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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2R372 (Cote)
Date
février-mai 1940
Lieu - Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Tribunal militaire : dossiers de procédure (non-lieux).
  • février-mai 1940
Résultat n°2
Cote
2R371 (Cote)
Date
février 1940
Lieu - Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Tribunal militaire : dossiers de procédure (non-lieux).
  • février 1940
Résultat n°3
Cote
2R370 (Cote)
Date
janvier 1940
Lieu - Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Tribunal militaire : dossiers de procédure (non-lieux).
  • janvier 1940
Résultat n°4
Cote
2R369 (Cote)
Date
1939
Lieu - Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Tribunal militaire : dossiers de procédure (non-lieux).
  • 1939
Résultat n°5
Cote
2R368 (Cote)
Date
1939
Lieu - Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Tribunal militaire : dossiers de procédure (non-lieux).
  • 1939
Résultat n°6
Cote
2R367 (Cote)
Date
1914
Lieu - Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure (non-lieux) (1857-1914)
  • 1914
Résultat n°7
Cote
2R366 (Cote)
Date
1914
Lieu - Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure (non-lieux) (1857-1914)
  • 1914
Résultat n°8
Cote
2R365 (Cote)
Date
1914
Lieu - Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure (non-lieux) (1857-1914)
  • 1914
Résultat n°9
Cote
2R364 (Cote)
Date
1913-1914
Lieu - Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure (non-lieux) (1857-1914)
  • 1913-1914
Résultat n°10
Cote
2R363 (Cote)
Date
1911-1912
Lieu - Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure (non-lieux) (1857-1914)
  • 1911-1912
Résultat n°11
Cote
2R362 (Cote)
Date
1910
Lieu - Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure (non-lieux) (1857-1914)
  • 1910
Résultat n°12
Cote
2R361 (Cote)
Date
1909
Lieu - Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure (non-lieux) (1857-1914)
  • 1909
Résultat n°13
Cote
2R360 (Cote)
Date
1909
Lieu - Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure (non-lieux) (1857-1914)
  • 1909
Résultat n°14
Cote
2R359 (Cote)
Date
1907-1908
Lieu - Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure (non-lieux) (1857-1914)
  • 1907-1908
Résultat n°15
Cote
2R358 (Cote)
Date
1903-1905
Lieu - Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure (non-lieux) (1857-1914)
  • 1903-1905
Résultat n°16
Cote
2R357 (Cote)
Date
1899-1902
Lieu - Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure (non-lieux) (1857-1914)
  • 1899-1902
Résultat n°17
Cote
2R356 (Cote)
Date
1897-1898
Lieu - Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure (non-lieux) (1857-1914)
  • 1897-1898
Résultat n°18
Cote
2R355 (Cote)
Date
1895-1896
Lieu - Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure (non-lieux) (1857-1914)
  • 1895-1896
Résultat n°19
Cote
2R354 (Cote)
Date
1893-1894
Lieu - Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure (non-lieux) (1857-1914)
  • 1893-1894
Résultat n°20
Cote
2R353 (Cote)
Date
1891-1892
Lieu - Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure (non-lieux) (1857-1914)
  • 1891-1892
Résultat n°21
Cote
2R352 (Cote)
Date
1889
Lieu - Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure (non-lieux) (1857-1914)
  • 1889
Résultat n°22
Cote
2R351 (Cote)
Date
1886-1888
Lieu - Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure (non-lieux) (1857-1914)
  • 1886-1888
Résultat n°23
Cote
2R350 (Cote)
Date
1882-1883
Lieu - Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure (non-lieux) (1857-1914)
  • 1882-1883
Résultat n°24
Cote
2R349 (Cote)
Date
1880-1881
Lieu - Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure (non-lieux) (1857-1914)
  • 1880-1881
Résultat n°25
Cote
2R348 (Cote)
Date
1877-1878
Lieu - Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure (non-lieux) (1857-1914)
  • 1877-1878
Résultat n°26
Cote
2R347 (Cote)
Date
1875-1876
Lieu - Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure (non-lieux) (1857-1914)
  • 1875-1876
Résultat n°27
Cote
2R346 (Cote)
Date
1872-1873
Lieu - Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure (non-lieux) (1857-1914)
  • 1872-1873
Résultat n°28
Cote
2R345 (Cote)
Date
1871
Lieu - Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure (non-lieux) (1857-1914)
  • 1871
Résultat n°29
Cote
2R344 (Cote)
Date
1870
Lieu - Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure (non-lieux) (1857-1914)
  • 1870
Résultat n°30
Cote
2R343 (Cote)
Date
1863-1869
Lieu - Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure (non-lieux) (1857-1914)
  • 1863-1869
Résultat n°31
Cote
2R342 (Cote)
Date
1860-1862
Lieu - Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure (non-lieux) (1857-1914)
  • 1860-1862
Résultat n°32
Cote
2R341 (Cote)
Date
1857-1859
Lieu - Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure (non-lieux) (1857-1914)
  • 1857-1859
Résultat n°33
Cote
2R340 (Cote)
Date
1923-1924
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
  • 1923-1924 (dossiers 9734, 9804-9816)
Résultat n°34
Cote
2R339 (Cote)
Date
1914
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
  • 1914 (dossiers 5377-5400)
Résultat n°35
Cote
2R338 (Cote)
Date
1914
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
  • 1914 (dossiers 5366-5376)
Résultat n°36
Cote
2R337 (Cote)
Date
1914
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
  • 1914 (dossiers 5340-5365)
Résultat n°37
Cote
2R336 (Cote)
Date
1914
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
  • 1914 (dossiers 5317-5339)
Résultat n°38
Cote
2R335 (Cote)
Date
1914
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
  • 1914 (dossiers 5273-5316)
Résultat n°39
Cote
2R334 (Cote)
Date
1914
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
  • 1914 (dossiers 5219-5272)
Résultat n°40
Cote
2R333 (Cote)
Date
1914
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
  • 1914 (dossiers 5194-5218)