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  • 1

    Registre des délibérations et des faits.

    Date

    1928-1967

    Cote

    2661W1 (Cote)

    • Contexte : Conseil de prud'hommes : organisation et fonctionnement

    • Registre des délibérations et des faits.

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 2

    1936-1968

    Date

    1936-1968

    Cote

    1334W131 (Cote)

    • Contexte : Minutes des décisions et dossiers de procédures

    • Conventions collectives
    • Exemplaires déposés des conventions ou accords collectifs...
    • 1936-1968

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 3

    1969 n°1 à 22

    Cote

    1334W29 (Cote)

    • Contexte : Minutes des décisions et dossiers de procédures

    • Dossiers de procédures
    • 1969 n°1 à 22

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 4

    1936-1968

    Date

    1936-1968

    Cote

    1334W132 (Cote)

    • Contexte : Minutes des décisions et dossiers de procédures

    • Conventions collectives
    • Exemplaires déposés des conventions ou accords collectifs...
    • 1936-1968

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 5

    1936-1968

    Date

    1936-1968

    Cote

    1334W133 (Cote)

    • Contexte : Minutes des décisions et dossiers de procédures

    • Conventions collectives
    • Exemplaires déposés des conventions ou accords collectifs...
    • 1936-1968

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 6

    1936-1968

    Date

    1936-1968

    Cote

    1334W130 (Cote)

    • Contexte : Minutes des décisions et dossiers de procédures

    • Conventions collectives
    • Exemplaires déposés des conventions ou accords collectifs...
    • 1936-1968

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 7

    Industries métallurgiques, mécaniques et connexes : conventions collectives, accords, avenants, barèmes des salaires, correspondance.

    Date

    1936-1969

    Cote

    1382W13 (Cote)

    • Contexte : Conseil de prud'hommes : répertoires et minutes de...

    • Conventions collectives
    • Industries métallurgiques, mécaniques et connexes :...

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 8

    Imprimerie : conventions collectives, accords, barèmes des salaires, correspondance.

    Date

    1937-1968

    Cote

    1382W14 (Cote)

    • Contexte : Conseil de prud'hommes : répertoires et minutes de...

    • Conventions collectives
    • Imprimerie : conventions collectives, accords, barèmes...

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 9

    Enregistrement des dépôts : textes officiels (1949-1953), cahiers d'enregistrement (1938-1959), certficats de dépôts (1959-1980)

    Date

    1938-1980

    Cote

    1193W11 (Cote)

    • Contexte : Minutes et dessins et modèles

    • Dessins et modèles industriels
    • Enregistrement des dépôts : textes officiels (1949-1953),...

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 10

    1941-1943

    Date

    1941-1943

    Cote

    955W1 (Cote)

    • Contexte : Conseil de prud'hommes : minutes des décisions

    • 1941-1943

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 11

    Notariat : conventions collectives, barèmes des salaires.

    Date

    1942-1945

    Cote

    1382W15 (Cote)

    • Contexte : Conseil de prud'hommes : répertoires et minutes de...

    • Conventions collectives
    • Notariat : conventions collectives, barèmes des salaires.

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 12

    Révocation de M. Aupetit, secrétaire du Conseil de prud'hommes : arrêté, compte rendu de réunion, correspondance.

    Date

    1942

    Cote

    2661W2 (Cote)

    • Contexte : Conseil de prud'hommes : organisation et fonctionnement

    • Révocation de M. Aupetit, secrétaire du Conseil de...

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 13

    1944

    Date

    1944

    Cote

    955W2 (Cote)

    • Contexte : Conseil de prud'hommes : minutes des décisions

    • 1944

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 14

    1945

    Date

    1945

    Cote

    955W4 (Cote)

    • Contexte : Conseil de prud'hommes : minutes des décisions

    • 1945

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 15

    1945

    Date

    1945

    Cote

    955W3 (Cote)

    • Contexte : Conseil de prud'hommes : minutes des décisions

    • 1945

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 16

    Agriculture : conventions collectives, arrêtés préfectoraux, barèmes des salaires, correspondance.

    Date

    1945-1966

    Cote

    1382W16 (Cote)

    • Contexte : Conseil de prud'hommes : répertoires et minutes de...

    • Conventions collectives
    • Agriculture : conventions collectives, arrêtés préfectoraux,...

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 17

    1945

    Date

    1946

    Cote

    955W5 (Cote)

    • Contexte : Conseil de prud'hommes : minutes des décisions

    • 1945

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 18

    1947-1958

    Date

    1947-1958

    Cote

    1334W127 (Cote)

    • Contexte : Minutes des décisions et dossiers de procédures

    • Contrats d'apprentissage : registres de dépôts
    • 1947-1958

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 19

    1946

    Date

    1947

    Cote

    955W6 (Cote)

    • Contexte : Conseil de prud'hommes : minutes des décisions

    • 1946

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  • 20

    1948

    Date

    1948

    Cote

    955W8 (Cote)

    • Contexte : Conseil de prud'hommes : minutes des décisions

    • 1948

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)