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  1. Résultat n°1

    Chambre départementale d'agriculture (1927-1983) ; chambre de commerce (1908-1964) ; chambre des métiers (1932-1933) ; sécurité sociale (1955) : listes des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales.

    Date

    1908-1983

    Cote

    EDEP087/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Chambre départementale d'agriculture (1927-1983) ;...
  2. Résultat n°2

    Plébiscite (1851-1852) ; réferendum (1969-1972) ; élections présidentielles (1969-1974) ; élections législatives (1852-1968) ; élections sénatoriales (1873-1974) ; élections au Conseil général (1861-1967) et au Conseil d'arrondissement (1852-1939) ; élections municipales (1831-1971) : listes d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales ; procès-verbaux d'installation du conseil municipal.

    Date

    1831-1974

    Cote

    EDEP087/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Plébiscite (1851-1852) ; réferendum (1969-1972) ; élections...
  3. Résultat n°3

    Bulletins des cultures et des déclarations agricoles. Syndicats des exploitants agricoles du canton de Richelieu.

    Date

    1894-1960

    Cote

    EDEP087/F2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Bulletins des cultures et des déclarations agricoles....
  4. Résultat n°4

    1931-1952

    Date

    1931-1952

    Cote

    EDEP087/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
    • 1931-1952
  5. Résultat n°5

    Recensement des classes : tableaux.

    Date

    1855-1950

    Cote

    EDEP087/H6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des classes : tableaux.
  6. Résultat n°6

    Budgets.

    Date

    1931-1949

    Cote

    EDEP087/L5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets.
  7. Résultat n°7

    Cartes, bons et tickets de denrées alimentaires, de textiles et de savon, correspondance des autorités civiles et militaires.

    Date

    1939-1948

    Cote

    EDEP087/H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Cartes, bons et tickets de denrées alimentaires, de...
  8. Résultat n°8

    Recensement des voitures attelées susceptibles d'être requises (1877-1945); liste des chevaux à présenter (1943).

    Date

    1877-1945

    Cote

    EDEP087/H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des voitures attelées susceptibles d'être...
  9. Résultat n°9

    Matrice des propriétés bâties, table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1910-1943

    Cote

    EDEP087/G12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrice des propriétés bâties, table alphabétique des...
  10. Résultat n°10

    Logement et cantonnement des troupes de passage : listes des locaux, états de ressources.

    Date

    1878-1941

    Cote

    EDEP087/H8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Logement et cantonnement des troupes de passage : listes...
  11. Résultat n°11

    Matrice cadastrale des propriétés bâties (1884) ; matrice des contributions foncières, personnelle-mobilières et des portes et fenêtres.

    Date

    1886-1940

    Cote

    EDEP087/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties (1884) ; matrice...
  12. Résultat n°12

    Listes électorales, révision, additions et retranchements.

    Date

    1846-1937

    Cote

    EDEP087/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Listes électorales, révision, additions et retranchements.
  13. Résultat n°13

    Bureau d'assistance (1893) ; service médical des indigents (1872-1878) ; protection de la santé publique (1910) ; incendies, sinistres (1901-1933).

    Date

    1872-1933

    Cote

    EDEP087/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau d'assistance (1893) ; service médical des indigents...
  14. Résultat n°14

    Mairie, église, presbytère, cure, fontaine, cimetière : travaux de réparation : devis, extrait de délibération du Conseil de fabrique, souscription, procès-verbaux d'adjudication, correspondance.

    Date

    1860-1933

    Cote

    EDEP087/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Mairie, église, presbytère, cure, fontaine, cimetière...
  15. Résultat n°15

    Cahiers des charges, clauses et conditions imposées aux entrepreneurs pour les travaux des chemins vicinaux ; devis estimatifs ; tableau des chemins vicinaux en 1825 (1825-1855) ; organisation d'un service de transport entre Tours et Richelieu (1933).

    Date

    1825-1933

    Cote

    EDEP087/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Cahiers des charges, clauses et conditions imposées...
  16. Résultat n°16

    1912-1931

    Date

    1912-1931

    Cote

    EDEP087/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
    • 1912-1931
  17. Résultat n°17

    Budgets.

    Date

    1900-1931

    Cote

    EDEP087/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets.
  18. Résultat n°18

    Budgets.

    Date

    1861-1930

    Cote

    EDEP087/L4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets.
  19. Résultat n°19

    Comptes de gestion de la commune et du bureau de bienfaisance.

    Date

    1826-1923

    Cote

    EDEP087/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
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  20. Résultat n°20

    Registres de la taxe municipale sur les chiens (1875-1920) ; registre de la taxe des prestations sur les chevaux, les vaches (1862-1898).

    Date

    1862-1920

    Cote

    EDEP087/G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Registres de la taxe municipale sur les chiens (1875-1920)...