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90 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Mobilier scolaire, acquisition : devis, cahier des charges, plans.

Date

1843-1880

Cote

EDEP085/R1 (Cote)

Résultat n°2

Registre des délibérations.

Date

-

Cote

EDEP085/Q9 (Cote)

Résultat n°3

Enfants trouvés : livret de la nourrice.

Date

1843-1857

Cote

EDEP085/Q8 (Cote)

Résultat n°4

Protection des enfants du premier âge : déclaration des nourrices, sevreuses ou gardeuses.

Date

1894-1929

Cote

EDEP085/Q7 (Cote)

Résultat n°5

Enfants assistés : livrets individuels.

Date

1877-1880

Cote

EDEP085/Q6 (Cote)

Résultat n°6

Assistance aux vieillards : dossiers de M. Schoen (ressortissant allemand).

Date

1859-1912

Cote

EDEP085/Q5 (Cote)

Résultat n°7

Assistance médicale gratuite : liste des personnes admises.

Date

1860-1939

Cote

EDEP085/Q4 (Cote)

Résultat n°8

Bureau de l'assistance médicale gratuite : registre des délibérations.

Date

1894-1909

Cote

EDEP085/Q3 (Cote)

Résultat n°9

Legs de M. Fillou à la commune.

Date

1894-1923

Cote

EDEP085/Q2 (Cote)

Résultat n°10

Registre des versements de retraits.

Date

-

Cote

EDEP085/Q10 (Cote)

Résultat n°11

Bureau de bienfaisance : budget et compte, nomination à la commission administrative.

Date

1893-1914

Cote

EDEP085/Q1 (Cote)

Résultat n°12

Prêtres : liste nominative.

Date

an III

Cote

EDEP085/P1 (Cote)

Résultat n°13

Chemins ruraux et vicinaux : tableaux généraux.

Date

1842

Cote

EDEP085/O6 (Cote)

Résultat n°14

Moulins situés sur l'Indre : réglement d'eau.

Date

1860-1861

Cote

EDEP085/O5 (Cote)

Résultat n°15

Ruisseau du Cléret, curage : procès-verbaux de récolement.

Date

1869

Cote

EDEP085/O4 (Cote)

Résultat n°16

Chemins vicinaux, construction et aménagement: cahier des charges, procès-verbaux de réception des travaux, plans.

Date

1839-1956

Cote

EDEP085/O3 (Cote)

Résultat n°17

Chemin de grande communication n° 83 du Louroux à Saint-Martin-le-Beau, construction : dossier.

Date

1912

Cote

EDEP085/O2 (Cote)

Résultat n°18

Pont sur l'Indre, construction : textes officiels, état des travaux, correspondance, pétition contre le pont.

Date

1811-1853

Cote

EDEP085/O1 (Cote)

Résultat n°19

Cession de terrains par la commune : acte d'acquisition.

Date

1890-1904

Cote

EDEP085/N3 (Cote)

Résultat n°20

Vente d'arbres, élagage : cahier des charges.

Date

1825-1905

Cote

EDEP085/N2 (Cote)

Résultat n°21

Biens nationaux, adjudication : procès-verbaux.

Date

1791-1792

Cote

EDEP085/N1 (Cote)

Résultat n°22

Ecole, construction : procès-verbaux d'adjudication, mémoires des travaux, correspondance, plans.

Date

1879

Cote

EDEP085/M5 (Cote)

Résultat n°23

Cimetière, entretien et réparations : textes officiels, procès-verbaux d'adjudication, correspondance, plan du portail (1901).

Date

1842-1913

Cote

EDEP085/M4 (Cote)

Résultat n°24

Presbytère, mise à disposition : extraits du registre de délibérations du directeur.

Date

an III

Cote

EDEP085/M3 (Cote)

Résultat n°25

Monument aux morts, construction : textes officiels, plan, correspondance.

Date

1920-1921

Cote

EDEP085/M2 (Cote)

Résultat n°26

Bureau de poste, construction, aménagement et fonctionnement : procès-verbal d'adjudication, plan, procès-verbaux de réception des travaux, rapports.

Date

1906-1958

Cote

EDEP085/M1 (Cote)

Résultat n°27

Souscription des habitants en faveur des inondés du midi.

Date

1875

Cote

EDEP085/L5 (Cote)

Résultat n°28

Emprunt communal de 106.500 F : registre.

Date

1932-1941

Cote

EDEP085/L4 (Cote)

Résultat n°29

Mandatements : registre.

Date

1906-1912

Cote

EDEP085/L3 (Cote)

Résultat n°30

Comptes de gestion.

Date

1791-1905

Cote

EDEP085/L2 (Cote)

Résultat n°31

Etat des charges locales.

Date

1791-1793

Cote

EDEP085/L1 (Cote)

Résultat n°32

Chambre des métiers : liste électorale.

Date

1938-1955

Cote

EDEP085/K9 (Cote)

Résultat n°33

Chambre de Commerce : liste électorale et procès-verbaux des résultats.

Date

1936-1955

Cote

EDEP085/K8 (Cote)

Résultat n°34

Tribunal de Commerce : procès-verbaux des résultats.

Date

1935-1956

Cote

EDEP085/K7 (Cote)

Résultat n°35

Installation du conseil municipal : procès-verbaux.

Date

1953-1959

Cote

EDEP085/K6 (Cote)

Résultat n°36

Elections municipales : procès-verbaux des élections.

Date

1959

Cote

EDEP085/K5 (Cote)

Résultat n°37

Conseil d'arrondissement : liste d'appel et d'inscription des votants.

Date

sans date

Cote

EDEP085/K4 (Cote)

Résultat n°38

Conseil général : procès-verbaux des résultats.

Date

1955

Cote

EDEP085/K3 (Cote)

Résultat n°39

Assemblée nationale : procès-verbaux des résultats.

Date

1956-1958

Cote

EDEP085/K2 (Cote)

Résultat n°40

Personnel communal : commission du cantonnier et du garde-champêtre.

Date

1855-1913

Cote

EDEP085/K12 (Cote)