des tâches effectuées) (1950-1951).
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Cote 1350W140 (Cote)
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Date 1950-1964
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Lieu
- |
Type de document
- |
|
-
Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...
-
Gestion technique des forêts
-
Forêts soumises au régime forestier
-
Forêts communales et d'établissements publics, forêts...
- Forêt communale de Saint-Patrice. - Travaux de boisement...
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Résultat n°21
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Cote 1350W139 (Cote)
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Date 1962
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Lieu
- |
Type de document
- |
|
-
Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...
-
Gestion technique des forêts
-
Forêts soumises au régime forestier
-
Forêts communales et d'établissements publics, forêts...
- Forêt communale de Saint-Benoît. - Travaux d'équipement...
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Résultat n°22
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Cote 1350W138 (Cote)
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Date 1952-1980
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Lieu
- |
Type de document
- |
|
-
Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...
-
Gestion technique des forêts
-
Forêts soumises au régime forestier
-
Forêts communales et d'établissements publics, forêts...
- Forêt de Richelieu (forêt d'établissement public appartenant...
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Résultat n°23
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Coupes de bois. - Vente par adjudication : calepins de martelage et d'estimation, plans, fiches de calcul et de martelage, procès-verbaux d'adjudication, calepins de récolement ; chablis et produits accidentels, cession amiables : procès-verbaux de reconnaissance, fiches de calcul et de martelage ; chablis, délivrance en nature à la ville de Tours (pour les besoins du domaine d'Azay-le-Ferron) : états récapitulatifs des chablis reconnus, procès-verbaux de reconnaissance et d'estimation, fiches de calcul et de martelage, actes de cession, procès-verbaux de délibération du conseil municipal de Tours, correspondance.
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Cote 1350W137 (Cote)
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Date 1958-1971
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Lieu
- |
Type de document
- |
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-
Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...
-
Gestion technique des forêts
-
Forêts soumises au régime forestier
-
Forêts communales et d'établissements publics, forêts...
-
Forêts de Preuilly et d'Azay-le-Ferron (parties appartenant...
- Coupes de bois. - Vente par adjudication : calepins...
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Résultat n°24
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Projet d'aménagement : reconnaissance et description du parcellaire, plans, photographie aérienne 19 x 19 cm (1959) ; cinq photographies 8 x 11 cm, rapports, correspondance (1959-1961) ; calepin de dénombrement : comptage ; état des surfaces : liste et fiches descriptives des parcelles ; rapports, analyses de sols ; procès-verbal d'aménagement : rapport de synthèse (situation, contenance, facteurs de production, aménagement existant, aménagement proposé, plan de gestion, bilan économique et financier) (1965) ; correspondance avec la ville de Tours, procès-verbaux de délibérations du conseil municipal de Tours.
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Cote 1350W136 (Cote)
|
Date 1959-1971
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Lieu
- |
Type de document
- |
|
-
Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...
-
Gestion technique des forêts
-
Forêts soumises au régime forestier
-
Forêts communales et d'établissements publics, forêts...
-
Forêts de Preuilly et d'Azay-le-Ferron (parties appartenant...
- Projet d'aménagement : reconnaissance et description...
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Résultat n°25
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Legs Hersent-Luzarche à la ville de Tours, soumission au régime forestier : rapports, procès-verbaux de délibérations du conseil municipal de Tours, extraits de la matrice cadastrale, état récapitulatif des surfaces, plans parcellaires et plans d'ensemble, rapports du géomètre-expert, procès-verbal de reconnaissance ; gestion de la forêt, correspondance avec la mairie de Tours relative à l'enlèvement du gibier, à un projet de pépinière, à l'élagage en bordure des allées.
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Cote 1350W135 (Cote)
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Date 1951-1969
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Lieu
- |
Type de document
- |
|
-
Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...
-
Gestion technique des forêts
-
Forêts soumises au régime forestier
-
Forêts communales et d'établissements publics, forêts...
-
Forêts de Preuilly et d'Azay-le-Ferron (parties appartenant...
- Legs Hersent-Luzarche à la ville de Tours, soumission...
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Résultat n°26
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Cote 1350W134 (Cote)
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Date 1958-1965
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Lieu
- |
Type de document
- |
|
-
Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...
-
Gestion technique des forêts
-
Forêts soumises au régime forestier
-
Forêts communales et d'établissements publics, forêts...
- Forêt communale de Panzoult. - Travaux de boisement,...
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Résultat n°27
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Cote 1350W133 (Cote)
|
Date 1955-1965
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Lieu
- |
Type de document
- |
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-
Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...
-
Gestion technique des forêts
-
Forêts soumises au régime forestier
-
Forêts communales et d'établissements publics, forêts...
- Landes communales de Panzoult. - Travaux de boisement...
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Résultat n°28
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Forêt particulière de Crissay, extension du camp du Ruchard. - Réquisition par l'autorité militaire : plan, extrait du plan cadastral, rapports, procès-verbal d'expertise des dommages causés par l'armée, estimation de l'indemnité à verser, correspondance avec le propriétaire ; acquisition d'une partie de la forêt par l'autorité militaire : rapports, état des lieux, carte, accord amiable de location ; exploitation des bois dans la forêt militaire de Crissay : calepins de martelage et d'estimation, rapports ; estimation en argent ; vente de coupes par adjudication : cahier des charges, affiche ; calepin et procès-verbal de récolement ; gestion et surveillance de la forêt militaire : rapports ; projet de construction d'un casernement neuf, avis des services forestiers : rapports, plan parcellaire, correspondance.
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Cote 1350W132 (Cote)
|
Date 1945-1970
|
Lieu
- |
Type de document
- |
|
-
Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...
-
Gestion technique des forêts
-
Forêts soumises au régime forestier
-
Forêts communales et d'établissements publics, forêts...
- Forêt particulière de Crissay, extension du camp du...
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Résultat n°29
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Cote 1350W131 (Cote)
|
Date 1957-1967
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Lieu
- |
Type de document
- |
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-
Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...
-
Gestion technique des forêts
-
Forêts soumises au régime forestier
-
Forêts communales et d'établissements publics, forêts...
- Forêt communale de Crissay, travaux de boisement, d'équipement...
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Résultat n°30
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Forêt communale de Cravant-lès-Coteaux. - Travaux d'entretien et de reboisement sous contrat F.F.N. : historique des landes de Cravant (avec quatre photographies 12 x 12 cm), plans ; contrat de boisement avec le F.F.N. : avenant, rapport sur les travaux à exécuter, devis, calepins d'opération (1949-1964) ; révision du contrat : rapport de synthèse (1961-1962) ; incendie : procès-verbaux de gendarmerie (1953), estimation des dommages, indemnisation, rapport sur les travaux de repeuplement ; travaux de boisement, reboisement et entretien financés par le F.F.N. : devis, procès-verbaux d'adjudication, marchés, relevé des dépenses, mémoires et tableaux récapitulatifs des travaux, rôles des journées et tâches exécutées, procès-verbaux de réception des travaux, avant-projet de reboisement : répartition des surfaces, proposition de travaux, devis, plan (1968).
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Cote 1350W130 (Cote)
|
Date 1949-1970
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Lieu
- |
Type de document
- |
|
-
Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...
-
Gestion technique des forêts
-
Forêts soumises au régime forestier
-
Forêts communales et d'établissements publics, forêts...
- Forêt communale de Cravant-lès-Coteaux. - Travaux d'entretien...
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Résultat n°31
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Cote 1350W129 (Cote)
|
Date 1943-1964
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Lieu
- |
Type de document
- |
|
-
Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...
-
Gestion technique des forêts
-
Forêts soumises au régime forestier
-
Forêts communales et d'établissements publics, forêts...
-
Forêt particulière de Fléteau (commune du Boulay),...
- Coupes de bois : calepins de martelage et d'estimation...
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Résultat n°32
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Contrat de gestion entre le propriétaire et l'administration des Eaux et Forêts, avenants et révisions ; redevance pour frais de régie et de garderie, résiliation du contrat : rapports, correspondance ; règlement d'exploitation : programme d'aménagement, historique, plans ; travaux d'entretien et d'amélioration : états récapitulatifs annuels, procès-verbaux de réception des travaux, comptabilité des charges, compte des tâcherons et des fournisseurs ; incendies : procès-verbaux de gendarmerie, procès-verbaux de délit, rapports d'expertise, correspondance ; contrat pour le passage de moutons.
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Cote 1350W128 (Cote)
|
Date 1942-1965
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Lieu
Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
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Type de document
- |
|
-
Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...
-
Gestion technique des forêts
-
Forêts soumises au régime forestier
-
Forêts communales et d'établissements publics, forêts...
-
Forêt particulière de Fléteau (commune du Boulay),...
- Contrat de gestion entre le propriétaire et l'administration...
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Résultat n°33
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Cote 1350W127 (Cote)
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Date 1941-1949
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Lieu
- |
Type de document
- |
|
-
Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...
-
Gestion technique des forêts
-
Forêts soumises au régime forestier
-
Forêts communales et d'établissements publics, forêts...
-
Forêt d'Amboise
- Partie de la forêt d'Amboise appartenant à M. Hirsch....
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Résultat n°34
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Cote 1350W126 (Cote)
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Date 1958-1960
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Lieu
- |
Type de document
- |
|
-
Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...
-
Gestion technique des forêts
-
Forêts soumises au régime forestier
-
Forêts communales et d'établissements publics, forêts...
- Travaux dans les forêts communales, exécutés par les...
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Résultat n°35
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Cote 1350W125 (Cote)
|
Date 1953-1965
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Lieu
- |
Type de document
- |
|
-
Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...
-
Gestion technique des forêts
-
Forêts soumises au régime forestier
-
Forêts communales et d'établissements publics, forêts...
- Etats statistiques annuels des coupes adjugées ou cédées...
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Résultat n°36
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Cote 1350W124 (Cote)
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Date 1973-1984
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Lieu
- |
Type de document
- |
|
-
Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...
-
Gestion technique des forêts
-
Forêts soumises au régime forestier
-
Forêts communales et d'établissements publics, forêts...
- Cessions amiables : procès-verbaux de reconnaissance...
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Résultat n°37
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Cote 1350W123 (Cote)
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Date 1961-1965
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Lieu
- |
Type de document
- |
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-
Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...
-
Gestion technique des forêts
-
Forêts soumises au régime forestier
-
Forêts communales et d'établissements publics, forêts...
- Coupes à délivrer en nature : états estimatifs annuels,...
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Résultat n°38
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Cote 1350W122 (Cote)
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Date 1975-1986
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Lieu
- |
Type de document
- |
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-
Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...
-
Gestion technique des forêts
-
Forêts soumises au régime forestier
-
Forêts communales et d'établissements publics, forêts...
-
Ventes par adjudication, estimation des produits
- Avis aux maires et aux propriétaires, convocations...
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Résultat n°39
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Cote 1350W121 (Cote)
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Date 1966-1985
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Lieu
- |
Type de document
- |
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Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...
-
Gestion technique des forêts
-
Forêts soumises au régime forestier
-
Forêts communales et d'établissements publics, forêts...
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Ventes par adjudication, estimation des produits
- Fiches de calcul et de martelage, tableaux récapitulatifs...
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Résultat n°40
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Cote 1350W120 (Cote)
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Date 1953-1977
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Lieu
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Type de document
- |
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Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...
-
Gestion technique des forêts
-
Forêts soumises au régime forestier
-
Forêts communales et d'établissements publics, forêts...
- Etats d'assiette des coupes, procès-verbaux d'estimation,...
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