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Résultat n°1

Union sportive de Faye-la-Vineuse : compte-rendu de l'Assemblée générale du 17 février 2007, correspondance, cartes d'adhérents (1968-1989), photographies d'identité, photographies de joueurs.

Date

1968-2007

Cote

EDEP105/R9 (Cote)

Résultat n°2

Monuments historiques, classement de l'église : arrêtés ministériels, correspondance.

Date

1921-1959

Cote

EDEP105/R5 (Cote)

Résultat n°3

Référendum : procès-verbaux d'élection, correspondance, imprimés de propagande.

Date

1945-1958

Cote

EDEP105/K3 (Cote)

Résultat n°4

Commission paritaire pour fixer le prix d'achat des tabacs.

Date

1951-1958

Cote

EDEP105/K15 (Cote)

Résultat n°5

Souscriptions pour le cinquantenaire de l'école laïque, les familles de marins, les paralysés, la Chambre des métiers, les soldats d'Algérie, les orphelins de la guerre, les sinistrés de Saint-Pierre-des-Corps : correspondance.

Date

1931-1958

Cote

EDEP105/I9 (Cote)

Résultat n°6

Archives et objets mobiliers : inventaires.

Date

sans date

Cote

EDEP105/D6 (Cote)

Résultat n°7

Nomades, contrôle : listes nominatives (3 pièces).

Date

sans date

Cote

EDEP105/I3 (Cote)

Résultat n°8

Receveur municipal, garde champêtre, tambour afficheur, secrétaire de mairie, balayeuse des classes et cantonnier, nomination et traitement : extraits du registre des délibérations, rapports, arrêtés du maire, correspondance.

Date

1912-1958

Cote

EDEP105/K17 (Cote)

Résultat n°9

Election au Conseil d'arrondissement et au Conseil général : procès-verbaux d'élection.

Date

1919-1958

Cote

EDEP105/K8 (Cote)

Résultat n°10

Ecole, travaux : factures, correspondance.

Date

1934-1958

Cote

EDEP105/M5 (Cote)

Résultat n°11

Imposition locale : tableaux, listes des contribuables.

Date

1914-1958

Cote

EDEP105/G15 (Cote)

Résultat n°12

Mutualité sociale agricole : liste des votants.

Date

sans date

Cote

EDEP105/K16 (Cote)

Résultat n°13

1901-1957

Date

1901-1957

Cote

EDEP105/K2 (Cote)

Résultat n°14

Chambre de commerce : listes des électeurs, procès-verbaux des opérations de vote.

Date

1908-1957

Cote

EDEP105/K12 (Cote)

Résultat n°15

Tribunaux paritaires de baux ruraux.

Date

1950-1957

Cote

EDEP105/K14 (Cote)

Résultat n°16

Chambre des métiers : listes des électeurs, procès-verbaux des opérations de vote.

Date

1931-1957

Cote

EDEP105/K13 (Cote)

Résultat n°17

Assistance médicale gratuite : listes nominatives, souches de billets de consultation et d'ordonnances, extraits du registre des délibérations, extraits de l'état de liquidation des dépenses.

Date

1899-1957

Cote

EDEP105/Q12 (Cote)

Résultat n°18

Récoltes de blé, déclaration : registres et bulletins.

Date

1934-1957

Cote

EDEP105/F8 (Cote)

Résultat n°19

Elections législatives : listes des électeurs, procès-verbaux d'élection.

Date

1924-1956

Cote

EDEP105/K4 (Cote)

Résultat n°20

fol. 493 à 869.

Date

1914-1954

Cote

EDEP105/G11 (Cote)

Résultat n°21

Permis de chasse : demandes nominatives.

Date

1954

Cote

EDEP105/I7 (Cote)

Résultat n°22

Chambre d'agriculture : liste des électeurs, procès-verbaux des opérations de vote.

Date

1925-1954

Cote

EDEP105/K11 (Cote)

Résultat n°23

Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires, fol. 1 à 492.

Date

1914-1954

Cote

EDEP105/G10 (Cote)

Résultat n°24

Propriétés bâties, récapitulation ; table alphabétique des propriétaires : matrice.

Date

1911-1954

Cote

EDEP105/G7 (Cote)

Résultat n°25

Questionnaires, état communal agricole.

Date

1906-1954

Cote

EDEP105/F4 (Cote)

Résultat n°26

Propriétés bâties et non bâties, révision des évaluations foncières : procès-verbal, déclarations.

Date

1939-1954

Cote

EDEP105/G12 (Cote)

Résultat n°27

Maladies contagieuses, contrôle : carnet de déclarations, arrêté préfectoral (3 pièces).

Date

1915-1953

Cote

EDEP105/I16 (Cote)

Résultat n°28

Assistance aux vieillards et femmes en couches : listes nominatives, extraits du registre des délibérations du Conseil municipal et du bureau de bienfaisance, extraits de l'état de liquidation des dépenses, correspondance.

Date

1919-1953

Cote

EDEP105/Q13 (Cote)

Résultat n°29

Electrification de la commune, travaux, financement : plans, procès-verbal d'enquête, arrêté préfectoral ; électrification de la maison du bureau de bienfaisance, travaux : devis, extrait du registre des délibérations (3 pièces).

Date

1914-1953

Cote

EDEP105/O4 (Cote)

Résultat n°30

Allocations familiales agricoles et des services publics : listes nominatives, arrêtés préfectoraux.

Date

1938-1953

Cote

EDEP105/Q7 (Cote)

Résultat n°31

Installation d'un parquet chez Clément Boué, cafetier : demande de permis de construire, arrêté du maire, avis de l'inspecteur de l'urbanisme, plan.

Date

1953

Cote

EDEP105/S1 (Cote)

Résultat n°32

Patronage des apprentis : contrats d'apprentissage.

Date

1937-1953

Cote

EDEP105/Q16 (Cote)

Résultat n°33

Réquisitions, indemnisation : déclarations de dommage de guerre, listes nominatives, correspondance.

Date

1940-1953

Cote

EDEP105/H13 (Cote)

Résultat n°34

Allocations aux familles de militaires et de prisonniers : listes nominatives, correspondance.

Date

1916-1952

Cote

EDEP105/Q9 (Cote)

Résultat n°35

Maison de bienfaisance, entretien, location : procès-verbaux de visite, cahier des charges pour bail par adjudication, factures.

Date

1879-1952

Cote

EDEP105/Q2 (Cote)

Résultat n°36

Secours d'urgence : extraits du registre des délibérations du bureau de bienfaisance, correspondance.

Date

1920-1952

Cote

EDEP105/Q6 (Cote)

Résultat n°37

Disparus, recensement : correspondance, avis de décès ; tombes militaires, recensement : correspondance (3 pièces).

Date

1892-1952

Cote

EDEP105/H2 (Cote)

Résultat n°38

Vins, recensement : tableaux nominatifs des exploitants.

Date

1942-1951

Cote

EDEP105/F10 (Cote)

Résultat n°39

Registres de culture.

Date

1931-1951

Cote

EDEP105/F5 (Cote)

Résultat n°40

Sapeurs-pompiers, organisation : statuts, liste des engagés ; conseil supérieur des sapeurs-pompiers, élection : procès-verbaux ; habillement, matériel et déplacements : factures, correspondance.

Date

1913-1951

Cote

EDEP105/H6 (Cote)