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259 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    février-mai 1940

    Date

    février-mai 1940

    Cote

    2R372 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Tribunal militaire : dossiers de procédure (non-lieux).
    • février-mai 1940
  2. Résultat n°2

    février 1940

    Date

    février 1940

    Cote

    2R371 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Tribunal militaire : dossiers de procédure (non-lieux).
    • février 1940
  3. Résultat n°3

    janvier 1940

    Date

    janvier 1940

    Cote

    2R370 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Tribunal militaire : dossiers de procédure (non-lieux).
    • janvier 1940
  4. Résultat n°4

    1939

    Date

    1939

    Cote

    2R369 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Tribunal militaire : dossiers de procédure (non-lieux).
    • 1939
  5. Résultat n°5

    1939

    Date

    1939

    Cote

    2R368 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Tribunal militaire : dossiers de procédure (non-lieux).
    • 1939
  6. Résultat n°6

    1923-1924 (dossiers 9734, 9804-9816)

    Date

    1923-1924

    Cote

    2R340 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1923-1924 (dossiers 9734, 9804-9816)
  7. Résultat n°7

    Enregistrement des jugements (janvier 1864-décembre 1873, octobre 1877-février 1892)

    Cote

    2R113 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Enregistrement des jugements (janvier 1864-décembre...
  8. Résultat n°8

    1914 (dossiers 5219-5272)

    Date

    1914

    Cote

    2R334 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1914 (dossiers 5219-5272)
  9. Résultat n°9

    1914

    Date

    1914

    Cote

    2R365 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure (non-lieux) (1857-1914)
    • 1914
  10. Résultat n°10

    1914

    Date

    1914

    Cote

    2R165 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Registres des jugements
    • 1914
  11. Résultat n°11

    1914 (dossiers 5377-5400)

    Date

    1914

    Cote

    2R339 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1914 (dossiers 5377-5400)
  12. Résultat n°12

    1914 (dossiers 5340-5365)

    Date

    1914

    Cote

    2R337 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1914 (dossiers 5340-5365)
  13. Résultat n°13

    1914 (dossiers 5194-5218)

    Date

    1914

    Cote

    2R333 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1914 (dossiers 5194-5218)
  14. Résultat n°14

    1913-1914

    Date

    1913-1914

    Cote

    2R364 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure (non-lieux) (1857-1914)
    • 1913-1914
  15. Résultat n°15

    1914 (dossiers 5366-5376)

    Date

    1914

    Cote

    2R338 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1914 (dossiers 5366-5376)
  16. Résultat n°16

    1914

    Date

    1914

    Cote

    2R367 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure (non-lieux) (1857-1914)
    • 1914
  17. Résultat n°17

    1914

    Date

    1914

    Cote

    2R366 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure (non-lieux) (1857-1914)
    • 1914
  18. Résultat n°18

    1914 (dossiers 5317-5339)

    Date

    1914

    Cote

    2R336 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1914 (dossiers 5317-5339)
  19. Résultat n°19

    1914 (dossiers 5273-5316)

    Date

    1914

    Cote

    2R335 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1914 (dossiers 5273-5316)
  20. Résultat n°20

    1913 (dossiers 5076-5094)

    Date

    1913

    Cote

    2R326 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1913 (dossiers 5076-5094)
  21. Résultat n°21

    1913 (dossiers 5124-5145)

    Date

    1913

    Cote

    2R329 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1913 (dossiers 5124-5145)
  22. Résultat n°22

    1913 (dossiers 5146-5162)

    Date

    1913

    Cote

    2R330 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1913 (dossiers 5146-5162)
  23. Résultat n°23

    1913 (dossiers 5111-5123)

    Date

    1913

    Cote

    2R328 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1913 (dossiers 5111-5123)
  24. Résultat n°24

    1913

    Date

    1913

    Cote

    2R164 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Registres des jugements
    • 1913
  25. Résultat n°25

    1913 (dossiers 5176-5193)

    Date

    1913

    Cote

    2R332 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1913 (dossiers 5176-5193)
  26. Résultat n°26

    1913 (dossiers 5163-5175)

    Date

    1913

    Cote

    2R331 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1913 (dossiers 5163-5175)
  27. Résultat n°27

    1913 (dossiers 5095-5110)

    Date

    1913

    Cote

    2R327 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1913 (dossiers 5095-5110)
  28. Résultat n°28

    1912 (dossiers 4959-4977)

    Date

    1912

    Cote

    2R320 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1912 (dossiers 4959-4977)
  29. Résultat n°29

    1912

    Date

    1912

    Cote

    2R163 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Registres des jugements
    • 1912
  30. Résultat n°30

    1912 (dossiers 5035-5054)

    Date

    1912

    Cote

    2R324 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1912 (dossiers 5035-5054)
  31. Résultat n°31

    1912 (dossiers 4928-4942)

    Date

    1912

    Cote

    2R318 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1912 (dossiers 4928-4942)
  32. Résultat n°32

    1912 (dossiers 4943-4958)

    Date

    1912

    Cote

    2R319 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1912 (dossiers 4943-4958)
  33. Résultat n°33

    1912 (dossiers 5055-5075)

    Date

    1912

    Cote

    2R325 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1912 (dossiers 5055-5075)
  34. Résultat n°34

    1911-1912

    Date

    1911-1912

    Cote

    2R363 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure (non-lieux) (1857-1914)
    • 1911-1912
  35. Résultat n°35

    1912 (dossiers 4980-4999)

    Date

    1912

    Cote

    2R321 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1912 (dossiers 4980-4999)
  36. Résultat n°36

    1912 (dossiers 5019-5034)

    Date

    1912

    Cote

    2R323 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1912 (dossiers 5019-5034)
  37. Résultat n°37

    1912 (dossiers 5000-5018)

    Date

    1912

    Cote

    2R322 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1912 (dossiers 5000-5018)
  38. Résultat n°38

    1911 (dossiers 68/4883-83/4898)

    Date

    1911

    Cote

    2R315 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1911 (dossiers 68/4883-83/4898)
  39. Résultat n°39

    1911 (dossiers 102/4917-112/4927)

    Date

    1911

    Cote

    2R317 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1911 (dossiers 102/4917-112/4927)
  40. Résultat n°40

    1911 (dossiers 84/8899-101/4916)

    Date

    1911

    Cote

    2R316 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1911 (dossiers 84/8899-101/4916)