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90 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Installation du conseil municipal : procès-verbaux.

    Date

    1953-1959

    Cote

    EDEP085/K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Installation du conseil municipal : procès-verbaux.
  2. Résultat n°2

    Conseil d'arrondissement : liste d'appel et d'inscription des votants.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP085/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques.
    • Conseil d'arrondissement : liste d'appel et d'inscription...
  3. Résultat n°3

    Etat de sections.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP085/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien.
    • Etat de sections.
  4. Résultat n°4

    Chambre départementale d'Agriculture : liste électorale.

    Date

    1925-1959

    Cote

    EDEP085/K10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles
    • Chambre départementale d'Agriculture : liste électorale.
  5. Résultat n°5

    Elections municipales : procès-verbaux des élections.

    Date

    1959

    Cote

    EDEP085/K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques.
    • Elections municipales : procès-verbaux des élections.
  6. Résultat n°6

    Assemblée nationale : procès-verbaux des résultats.

    Date

    1956-1958

    Cote

    EDEP085/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques.
    • Assemblée nationale : procès-verbaux des résultats.
  7. Résultat n°7

    Bureau de poste, construction, aménagement et fonctionnement : procès-verbal d'adjudication, plan, procès-verbaux de réception des travaux, rapports.

    Date

    1906-1958

    Cote

    EDEP085/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments .
    • Bureau de poste, construction, aménagement et fonctionnement...
  8. Résultat n°8

    Tribunal de Commerce : procès-verbaux des résultats.

    Date

    1935-1956

    Cote

    EDEP085/K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles
    • Tribunal de Commerce : procès-verbaux des résultats.
  9. Résultat n°9

    Chemins vicinaux, construction et aménagement: cahier des charges, procès-verbaux de réception des travaux, plans.

    Date

    1839-1956

    Cote

    EDEP085/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, construction et aménagement: cahier...
  10. Résultat n°10

    Chambre des métiers : liste électorale.

    Date

    1938-1955

    Cote

    EDEP085/K9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles
    • Chambre des métiers : liste électorale.
  11. Résultat n°11

    Conseil général : procès-verbaux des résultats.

    Date

    1955

    Cote

    EDEP085/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques.
    • Conseil général : procès-verbaux des résultats.
  12. Résultat n°12

    Chambre de Commerce : liste électorale et procès-verbaux des résultats.

    Date

    1936-1955

    Cote

    EDEP085/K8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles
    • Chambre de Commerce : liste électorale et procès-verbaux...
  13. Résultat n°13

    Conseil de Prud'hommes : liste électorale.

    Date

    1939-1955

    Cote

    EDEP085/K11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles
    • Conseil de Prud'hommes : liste électorale.
  14. Résultat n°14

    Guerre 39-45, réquisitions allemandes : états des denrées et du cantonnement.

    Date

    1940-1941

    Cote

    EDEP085/H12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 39-45, réquisitions allemandes : états des denrées...
  15. Résultat n°15

    Emprunt communal de 106.500 F : registre.

    Date

    1932-1941

    Cote

    EDEP085/L4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunt communal de 106.500 F : registre.
  16. Résultat n°16

    Assistance médicale gratuite : liste des personnes admises.

    Date

    1860-1939

    Cote

    EDEP085/Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance médicale gratuite : liste des personnes...
  17. Résultat n°17

    1923-1939

    Date

    1923-1939

    Cote

    EDEP085/H8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Chevaux, juments, mulets et véhicules : recensement.
    • 1923-1939
  18. Résultat n°18

    Registre des versements de retraits.

    Cote

    EDEP085/Q10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Société de secours mutuel
    • Registre des versements de retraits.
  19. Résultat n°19

    Registre des délibérations.

    Cote

    EDEP085/Q9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Société de secours mutuel
    • Registre des délibérations.
  20. Résultat n°20

    folios 1092 à 1522

    Date

    1913-1935

    Cote

    EDEP085/G12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien.
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • folios 1 à 491
    • folios 492 à 1091
    • folios 1092 à 1522