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53 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Réglementation administrative : arrêtés ministériels et préfectoraux.

Date

1908-1928

Cote

4M1125 (Cote)

Résultat n°2

Expulsions : dossiers nominatifs.

Date

1921-1926

Cote

4M1174 (Cote)

Résultat n°3

Correspondance, arrêtés ministériels et décret impérial de nomination de personnel, circulaires, inventaires d'archives (1858-1926) ; versement d'indemnités aux inspecteurs auxiliaires de police : correspondance, états nominatifs émargés (1918-1919).

Date

1858-1926

Cote

4M1124 (Cote)

Résultat n°4

Instructions, notes de service, correspondance.

Date

1894-1926

Cote

4M1126 (Cote)

Résultat n°5

Registre chronologique d'envoi des rapports (16 décembre 1918 - 31 octobre 1924).

Date

-

Cote

4M1134 (Cote)

Résultat n°6

1923 (23 octobre, n° 491) - 1924 (25 septembre, n° 318).

Date

23 octobre 1923-25 septembre 1924

Cote

4M1133 (Cote)

Résultat n°7

Dossier sur l'Union tourangelle de la libre pensée (1920-1923) et la Ligue des droits de l'homme (1919-1922).

Date

-

Cote

4M1163 (Cote)

Résultat n°8

1920-1923

Date

1920-1923

Cote

4M1136 (Cote)

Résultat n°9

Rapports sur les réunions (1916-1922).

Date

-

Cote

4M1164 (Cote)

Résultat n°10

Fiches individuelles et photographies des représentants cheminots (1918-1921).

Date

-

Cote

4M1165 (Cote)

Résultat n°11

Listes des cheminots révoqués lors des grèves de 1920.

Date

-

Cote

4M1166 (Cote)

Résultat n°12

1922 (5 octobre, n° 3713) - 1923 (22 octobre, n° 490).

Date

5 octobre 1922-22 octobre 1923

Cote

4M1132 (Cote)

Résultat n°13

R - Z

Date

-

Cote

4M1173 (Cote)

Résultat n°14

Avis de recherche émanant du ministère de l'Intérieur (1916-1918).

Date

-

Cote

4M1170 (Cote)

Résultat n°15

Circulation des personnes, contrôle de la circulation automobile : arrêtés préfectoraux, correspondance, décrets ministériels, sauf-conduit temporaire (1914-1918) ; contrôle de la circulation dans la zone des armées : arrêté du général Nivelle, arrêtés préfectoraux, instructions, correspondance, carte pour la délivrance des titres de circulation, procès-verbaux d'arrestation.

Date

1916-1922

Cote

4M1157 (Cote)

Résultat n°16

Correspondance (1904-1914).

Date

-

Cote

4M1169 (Cote)

Résultat n°17

A - F

Date

-

Cote

4M1171 (Cote)

Résultat n°18

Etablissements publics et militaires, surveillance : rapports des inspecteurs au commissaire spécial.

Date

1916-1922

Cote

4M1156 (Cote)

Résultat n°19

Personnes en état d'arrestation, recherche : télégrammes, circulaires, procès-verbaux.

Date

1916-1922

Cote

4M1159 (Cote)

Résultat n°20

Accidents mortels en gare et sur les lignes : dossiers nominatifs, télégrammes.

Date

1916-1922

Cote

4M1155 (Cote)