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53 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Personnes en état d'arrestation, recherche : télégrammes, circulaires, procès-verbaux.

    Date

    1916-1922

    Cote

    4M1159 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Personnes en état d'arrestation, recherche : télégrammes,...
  2. Résultat n°2

    Presse et annonces, contrôle et censure, délivrance de visas, saisies : télégrammes, correspondance, notes de service, dossiers sur la presse locale.

    Date

    1896-1919

    Cote

    4M1167 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Presse et annonces, contrôle et censure, délivrance...
  3. Résultat n°3

    Correspondance, arrêtés ministériels et décret impérial de nomination de personnel, circulaires, inventaires d'archives (1858-1926) ; versement d'indemnités aux inspecteurs auxiliaires de police : correspondance, états nominatifs émargés (1918-1919).

    Date

    1858-1926

    Cote

    4M1124 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Organisation
    • Correspondance, arrêtés ministériels et décret impérial...
  4. Résultat n°4

    Réglementation administrative : arrêtés ministériels et préfectoraux.

    Date

    1908-1928

    Cote

    4M1125 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Réglementation administrative : arrêtés ministériels...
  5. Résultat n°5

    Instructions, notes de service, correspondance.

    Date

    1894-1926

    Cote

    4M1126 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Instructions, notes de service, correspondance.
  6. Résultat n°6

    1892-1902

    Cote

    4M1127 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Enquêtes et rapports.
    • Dossiers nominatifs (1892-1919).
    • 1892-1902
  7. Résultat n°7

    Affaires administratives (1917-1919), enquêtes de la préfecture (1917-1918), enquêtes diverses (1916-1919).

    Date

    1916-1919

    Cote

    4M1128 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Enquêtes et rapports.
    • Dossiers nominatifs (1892-1919).
    • Affaires administratives (1917-1919), enquêtes de la...
  8. Résultat n°8

    1917 (18 décembre, n°2707) - 1918 (13 avril, n°3219).

    Date

    18 décembre 1917-13 avril 1918

    Cote

    4M1129 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Enquêtes et rapports.
    • Minutes des rapports (1919-1923).
    • 1917 (18 décembre, n°2707) - 1918 (13 avril, n°3219).
  9. Résultat n°9

    1918 (23 avril, n° 2220 - 25 juillet, n° 3689).

    Date

    23 avril-25 juillet 1918

    Cote

    4M1130 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Enquêtes et rapports.
    • Minutes des rapports (1919-1923).
    • 1918 (23 avril, n° 2220 - 25 juillet, n° 3689).
  10. Résultat n°10

    1918 (27 juillet, n° 3713) - 1919 (17 décembre, n° 4424).

    Date

    27 juillet 1918-17 décembre 1919

    Cote

    4M1131 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Enquêtes et rapports.
    • Minutes des rapports (1919-1923).
    • 1918 (27 juillet, n° 3713) - 1919 (17 décembre, n°...
  11. Résultat n°11

    1922 (5 octobre, n° 3713) - 1923 (22 octobre, n° 490).

    Date

    5 octobre 1922-22 octobre 1923

    Cote

    4M1132 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Enquêtes et rapports.
    • Minutes des rapports (1919-1923).
    • 1922 (5 octobre, n° 3713) - 1923 (22 octobre, n° 490).
  12. Résultat n°12

    1923 (23 octobre, n° 491) - 1924 (25 septembre, n° 318).

    Date

    23 octobre 1923-25 septembre 1924

    Cote

    4M1133 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Enquêtes et rapports.
    • Minutes des rapports (1919-1923).
    • 1923 (23 octobre, n° 491) - 1924 (25 septembre, n°...
  13. Résultat n°13

    Registre chronologique d'envoi des rapports (16 décembre 1918 - 31 octobre 1924).

    Cote

    4M1134 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Enquêtes et rapports.
    • Registre chronologique d'envoi des rapports (16 décembre...
  14. Résultat n°14

    1909-1919

    Date

    1909-1919

    Cote

    4M1135 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Affaires judiciaires.
    • Dossiers nominatifs (1909-1923).
    • 1909-1919
  15. Résultat n°15

    1920-1923

    Date

    1920-1923

    Cote

    4M1136 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Affaires judiciaires.
    • Dossiers nominatifs (1909-1923).
    • 1920-1923
  16. Résultat n°16

    1917 (21 février, n° 1563 - 26 septembre, n° 2331).

    Date

    21 février-26 septembre 1917

    Cote

    4M1137 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Affaires judiciaires.
    • Minutes des procès-verbaux (1917-1922).
    • 1917 (21 février, n° 1563 - 26 septembre, n° 2331).
  17. Résultat n°17

    1917 (20 septembre, n° 2315) - 1918 (3 février, n° 2896).

    Date

    20 septembre 1917-3 février 1918

    Cote

    4M1138 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Affaires judiciaires.
    • Minutes des procès-verbaux (1917-1922).
    • 1917 (20 septembre, n° 2315) - 1918 (3 février, n°...
  18. Résultat n°18

    1918 (20 février, n° 2899 - 3 juin, n° 3178).

    Date

    20 février-3 juin 1918

    Cote

    4M1139 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Affaires judiciaires.
    • Minutes des procès-verbaux (1917-1922).
    • 1918 (20 février, n° 2899 - 3 juin, n° 3178).
  19. Résultat n°19

    1918 (11 juin, n° 3177 - 28 juin, n° 3187).

    Date

    11-28 juin 1918

    Cote

    4M1140 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Affaires judiciaires.
    • Minutes des procès-verbaux (1917-1922).
    • 1918 (11 juin, n° 3177 - 28 juin, n° 3187).
  20. Résultat n°20

    1918 (2 juillet, n° 3200 - 26 novembre, n° 4211).

    Date

    2 juillet-26 novembre 1918

    Cote

    4M1141 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Affaires judiciaires.
    • Minutes des procès-verbaux (1917-1922).
    • 1918 (2 juillet, n° 3200 - 26 novembre, n° 4211).