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  • 1

    Une médaille de bronze argenté suspendue par un ruban bleu-rouge, diamètre 30 mm (1950-1980), une médaille de bronze argenté suspendue par un ruban bleu-rouge, diamètre 65 mm (1986....)

    Date

    1950-1986

    Cote

    2661W9 (Cote)

    • Contexte : 2661W - Conseil de prud'hommes : organisation et fonctionnement...

    • Une médaille de bronze argenté suspendue par un ruban...

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 2

    Séances du Conseil de prud'hommes à la Chambre de commerce de Tours : photographies.

    Date

    1950-1960

    Cote

    2661W8 (Cote)

    • Contexte : 2661W - Conseil de prud'hommes : organisation et fonctionnement...

    • Séances du Conseil de prud'hommes à la Chambre de commerce...

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 3

    Carrière prud'hommale d'Henri Maurice : relevé d'activités

    Date

    1972

    Cote

    2661W7 (Cote)

    • Contexte : 2661W - Conseil de prud'hommes : organisation et fonctionnement...

    • Carrière prud'hommale d'Henri Maurice : relevé d'activités

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 4

    Décret du 15 mars 1968 portant réorganisation du Conseil de prud'hommes de Tours.

    Date

    1968

    Cote

    2661W6 (Cote)

    • Contexte : 2661W - Conseil de prud'hommes : organisation et fonctionnement...

    • Décret du 15 mars 1968 portant réorganisation du Conseil...

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 5

    Médaille d'or des conseils de prud'hommes : arrêté.

    Date

    1968

    Cote

    2661W5 (Cote)

    • Contexte : 2661W - Conseil de prud'hommes : organisation et fonctionnement...

    • Médaille d'or des conseils de prud'hommes : arrêté.

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 6

    Règlement intérieur du Conseil de prud'hommes.

    Date

    1965

    Cote

    2661W4 (Cote)

    • Contexte : 2661W - Conseil de prud'hommes : organisation et fonctionnement...

    • Règlement intérieur du Conseil de prud'hommes.

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 7

    Tableaux d'inscription sections industrie, commerce, et agriculture.

    Date

    1958-1978

    Cote

    2661W3 (Cote)

    • Contexte : 2661W - Conseil de prud'hommes : organisation et fonctionnement...

    • Tableaux d'inscription sections industrie, commerce,...

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 8

    Révocation de M. Aupetit, secrétaire du Conseil de prud'hommes : arrêté, compte rendu de réunion, correspondance.

    Date

    1942

    Cote

    2661W2 (Cote)

    • Contexte : 2661W - Conseil de prud'hommes : organisation et fonctionnement...

    • Révocation de M. Aupetit, secrétaire du Conseil de...

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 9

    Registre des délibérations et des faits.

    Date

    1928-1967

    Cote

    2661W1 (Cote)

    • Contexte : 2661W - Conseil de prud'hommes : organisation et fonctionnement...

    • Registre des délibérations et des faits.

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 10

    1968-1981

    Date

    1968-1981

    Cote

    2098W159 (Cote)

    • Contexte : 2098W - Conseil de prud'hommes : minutes de décisions,...

    • Registres généraux, inscription au rôle
    • Section agriculture
    • Jugements
    • 1968-1981

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 11

    1984-1994

    Date

    1984-1994

    Cote

    2098W158 (Cote)

    • Contexte : 2098W - Conseil de prud'hommes : minutes de décisions,...

    • Appels et pourvois : cahiers d'enregistrement
    • Pourvoi en cassation. - Déclaration : cahiers d'enregistrement
    • 1984-1994

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 12

    1970-1983

    Date

    1970-1983

    Cote

    2098W157 (Cote)

    • Contexte : 2098W - Conseil de prud'hommes : minutes de décisions,...

    • Appels et pourvois : cahiers d'enregistrement
    • Pourvoi en cassation. - Déclaration : cahiers d'enregistrement
    • 1970-1983

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 13

    1989-1992

    Date

    1989-1992

    Cote

    2098W156 (Cote)

    • Contexte : 2098W - Conseil de prud'hommes : minutes de décisions,...

    • Appels et pourvois : cahiers d'enregistrement
    • Appel. – Déclaration : cahiers d'enregistrement.
    • 1989-1992

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 14

    1986-1988

    Date

    1986-1988

    Cote

    2098W155 (Cote)

    • Contexte : 2098W - Conseil de prud'hommes : minutes de décisions,...

    • Appels et pourvois : cahiers d'enregistrement
    • Appel. – Déclaration : cahiers d'enregistrement.
    • 1986-1988

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 15

    Décembre 1983-1985

    Date

    1983-1985

    Cote

    2098W154 (Cote)

    • Contexte : 2098W - Conseil de prud'hommes : minutes de décisions,...

    • Appels et pourvois : cahiers d'enregistrement
    • Appel. – Déclaration : cahiers d'enregistrement.
    • Décembre 1983-1985

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 16

    1978 - novembre 1983

    Date

    1978-1983

    Cote

    2098W153 (Cote)

    • Contexte : 2098W - Conseil de prud'hommes : minutes de décisions,...

    • Appels et pourvois : cahiers d'enregistrement
    • Appel. – Déclaration : cahiers d'enregistrement.
    • 1978 - novembre 1983

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 17

    Sections activités diverses, jugements

    Date

    1982-1986

    Cote

    2098W152 (Cote)

    • Contexte : 2098W - Conseil de prud'hommes : minutes de décisions,...

    • Registres généraux, inscription au rôle
    • Sections activités diverses, jugements

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 18

    Section encadrement, jugements

    Date

    1982-1986

    Cote

    2098W151 (Cote)

    • Contexte : 2098W - Conseil de prud'hommes : minutes de décisions,...

    • Registres généraux, inscription au rôle
    • Section encadrement, jugements

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 19

    Section activités diverses et encadrement, jugements

    Date

    1980-1981

    Cote

    2098W150 (Cote)

    • Contexte : 2098W - Conseil de prud'hommes : minutes de décisions,...

    • Registres généraux, inscription au rôle
    • Section activités diverses et encadrement, jugements

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 20

    Section encadrement, conciliation

    Date

    1982-1986

    Cote

    2098W149 (Cote)

    • Contexte : 2098W - Conseil de prud'hommes : minutes de décisions,...

    • Registres généraux, inscription au rôle
    • Section encadrement, conciliation

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)