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60 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

1939-1944.

Date

1939-1944

Cote

897W19 (Cote)

Résultat n°2

Réquisitions militaires. - Réglementation : textes officiels.

Date

1939-1947

Cote

897W1 (Cote)

Résultat n°3

Indemnisation. - Avancement des paiements : listes, correspondance.

Date

1939-1946

Cote

897W25 (Cote)

Résultat n°4

Liquidation des réquisitions effectuées par le service du génie militaire : états récapitulatifs, correspondance.

Date

1939-1946

Cote

897W23 (Cote)

Résultat n°5

1940-1945.

Date

1940-1950

Cote

897W53 (Cote)

Résultat n°6

A-B.

Date

1940-1945

Cote

897W36 (Cote)

Résultat n°7

1946-1948.

Date

1940-1950

Cote

897W54 (Cote)

Résultat n°8

Liquidation des réquisitions de poudre et d'essence : états récapitulatifs, correspondance, justificatifs.

Date

1940-1941

Cote

897W22 (Cote)

Résultat n°9

1940-1943.

Date

1940-1943

Cote

897W11 (Cote)

Résultat n°10

Réquisitions. - Contentieux : correspondance.

Date

1940-1945

Cote

897W26 (Cote)

Résultat n°11

N-R.

Date

1940-1945

Cote

897W40 (Cote)

Résultat n°12

1949-1950.

Date

1940-1950

Cote

897W55 (Cote)

Résultat n°13

J-M.

Date

1940-1945

Cote

897W39 (Cote)

Résultat n°14

E-H.

Date

1940-1945

Cote

897W38 (Cote)

Résultat n°15

S-V.

Date

1940-1945

Cote

897W41 (Cote)

Résultat n°16

C-D.

Date

1940-1945

Cote

897W37 (Cote)

Résultat n°17

Réparation civile. - Arbitrage du service du contentieux : textes officiels, procès-verbaux de gendarmerie, dossiers notifiés, dossiers à classer, liste des indemnisés relevant de la région militaire.

Date

1940-1956

Cote

897W35 (Cote)

Résultat n°18

D-L.

Date

1941-1950

Cote

897W50 (Cote)

Résultat n°19

897W4

Date

1941

Cote

897W4 (Cote)

Résultat n°20

A-B.

Date

1941-1950

Cote

897W48 (Cote)