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Résultat n°1

Installation d'un parquet chez Clément Boué, cafetier : demande de permis de construire, arrêté du maire, avis de l'inspecteur de l'urbanisme, plan.

Date

1953

Cote

EDEP105/S1 (Cote)

Résultat n°2

Union sportive de Faye-la-Vineuse : compte-rendu de l'Assemblée générale du 17 février 2007, correspondance, cartes d'adhérents (1968-1989), photographies d'identité, photographies de joueurs.

Date

1968-2007

Cote

EDEP105/R9 (Cote)

Résultat n°3

Comité cantonal de jeunesse, enquête sur les problèmes de la jeunesse de la commune : liste nominative (1 pièce).

Date

1941

Cote

EDEP105/R8 (Cote)

Résultat n°4

Syndicat communal de chasse : statuts (1 pièce).

Date

1936

Cote

EDEP105/R7 (Cote)

Résultat n°5

Terrain de sports, construction, financement : factures, correspondance.

Date

1945-1948

Cote

EDEP105/R6 (Cote)

Résultat n°6

Monuments historiques, classement de l'église : arrêtés ministériels, correspondance.

Date

1921-1959

Cote

EDEP105/R5 (Cote)

Résultat n°7

Ecole privée : déclaration d'ouverture, liste nominative des élèves (3 pièces).

Date

1942

Cote

EDEP105/R4 (Cote)

Résultat n°8

Instituteur, nomination : correspondance (1 pièce).

Date

1948

Cote

EDEP105/R3 (Cote)

Résultat n°9

Enfants de 6 à 13 ans : liste nominative (2 pièces).

Date

1929

Cote

EDEP105/R2 (Cote)

Résultat n°10

Ecole des filles, suppression : extrait du registre des délibérations, correspondance (2 pièces).

Date

1920

Cote

EDEP105/R1 (Cote)

Résultat n°11

Allocations aux familles de militaires et de prisonniers : listes nominatives, correspondance.

Date

1916-1952

Cote

EDEP105/Q9 (Cote)

Résultat n°12

Retraites ouvrières et paysannes : liste nominative, certificats de vie, extrait d'inscription, certificats de travail.

Date

1909-1945

Cote

EDEP105/Q8 (Cote)

Résultat n°13

Allocations familiales agricoles et des services publics : listes nominatives, arrêtés préfectoraux.

Date

1938-1953

Cote

EDEP105/Q7 (Cote)

Résultat n°14

Secours d'urgence : extraits du registre des délibérations du bureau de bienfaisance, correspondance.

Date

1920-1952

Cote

EDEP105/Q6 (Cote)

Résultat n°15

Statistique : tableaux de recettes et dépenses.

Date

1928-1946

Cote

EDEP105/Q5 (Cote)

Résultat n°16

Legs aux pauvres : testament (1 pièce).

Date

1823

Cote

EDEP105/Q4 (Cote)

Résultat n°17

Budget et comptes de gestion : tableaux de recettes et dépenses, arrêtés du Conseil de Préfecture.

Date

1889-1944

Cote

EDEP105/Q3 (Cote)

Résultat n°18

Maison de bienfaisance, entretien, location : procès-verbaux de visite, cahier des charges pour bail par adjudication, factures.

Date

1879-1952

Cote

EDEP105/Q2 (Cote)

Résultat n°19

Encouragement national aux familles nombreuses : extraits de l'état de liquidation des dépenses, correspondance.

Date

1923-1946

Cote

EDEP105/Q17 (Cote)

Résultat n°20

Patronage des apprentis : contrats d'apprentissage.

Date

1937-1953

Cote

EDEP105/Q16 (Cote)