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612 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Forêts de Loches (an XII -1934).

    Cote

    7M476 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Délimitations et bornage
    • Correspondance, rapports, citations, cahiers de notes,...
    • Forêts de Loches (an XII -1934).
  2. Résultat n°2

    Forêts situées en Loir-et-Cher (1830-1902), en Loiret (1848-1883) et en Maine et Loire (1833-1922).

    Cote

    7M477 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Délimitations et bornage
    • Correspondance, rapports, citations, cahiers de notes,...
    • Forêts situées en Loir-et-Cher (1830-1902), en Loiret...
  3. Résultat n°3

    Forêts de Chinon [Contient la procédure de bornage entre la propriété du marquis de Puységur et l'Etat (1889-1890).] (an V-1933).

    Cote

    7M475 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Délimitations et bornage
    • Correspondance, rapports, citations, cahiers de notes,...
    • Forêts de Chinon [Contient la procédure de bornage...
  4. Résultat n°4

    an IX - 1819

    Cote

    7M362 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Affaires générales et réglementation
    • Lois, décrets, circulaires, instructions et notes.
    • an IX - 1819
  5. Résultat n°5

    Carte de triangulation de l'inspection de Loches, partie nord (Amboise, Neuillé-Pont-Pierre, Tours)

    Date

    s.d

    Cote

    7M483 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Délimitations et bornage
    • Carte de triangulation de l'inspection de Loches, partie...
  6. Résultat n°6

    Exploitation : état par canton des volumes et des superficies de bois à exploiter en Indre-et-Loire.

    Date

    s.d

    Cote

    7M552 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Contrôle des forêts privées
    • Exploitation : état par canton des volumes et des superficies...
  7. Résultat n°7

    États mensuels des documents à fournir au conservateur et des documents à établir par le conservateur avec référence des circulaires et instructions.

    Date

    sans date

    Cote

    7M376 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Administration
    • Administration générale
    • États mensuels des documents à fournir au conservateur...
  8. Résultat n°8

    BE - BR

    Cote

    7M404 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Administration
    • Personnel
    • Dossiers individuels de carrière (classement alphabétique).
    • BE - BR
  9. Résultat n°9

    Cahier de contrôle et de calcul « dans lequel on a calculé en masse toutes les parcelles formant chaque polygone ».

    Date

    s.d

    Cote

    7M511 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Aménagement, entretien et exploitation
    • Forêt domaniale de Loches
    • Cahier de contrôle et de calcul « dans lequel on a...
  10. Résultat n°10

    Forêt d'Orléans

    Cote

    7M536 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Chasse et pêche
    • Chasse : plan de lotissement.
    • Forêt d'Orléans
  11. Résultat n°11

    Aliénation, acquisition, échange, cession, concession et vente de bois

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Aliénation, acquisition, échange, cession, concession...
  12. Résultat n°12

    Carte de triangulation de l'inspection de Blois.

    Date

    s.d

    Cote

    7M481 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Délimitations et bornage
    • Carte de triangulation de l'inspection de Blois.
  13. Résultat n°13

    Carte de délimitation du massif de Cercottes (Loiret).

    Cote

    7M488 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Délimitations et bornage
    • Carte de délimitation du massif de Cercottes (Loiret).
  14. Résultat n°14

    1830 - 1838

    Cote

    7M364 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Affaires générales et réglementation
    • Lois, décrets, circulaires, instructions et notes.
    • 1830 - 1838
  15. Résultat n°15

    Carte de triangulation de la 7e conservation forestière d'Orléans (Indre-et-Loire, Loiret, Loir-et-Cher) au 1/250 000e

    Date

    s.d

    Cote

    7M480 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Délimitations et bornage
    • Carte de triangulation de la 7e conservation forestière...
  16. Résultat n°16

    1839 - 1845

    Cote

    7M365 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Affaires générales et réglementation
    • Lois, décrets, circulaires, instructions et notes.
    • 1839 - 1845
  17. Résultat n°17

    A - BA

    Cote

    7M403 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Administration
    • Personnel
    • Dossiers individuels de carrière (classement alphabétique).
    • A - BA
  18. Résultat n°18

    Forêt de Blois

    Cote

    7M534 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Chasse et pêche
    • Chasse : plan de lotissement.
    • Forêt de Blois
  19. Résultat n°19

    1854 - 1861

    Cote

    7M367 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Affaires générales et réglementation
    • Lois, décrets, circulaires, instructions et notes.
    • 1854 - 1861
  20. Résultat n°20

    CO - DE

    Cote

    7M406 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Administration
    • Personnel
    • Dossiers individuels de carrière (classement alphabétique).
    • CO - DE
  21. Résultat n°21

    Carte forestière de la France indiquant les forêts domaniales particulières et communales et les limites des circonscriptions forestières (1/700 000)

    Date

    s.d

    Cote

    7M564 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Iconographie
    • Carte forestière de la France indiquant les forêts...
  22. Résultat n°22

    G - J

    Cote

    7M408 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Administration
    • Personnel
    • Dossiers individuels de carrière (classement alphabétique).
    • G - J
  23. Résultat n°23

    Pêche en rivière : photographies [300mm/300mm.] réalisées par les services des eaux et forêts.

    Date

    s.d

    Cote

    7M532 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Chasse et pêche
    • Pêche en rivière : photographies [300mm/300mm.] réalisées...
  24. Résultat n°24

    Instructions, correspondance, états des travaux, rapports, état des contenances par commune, procès-verbaux de révision, comptes-rendus et propositions, affiches, plans.

    Date

    an X-1932

    Cote

    7M508 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Aménagement, entretien et exploitation
    • Forêt domaniale de Loches
    • Instructions, correspondance, états des travaux, rapports,...
  25. Résultat n°25

    1862 - 1867

    Cote

    7M368 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Affaires générales et réglementation
    • Lois, décrets, circulaires, instructions et notes.
    • 1862 - 1867
  26. Résultat n°26

    R - V.

    Cote

    7M412 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Administration
    • Personnel
    • Dossiers individuels de carrière (classement alphabétique).
    • R - V.
  27. Résultat n°27

    Carte de délimitation du massif de Chatenoy (Loiret).

    Cote

    7M487 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Délimitations et bornage
    • Carte de délimitation du massif de Chatenoy (Loiret).
  28. Résultat n°28

    1846 - 1853

    Cote

    7M366 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Affaires générales et réglementation
    • Lois, décrets, circulaires, instructions et notes.
    • 1846 - 1853
  29. Résultat n°29

    LE - MA

    Cote

    7M410 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Administration
    • Personnel
    • Dossiers individuels de carrière (classement alphabétique).
    • LE - MA
  30. Résultat n°30

    Amboise-ouest

    Cote

    7M486 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Délimitations et bornage
    • Cartes de délimitation de la forêt d'Amboise.
    • Amboise-ouest
  31. Résultat n°31

    1888 - 1933

    Cote

    7M370 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Affaires générales et réglementation
    • Lois, décrets, circulaires, instructions et notes.
    • 1888 - 1933
  32. Résultat n°32

    Amboise-est

    Cote

    7M485 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Délimitations et bornage
    • Cartes de délimitation de la forêt d'Amboise.
    • Amboise-est
  33. Résultat n°33

    Forêt de Loches

    Cote

    7M535 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Chasse et pêche
    • Chasse : plan de lotissement.
    • Forêt de Loches
  34. Résultat n°34

    1868 - 1887

    Cote

    7M369 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Affaires générales et réglementation
    • Lois, décrets, circulaires, instructions et notes.
    • 1868 - 1887
  35. Résultat n°35

    LA

    Cote

    7M409 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Administration
    • Personnel
    • Dossiers individuels de carrière (classement alphabétique).
    • LA
  36. Résultat n°36

    Carte de triangulation de l'inspection de Loches, partie sud (Loches, Le Grand-Pressigny).

    Date

    s.d

    Cote

    7M484 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Délimitations et bornage
    • Carte de triangulation de l'inspection de Loches, partie...
  37. Résultat n°37

    Carte de triangulation de l'inspection d'Orléans.

    Date

    s.d

    Cote

    7M482 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Délimitations et bornage
    • Carte de triangulation de l'inspection d'Orléans.
  38. Résultat n°38

    CA - CL

    Cote

    7M405 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Administration
    • Personnel
    • Dossiers individuels de carrière (classement alphabétique).
    • CA - CL
  39. Résultat n°39

    PA - Q

    Cote

    7M411 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Administration
    • Personnel
    • Dossiers individuels de carrière (classement alphabétique).
    • PA - Q
  40. Résultat n°40

    DU - FR

    Cote

    7M407 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Administration
    • Personnel
    • Dossiers individuels de carrière (classement alphabétique).
    • DU - FR
  41. Résultat n°41

    1820 - 1829

    Cote

    7M363 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Affaires générales et réglementation
    • Lois, décrets, circulaires, instructions et notes.
    • 1820 - 1829
  42. Résultat n°42

    Forêt de Chinon

    Cote

    7M533 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Chasse et pêche
    • Chasse : plan de lotissement.
    • Forêt de Chinon
  43. Résultat n°43

    Bois relevant de la 19e conservation (1878-1941).

    Cote

    7M423 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Correspondance, rapports, cahiers des charges, procès-verbaux...
    • Bois relevant de la 19e conservation (1878-1941).
  44. Résultat n°44

    Bois situés dans le Loir-et-Cher(1832-1898), le Maine-et-Loire (1888-1936) et les Deux-Sèvres (1939).

    Cote

    7M422 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Correspondance, rapports, cahiers des charges, procès-verbaux...
    • Bois situés dans le Loir-et-Cher(1832-1898), le Maine-et-Loire...
  45. Résultat n°45

    « Registre journal pour servir à insérer les différents procès-verbaux de visite et autres que fera l'inspecteur du 3e arrondissement communal du département d'Indre-et-Loire à la résidence de Chinon ».

    Date

    an IX - an XII

    Cote

    7M371 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Administration
    • Administration générale
    • « Registre journal pour servir à insérer les différents...
  46. Résultat n°46

    Bois situés dans le Loiret (1814-1899)

    Cote

    7M421 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Correspondance, rapports, cahiers des charges, procès-verbaux...
    • Bois situés dans le Loiret (1814-1899)
  47. Résultat n°47

    Bois situés en Indre-et-Loire (an IX-1933)

    Cote

    7M420 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Correspondance, rapports, cahiers des charges, procès-verbaux...
    • Bois situés en Indre-et-Loire (an IX-1933)
  48. Résultat n°48

    Maisons forestières, gestion : correspondance, procès-verbaux d'états des lieux, avis de location, états statistiques annuels des maisons à acquérir ou à construire, états de recensement des maisons existant en forêt de Chinon avant 1673 (concerne les communes de Cheillé, Rivarennes et Saint-Benoit, dressé en les an XII et XII), plans, planches, photographies.

    Date

    an XI-1938

    Cote

    7M493 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Aménagement, entretien et exploitation
    • Ensemble des forêts de la conservation
    • Maisons forestières, gestion : correspondance, procès-verbaux...
  49. Résultat n°49

    Département du Loiret (an XII-1870).

    Cote

    7M492 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Droits d'usage
    • Pâturage et panage, contrôle : instructions, correspondance,...
    • Département du Loiret (an XII-1870).
  50. Résultat n°50

    1870-1939

    Cote

    7M491 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Droits d'usage
    • Pâturage et panage, contrôle : instructions, correspondance,...
    • Département d'Indre-et-Loire et du Loir-et-Cher (1818-1939).
    • 1870-1939
  51. Résultat n°51

    1818-1848

    Cote

    7M490 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Droits d'usage
    • Pâturage et panage, contrôle : instructions, correspondance,...
    • Département d'Indre-et-Loire et du Loir-et-Cher (1818-1939).
    • 1818-1848
  52. Résultat n°52

    1870-1889

    Cote

    7M516 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Routes et chemins
    • Création, aménagement, entretien et réglementation...
    • 1870-1889
  53. Résultat n°53

    1890-1941

    Cote

    7M517 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Routes et chemins
    • Création, aménagement, entretien et réglementation...
    • 1890-1941
  54. Résultat n°54

    1852-1869

    Cote

    7M515 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Routes et chemins
    • Création, aménagement, entretien et réglementation...
    • 1852-1869
  55. Résultat n°55

    1810-1851

    Cote

    7M514 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Routes et chemins
    • Création, aménagement, entretien et réglementation...
    • 1810-1851
  56. Résultat n°56

    Plan à l'échelle 1/10 000e.

    Cote

    7M554 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Contrôle des forêts hospitalières
    • Bois dépendant de l'hospice d'Amboise, commune de Saint-Martin-Le-Beau...
    • Plan à l'échelle 1/10 000e.
  57. Résultat n°57

    Plan à l'échelle 1/5 000e [Deux exemplaires.]

    Cote

    7M553 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Contrôle des forêts hospitalières
    • Bois dépendant de l'hospice d'Amboise, commune de Saint-Martin-Le-Beau...
    • Plan à l'échelle 1/5 000e [Deux exemplaires.]
  58. Résultat n°58

    Instances domaniales forestières : état de situation, correspondance.

    Date

    1814-1939

    Cote

    7M419 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Recensement
    • Instances domaniales forestières : état de situation,...
  59. Résultat n°59

    Correspondance, états signalétiques récapitulatifs des forêts, états de consistance des forêts domaniales, états statistiques de la production des forêts et plantations.

    Date

    1814-1939

    Cote

    7M418 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Recensement
    • Correspondance, états signalétiques récapitulatifs...
  60. Résultat n°60

    Coupes de bois, chablis et bois façonnés, vente : affiches.

    Date

    1814-1939

    Cote

    7M425 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Ventes de coupes de bois et de chablis
    • Coupes de bois, chablis et bois façonnés, vente : affiches.
  61. Résultat n°61

    Correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux d'arpentage et de recollement dans les forêts dépendantes de l'inspection de Chinon, plans.

    Date

    1814-1821

    Cote

    7M478 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Délimitations et bornage
    • Correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux...
  62. Résultat n°62

    Correspondance, état général des contenances, état général de balisage, rapports, états des coupes d'amélioration, calepins d'opérations de balivage, de coupes d'éclaircie et d'arpentage, plans.

    Date

    1818-1897

    Cote

    7M512 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Aménagement, entretien et exploitation
    • Forêts du Maine-et-Loire
    • Correspondance, état général des contenances, état...
  63. Résultat n°63

    Litiges concernant des forêts situées en Indre-et-Loire : correspondance.

    Date

    1820-1935

    Cote

    7M472 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Anticipation, contestation et droit de propriété
    • Litiges concernant des forêts situées en Indre-et-Loire...
  64. Résultat n°64

    Établissement et gestion : correspondance, rapports, arrêtés du conservateur des eaux-et-forêts, sommier des droits d'usage et des cantonnements dans la 19e conservation, états des forêts domaniales grevées des droits d'usages.

    Date

    1823-1927

    Cote

    7M489 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Droits d'usage
    • Établissement et gestion : correspondance, rapports,...
  65. Résultat n°65

    1876-1916

    Cote

    7M373 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Administration
    • Administration générale
    • Services de la 19e conservation, organisation et fonctionnement...
    • 1876-1916
  66. Résultat n°66

    Plans et croquis sans date

    Cote

    7M504 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Aménagement, entretien et exploitation
    • Forêt domaniale de Chinon
    • Correspondance, états des travaux, rapports, procès-verbaux...
    • Plans et croquis sans date
  67. Résultat n°67

    1880-1907

    Cote

    7M502 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Aménagement, entretien et exploitation
    • Forêt domaniale de Chinon
    • Correspondance, états des travaux, rapports, procès-verbaux...
    • 1880-1907
  68. Résultat n°68

    1824-1879

    Cote

    7M501 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Aménagement, entretien et exploitation
    • Forêt domaniale de Chinon
    • Correspondance, états des travaux, rapports, procès-verbaux...
    • 1824-1879
  69. Résultat n°69

    1912-1947

    Cote

    7M503 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Aménagement, entretien et exploitation
    • Forêt domaniale de Chinon
    • Correspondance, états des travaux, rapports, procès-verbaux...
    • 1912-1947
  70. Résultat n°70

    1919-1940

    Cote

    7M374 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Administration
    • Administration générale
    • Services de la 19e conservation, organisation et fonctionnement...
    • 1919-1940
  71. Résultat n°71

    1824-1835

    Cote

    7M372 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Administration
    • Administration générale
    • Services de la 19e conservation, organisation et fonctionnement...
    • 1824-1835
  72. Résultat n°72

    Echenillage des arbres, arbustes, haies et buissons, arrêté préfectoral, affiche.

    Date

    1824

    Cote

    7M562 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Iconographie
    • Echenillage des arbres, arbustes, haies et buissons,...
  73. Résultat n°73

    Droit de pêche dans le Cher (rivière), commune de Bléré : affiche.

    Date

    1825

    Cote

    7M540 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Chasse et pêche
    • Adjudication des droits de chasse et de pêche
    • Droit de pêche dans le Cher (rivière), commune de Bléré...
  74. Résultat n°74

    Litiges concernant des forêts situées dans le Loiret : correspondance.

    Date

    1827-1869

    Cote

    7M473 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Anticipation, contestation et droit de propriété
    • Litiges concernant des forêts situées dans le Loiret...
  75. Résultat n°75

    Notes de service, rapports et procès-verbaux de tournée du conservateur.

    Date

    1830-1939

    Cote

    7M375 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Administration
    • Administration générale
    • Notes de service, rapports et procès-verbaux de tournée...
  76. Résultat n°76

    Marteaux forestiers des adjudications, dépôts de l'empreinte aux greffes des tribunaux : correspondance, reçus des greffes, dessins.

    Date

    1832-1928

    Cote

    7M377 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Administration
    • Administration générale
    • Marteaux forestiers des adjudications, dépôts de l'empreinte...
  77. Résultat n°77

    Concession et location, gestion : correspondance, demandes, rapports, cahier d'enregistrement, arrêtés préfectoraux.

    Date

    1834-1940

    Cote

    7M494 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Aménagement, entretien et exploitation
    • Ensemble des forêts de la conservation
    • Concession et location, gestion : correspondance, demandes,...
  78. Résultat n°78

    1920-1940

    Cote

    7M496 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Aménagement, entretien et exploitation
    • Ensemble des forêts de la conservation
    • Repeuplement, défrichement, amélioration : instructions,...
    • 1920-1940
  79. Résultat n°79

    1834-1919

    Cote

    7M495 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Aménagement, entretien et exploitation
    • Ensemble des forêts de la conservation
    • Repeuplement, défrichement, amélioration : instructions,...
    • 1834-1919
  80. Résultat n°80

    Litiges concernant des forêts situées dans le Maine-et-Loire : correspondance.

    Date

    1834-1848

    Cote

    7M474 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Anticipation, contestation et droit de propriété
    • Litiges concernant des forêts situées dans le Maine-et-Loire...