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612 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Documentation O.N.F. : « La forêt domaniale de Chinon » (s.d.), « Les richesses naturelles des forêts domaniales d'Indre-et-Loire » (1998), « Propositions de règles de gestion destinées à favoriser la biodiversité dans les forêts domaniales d'Indre-et-Loire » (1998).

Date

1998

Cote

1448W16 (Cote)

Résultat n°2

Concessions de terrains (pour monuments, lignes électriques, passages). - Redevance : états récapitulatifs (1966, 1971, 1976) : barêmes (1984-1987).

Date

1966-1987

Cote

1350W52 (Cote)

Résultat n°3

Inspection de Tours : registre journal des opérations et travaux sur le terrain et au cabinet

Date

1912-1987

Cote

1448W17 (Cote)

Résultat n°4

Sommier des procès-verbaux rapportés par les agents techniques des Eaux et Forêts : cahier d'enregistrement (indiquant la nature de l'infraction, la date, le lieu, les noms, prénoms et adresses des délinquants).

Date

1966-1986

Cote

1350W28 (Cote)

Résultat n°5

Avis aux maires et aux propriétaires, convocations à la vente.

Date

1975-1986

Cote

1350W122 (Cote)

Résultat n°6

1984-1985.

Date

1984-1985

Cote

1350W106 (Cote)

Résultat n°7

1979-1985.

Date

1979-1985

Cote

1448W6 (Cote)

Résultat n°8

1982-1985.

Date

1982-1985

Cote

1350W68 (Cote)

Résultat n°9

Stage scolaire d'une lycéenne en L.E.P.A. : rapport, convention de stage.

Date

1985

Cote

1448W3 (Cote)

Résultat n°10

Ouvriers forestiers : dossiers individuels.

Date

1948-1985

Cote

1448W1 (Cote)

Résultat n°11

Fiches de calcul et de martelage, tableaux récapitulatifs des estimations en argent et en matière.

Date

1966-1985

Cote

1350W121 (Cote)

Résultat n°12

1971-1984.

Date

1974-1984

Cote

1350W74 (Cote)

Résultat n°13

Première série.

Date

1953-1984

Cote

1350W56 (Cote)

Résultat n°14

Cinquième série.

Date

1953-1984

Cote

1350W60 (Cote)

Résultat n°15

Deuxième série.

Date

1953-1984

Cote

1350W57 (Cote)

Résultat n°16

Troisième série.

Date

1953-1984

Cote

1350W58 (Cote)

Résultat n°17

Quatrième série.

Date

1953-1984

Cote

1350W59 (Cote)

Résultat n°18

Cessions amiables : procès-verbaux de reconnaissance et de martelage, estimations, fiches de calcul et de martelage.

Date

1973-1984

Cote

1350W124 (Cote)

Résultat n°19

1974-1984.

Date

1974-1984

Cote

1350W113 (Cote)

Résultat n°20

Ventes annuelles des coupes de bois : états récapitulatifs des produits mis en vente ; résumés des ventes : états récapitulatifs des volumes et valeurs des produits vendus et invendus ; tableau récapitulatif des volumes exploités et des prix d'adjudication (1953-1981) ; tableau récapitulatif des ventes amiables en forêt de Chinon (volume et valeur, 1953-1981).

Date

1953-1984

Cote

1350W23 (Cote)

Résultat n°21

1980-1983.

Date

1980-1983

Cote

1350W105 (Cote)

Résultat n°22

1973-1982.

Date

1973-1982

Cote

1350W17 (Cote)

Résultat n°23

1978-1981.

Date

1978-1981

Cote

1350W67 (Cote)

Résultat n°24

Cahier des charges type, modifications apportées au cahier des charges.

Date

1917-1980

Cote

1350W12 (Cote)

Résultat n°25

Forêt de Richelieu (forêt d'établissement public appartenant à l'Université de Paris). - Coupes de bois : procès-verbaux d'estimation des coupes à vendre par adjudication ou à céder à l'amiable (1953-1957), calepins de martelage et d'estimation (1954-1964), fiches de calcul et de martelage (1967-1980), procès-verbaux d'adjudication (1953-1965), état de situation des coupes (1954-1957), calepins de récolement (1959-1965) ; chablis et bris de réserve, cessions amiables : procès-verbaux de reconnaissance et d'estimation (1952-1972).

Date

1952-1980

Cote

1350W138 (Cote)

Résultat n°26

Objecteurs de conscience : notes de service, correspondance, dossiers individuels.

Date

1972-1980

Cote

1448W2 (Cote)

Résultat n°27

Réserves de chasse. - Implantation : instructions, rapports, états des lots mis en réserve, états d'assiette des lots de chasse à tir ; récapitulatif général des réserves.

Date

1955-1979

Cote

1350W11 (Cote)

Résultat n°28

1973-1979.

Date

1973-1979

Cote

1350W25 (Cote)

Résultat n°29

1976-1979.

Date

1976-1979

Cote

1350W104 (Cote)

Résultat n°30

1975-1978.

Date

1975-1978

Cote

1350W29 (Cote)

Résultat n°31

Etats d'assiette et bilans annuels des exploitations : tableaux récapitulatifs des exploitations prévues et des exploitations autorisées par décision spéciale.

Date

1946-1978

Cote

1350W114 (Cote)

Résultat n°32

1975-1977.

Date

1975-1977

Cote

1350W66 (Cote)

Résultat n°33

1857-1873

Date

-

Cote

7M547 (Cote)

Résultat n°34

Registre des déclarations (1866-1977).

Date

-

Cote

7M544 (Cote)

Résultat n°35

1874-1889

Date

-

Cote

7M548 (Cote)

Résultat n°36

1909-1940

Date

-

Cote

7M550 (Cote)

Résultat n°37

Coupes de bois. - Etats d'assiette (définition des coupes à réaliser) : rapports, tableaux récapitulatifs.

Date

1941-1977

Cote

1350W32 (Cote)

Résultat n°38

1847-1856

Date

-

Cote

7M546 (Cote)

Résultat n°39

Etats d'assiette des coupes, procès-verbaux d'estimation, rapports, tableaux récapitulatifs.

Date

1953-1977

Cote

1350W120 (Cote)

Résultat n°40

1836-1846

Date

-

Cote

7M545 (Cote)

Résultat n°41

1890-1908

Date

-

Cote

7M549 (Cote)

Résultat n°42

Forêt domaniale de Loches. - Maisons forestières désaffectées, location : bail et conventions, rapports, décompte du prix du loyers, redevances pour occupation sans titre ; maison forestière des Terres rouges, location, démolition ; kiosque du Pas-aux-Anes, réparation : devis, correspondance.

Date

1932-1976

Cote

1350W51 (Cote)

Résultat n°43

1971-1975.

Date

1971-1975

Cote

1350W103 (Cote)

Résultat n°44

Troisième série.

Date

1946-1975

Cote

1350W97 (Cote)

Résultat n°45

Quatrième série.

Date

1946-1975

Cote

1350W98 (Cote)

Résultat n°46

Première série.

Date

1946-1975

Cote

1350W95 (Cote)

Résultat n°47

Deuxième série.

Date

1946-1975

Cote

1350W96 (Cote)

Résultat n°48

1968-1974.

Date

1968-1974

Cote

1448W5 (Cote)

Résultat n°49

1971-1974.

Date

1971-1974

Cote

1350W65 (Cote)

Résultat n°50

Travaux d'entretien (clôtures, chemins, débroussaillage). - Dossiers de chantiers : relevés mensuels des travaux effectués (comprenant la liste du personnel employé, le nombre de journées, le montant des salaires, le descriptif des travaux).

Date

1969-1974

Cote

1350W46 (Cote)

Résultat n°51

Entretien et équipement : dossiers de chantiers (comprenant devis, relevés mensuels des travaux exécutés, procès-verbaux de réception des travaux, factures).

Date

1968-1974

Cote

1350W47 (Cote)

Résultat n°52

Accidents et dégâts causés par le gibier : rapports.

Date

1954-1974

Cote

1350W31 (Cote)

Résultat n°53

1967-1973.

Date

1967-1973

Cote

1350W112 (Cote)

Résultat n°54

Abattage et vidange des coupes et places de dépôt. - Prorogation des délais : états récapitulatifs annuels.

Date

1946-1973

Cote

1350W26 (Cote)

Résultat n°55

1967-1972.

Date

1967-1972

Cote

1350W16 (Cote)

Résultat n°56

1965-1972.

Date

1965-1972

Cote

1350W24 (Cote)

Résultat n°57

Incendies : bulletins de renseignements (circonstances, état des dommages, rapport), procès-verbaux de délit et d'infraction dressés par les agents des Eaux et Forêts, procès-verbaux de gendarmerie, expertises, plans.

Date

1958-1972

Cote

1350W30 (Cote)

Résultat n°58

Forêt de Richelieu.

Date

1962-1971

Cote

1448W13 (Cote)

Résultat n°59

Locaux administratifs : note au Préfet sur la situation des locaux du service de la production forestière (1948) ; location des bureaux du boulevard Heurteloup : bail, correspondance (1933-1966) ; installation au centre administratif de l'agriculture, rue Etienne Pallu : état des lieux, répartition des bureaux ; participation aux frais de fonctionnement : état des sommes dues, rapports, plans, correspondance ; projet de construction de bureaux à Saint-Symphorien : rapport (1971).

Date

1933-1971

Cote

1350W7 (Cote)

Résultat n°60

Projet d'aménagement : reconnaissance et description du parcellaire, plans, photographie aérienne 19 x 19 cm (1959) ; cinq photographies 8 x 11 cm, rapports, correspondance (1959-1961) ; calepin de dénombrement : comptage ; état des surfaces : liste et fiches descriptives des parcelles ; rapports, analyses de sols ; procès-verbal d'aménagement : rapport de synthèse (situation, contenance, facteurs de production, aménagement existant, aménagement proposé, plan de gestion, bilan économique et financier) (1965) ; correspondance avec la ville de Tours, procès-verbaux de délibérations du conseil municipal de Tours.

Date

1959-1971

Cote

1350W136 (Cote)

Résultat n°61

Forêt de Preuilly.

Date

1958-1971

Cote

1448W12 (Cote)

Résultat n°62

Coupes de bois. - Vente par adjudication : calepins de martelage et d'estimation, plans, fiches de calcul et de martelage, procès-verbaux d'adjudication, calepins de récolement ; chablis et produits accidentels, cession amiables : procès-verbaux de reconnaissance, fiches de calcul et de martelage ; chablis, délivrance en nature à la ville de Tours (pour les besoins du domaine d'Azay-le-Ferron) : états récapitulatifs des chablis reconnus, procès-verbaux de reconnaissance et d'estimation, fiches de calcul et de martelage, actes de cession, procès-verbaux de délibération du conseil municipal de Tours, correspondance.

Date

1958-1971

Cote

1350W137 (Cote)

Résultat n°63

Implantation d'un dépôt de matériel de guerre américain en forêt domaniale de Chinon : délimitation de l'emprise, rapports, comptes-rendus de réunions, plans ; correspondance avec les autorités américaines relative aux bâtiments, à l'exploitation de la forêt, aux autorisations de circulation, aux dégâts occasionnés aux routes forestières ; évaluation des incidences financières de l'installation américaine sur la forêt et sa gestion : rapport de synthèse (1956) ; réorganisation des bases américaines en France : rapports, correspondance (1962-1963) ; état des lieux de sortie, procès-verbaux de remise par le gouvernement des Etats-Unis au gouvernement français, procès-verbal de remise à l'O.N.F., procès-verbaux de réunions (1966-1968) ; vente de matériel laissé par la Américains (bornes d'incendie et équipements démontables) : rapports, plans, correspondance.

Date

1951-1971

Cote

1350W85 (Cote)

Résultat n°64

1965-1970.

Date

1965-1970

Cote

1350W43 (Cote)

Résultat n°65

Forêt particulière de Crissay, extension du camp du Ruchard. - Réquisition par l'autorité militaire : plan, extrait du plan cadastral, rapports, procès-verbal d'expertise des dommages causés par l'armée, estimation de l'indemnité à verser, correspondance avec le propriétaire ; acquisition d'une partie de la forêt par l'autorité militaire : rapports, état des lieux, carte, accord amiable de location ; exploitation des bois dans la forêt militaire de Crissay : calepins de martelage et d'estimation, rapports ; estimation en argent ; vente de coupes par adjudication : cahier des charges, affiche ; calepin et procès-verbal de récolement ; gestion et surveillance de la forêt militaire : rapports ; projet de construction d'un casernement neuf, avis des services forestiers : rapports, plan parcellaire, correspondance.

Date

1945-1970

Cote

1350W132 (Cote)

Résultat n°66

1967-1970.

Date

1967-1970

Cote

1350W73 (Cote)

Résultat n°67

1967-1970.

Date

1967-1970

Cote

1350W64 (Cote)

Résultat n°68

Pépinières des Parcs-huttière et des Petits parcs : états récapitulatifs annuels des ressources en plants.

Date

1955-1970

Cote

1350W116 (Cote)

Résultat n°69

Forêt communale de Cravant-lès-Coteaux. - Travaux d'entretien et de reboisement sous contrat F.F.N. : historique des landes de Cravant (avec quatre photographies 12 x 12 cm), plans ; contrat de boisement avec le F.F.N. : avenant, rapport sur les travaux à exécuter, devis, calepins d'opération (1949-1964) ; révision du contrat : rapport de synthèse (1961-1962) ; incendie : procès-verbaux de gendarmerie (1953), estimation des dommages, indemnisation, rapport sur les travaux de repeuplement ; travaux de boisement, reboisement et entretien financés par le F.F.N. : devis, procès-verbaux d'adjudication, marchés, relevé des dépenses, mémoires et tableaux récapitulatifs des travaux, rôles des journées et tâches exécutées, procès-verbaux de réception des travaux, avant-projet de reboisement : répartition des surfaces, proposition de travaux, devis, plan (1968).

Date

1949-1970

Cote

1350W130 (Cote)

Résultat n°70

1965-1970.

Date

1965-1970

Cote

1350W102 (Cote)

Résultat n°71

Ventes de menus produits : tarifs, états de délivrance, sommier des délivrances, soumissions, permis d'extraction.

Date

1963-1970

Cote

1014W91 (Cote)

Résultat n°72

Etat récapitulatif des charges et indemnités (1966) ; cessions amiables de produits ligneux : fiches descriptives des lots (1968-1970).

Date

1966-1970

Cote

1350W38 (Cote)

Résultat n°73

Legs Hersent-Luzarche à la ville de Tours, soumission au régime forestier : rapports, procès-verbaux de délibérations du conseil municipal de Tours, extraits de la matrice cadastrale, état récapitulatif des surfaces, plans parcellaires et plans d'ensemble, rapports du géomètre-expert, procès-verbal de reconnaissance ; gestion de la forêt, correspondance avec la mairie de Tours relative à l'enlèvement du gibier, à un projet de pépinière, à l'élagage en bordure des allées.

Date

1951-1969

Cote

1350W135 (Cote)

Résultat n°74

Produits excrus des forêts domaniales et consommés en nature par l'Inspection de Tours (bois de chauffage, piquets de clôture...) : états estimatifs annuels.

Date

1953-1968

Cote

1350W40 (Cote)

Résultat n°75

Pépinières. - Recensement : fiches d'enquêtes, rapports ; production, fourniture et répartition des plants : rapports, états des besoins, fiches de contrôle des plants normalisés ; lieux de plantations : fiches de renseignements.

Date

1958-1968

Cote

1350W41 (Cote)

Résultat n°76

Forêt communale de Crissay, travaux de boisement, d'équipement et d'entretien sous contrat F.F.N. : devis, rapports, mémoires des travaux, rôles des journées et des tâches exécutées, procès-verbaux de réception des travaux, états récapitulatifs des travaux effectués.

Date

1957-1967

Cote

1350W131 (Cote)

Résultat n°77

Travaux d'entretien : rôles des journées et des tâches exécutées, feuilles de journées.

Date

1966-1967

Cote

1350W45 (Cote)

Résultat n°78

Organisation des ventes par adjudication : affiches.

Date

1941-1967

Cote

1350W13 (Cote)

Résultat n°79

1962-1967.

Date

1962-1967

Cote

1448W4 (Cote)

Résultat n°80

Forêt de M. Benoît.

Date

1949-1967

Cote

1448W14 (Cote)