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28 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Recensement de la population : liste nominative.

    Date

    1975

    Cote

    EDEP094/F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 094 - Commune de Cussay - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Recensement de la population : liste nominative.
  2. Résultat n°2

    Bureau de bienfaisance, délibérations : registre.

    Date

    1913-1960

    Cote

    EDEP094/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 094 - Commune de Cussay - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance, délibérations : registre.
  3. Résultat n°3

    Chemins ruraux, classement : tableaux, plans parcellaires.

    Date

    1843-1956

    Cote

    EDEP094/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 094 - Commune de Cussay - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins ruraux, classement : tableaux, plans parcellaires.
  4. Résultat n°4

    Concessions au cimetière : registre et demandes.

    Date

    1912-1952

    Cote

    EDEP094/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 094 - Commune de Cussay - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Concessions au cimetière : registre et demandes.
  5. Résultat n°5

    Contribution foncière : matrice générale.

    Date

    1936-1940

    Cote

    EDEP094/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 094 - Commune de Cussay - Archives déposées...

    • Série G : Impots. Cadastre.
    • Contribution foncière : matrice générale.
  6. Résultat n°6

    Taxe des prestations sur les chemins vicinaux : rôles.

    Date

    1921-1929

    Cote

    EDEP094/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 094 - Commune de Cussay - Archives déposées...

    • Série G : Impots. Cadastre.
    • Taxe des prestations sur les chemins vicinaux : rôles.
  7. Résultat n°7

    Arrêtés du maire : registre.

    Date

    1840-1912

    Cote

    EDEP094/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 094 - Commune de Cussay - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire : registre.
  8. Résultat n°8

    Maladies contagieuses : registre de déclaration.

    Date

    1909

    Cote

    EDEP094/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 094 - Commune de Cussay - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Maladies contagieuses : registre de déclaration.
  9. Résultat n°9

    1876-1898

    Date

    1876-1898

    Cote

    EDEP094/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 094 - Commune de Cussay - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registres.
    • 1876-1898
  10. Résultat n°10

    Tables décennales.

    Date

    1802-1892

    Cote

    EDEP094/E15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 094 - Commune de Cussay - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Tables décennales.
  11. Résultat n°11

    1844-1876

    Date

    1844-1876

    Cote

    EDEP094/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 094 - Commune de Cussay - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registres.
    • 1844-1876
  12. Résultat n°12

    Inventaire des archives et objets mobiliers de la mairie.

    Date

    1842

    Cote

    EDEP094/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 094 - Commune de Cussay - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Inventaire des archives et objets mobiliers de la mairie.
  13. Résultat n°13

    Naissances, mariages, décès 1833-1839.

    Date

    1833-1839

    Cote

    EDEP094/E14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 094 - Commune de Cussay - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages et décès : registres
    • Naissances, mariages, décès 1833-1839.
  14. Résultat n°14

    Délimitation de la commune : procès-verbaux.

    Date

    1830-1835

    Cote

    EDEP094/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 094 - Commune de Cussay - Archives déposées...

    • Série G : Impots. Cadastre.
    • Délimitation de la commune : procès-verbaux.
  15. Résultat n°15

    Naissances, mariages, décès 1823-1832.

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP094/E13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 094 - Commune de Cussay - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages et décès : registres
    • Naissances, mariages, décès 1823-1832.
  16. Résultat n°16

    Naissances, mariages, décès 1813-1822.

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP094/E12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 094 - Commune de Cussay - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages et décès : registres
    • Naissances, mariages, décès 1813-1822.
  17. Résultat n°17

    Naissances, mariages, décès 1802-1812.

    Date

    1802-1812

    Cote

    EDEP094/E11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 094 - Commune de Cussay - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages et décès : registres
    • Naissances, mariages, décès 1802-1812.
  18. Résultat n°18

    Naissances, mariages, décès 1797-1802.

    Date

    1797-1802

    Cote

    EDEP094/E10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 094 - Commune de Cussay - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages et décès : registres
    • Naissances, mariages, décès 1797-1802.
  19. Résultat n°19

    Naissances, mariages, décès 1793-1797.

    Date

    1793-1797

    Cote

    EDEP094/E9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 094 - Commune de Cussay - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages et décès : registres
    • Naissances, mariages, décès 1793-1797.
  20. Résultat n°20

    an II

    Date

    an II

    Cote

    EDEP094/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 094 - Commune de Cussay - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registres.
    • an II