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90 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Mobilier scolaire, acquisition : devis, cahier des charges, plans.

    Date

    1843-1880

    Cote

    EDEP085/R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Mobilier scolaire, acquisition : devis, cahier des...
  2. Résultat n°2

    Registre des délibérations.

    Cote

    EDEP085/Q9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Société de secours mutuel
    • Registre des délibérations.
  3. Résultat n°3

    Enfants trouvés : livret de la nourrice.

    Date

    1843-1857

    Cote

    EDEP085/Q8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Enfants trouvés : livret de la nourrice.
  4. Résultat n°4

    Protection des enfants du premier âge : déclaration des nourrices, sevreuses ou gardeuses.

    Date

    1894-1929

    Cote

    EDEP085/Q7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Protection des enfants du premier âge : déclaration...
  5. Résultat n°5

    Enfants assistés : livrets individuels.

    Date

    1877-1880

    Cote

    EDEP085/Q6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Enfants assistés : livrets individuels.
  6. Résultat n°6

    Assistance aux vieillards : dossiers de M. Schoen (ressortissant allemand).

    Date

    1859-1912

    Cote

    EDEP085/Q5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance aux vieillards : dossiers de M. Schoen (ressortissant...
  7. Résultat n°7

    Assistance médicale gratuite : liste des personnes admises.

    Date

    1860-1939

    Cote

    EDEP085/Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance médicale gratuite : liste des personnes...
  8. Résultat n°8

    Bureau de l'assistance médicale gratuite : registre des délibérations.

    Date

    1894-1909

    Cote

    EDEP085/Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de l'assistance médicale gratuite : registre...
  9. Résultat n°9

    Legs de M. Fillou à la commune.

    Date

    1894-1923

    Cote

    EDEP085/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Legs de M. Fillou à la commune.
  10. Résultat n°10

    Registre des versements de retraits.

    Cote

    EDEP085/Q10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Société de secours mutuel
    • Registre des versements de retraits.
  11. Résultat n°11

    Bureau de bienfaisance : budget et compte, nomination à la commission administrative.

    Date

    1893-1914

    Cote

    EDEP085/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : budget et compte, nomination...
  12. Résultat n°12

    Prêtres : liste nominative.

    Date

    an III

    Cote

    EDEP085/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série P : Cultes.
    • Prêtres : liste nominative.
  13. Résultat n°13

    Chemins ruraux et vicinaux : tableaux généraux.

    Date

    1842

    Cote

    EDEP085/O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins ruraux et vicinaux : tableaux généraux.
  14. Résultat n°14

    Moulins situés sur l'Indre : réglement d'eau.

    Date

    1860-1861

    Cote

    EDEP085/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Moulins situés sur l'Indre : réglement d'eau.
  15. Résultat n°15

    Ruisseau du Cléret, curage : procès-verbaux de récolement.

    Date

    1869

    Cote

    EDEP085/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Ruisseau du Cléret, curage : procès-verbaux de récolement.
  16. Résultat n°16

    Chemins vicinaux, construction et aménagement: cahier des charges, procès-verbaux de réception des travaux, plans.

    Date

    1839-1956

    Cote

    EDEP085/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, construction et aménagement: cahier...
  17. Résultat n°17

    Chemin de grande communication n° 83 du Louroux à Saint-Martin-le-Beau, construction : dossier.

    Date

    1912

    Cote

    EDEP085/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemin de grande communication n° 83 du Louroux à Saint-Martin-le-Beau,...
  18. Résultat n°18

    Pont sur l'Indre, construction : textes officiels, état des travaux, correspondance, pétition contre le pont.

    Date

    1811-1853

    Cote

    EDEP085/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Pont sur l'Indre, construction : textes officiels,...
  19. Résultat n°19

    Cession de terrains par la commune : acte d'acquisition.

    Date

    1890-1904

    Cote

    EDEP085/N3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Cession de terrains par la commune : acte d'acquisition.
  20. Résultat n°20

    Vente d'arbres, élagage : cahier des charges.

    Date

    1825-1905

    Cote

    EDEP085/N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Vente d'arbres, élagage : cahier des charges.
  21. Résultat n°21

    Biens nationaux, adjudication : procès-verbaux.

    Date

    1791-1792

    Cote

    EDEP085/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Biens nationaux, adjudication : procès-verbaux.
  22. Résultat n°22

    Ecole, construction : procès-verbaux d'adjudication, mémoires des travaux, correspondance, plans.

    Date

    1879

    Cote

    EDEP085/M5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments .
    • Ecole, construction : procès-verbaux d'adjudication,...
  23. Résultat n°23

    Cimetière, entretien et réparations : textes officiels, procès-verbaux d'adjudication, correspondance, plan du portail (1901).

    Date

    1842-1913

    Cote

    EDEP085/M4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments .
    • Cimetière, entretien et réparations : textes officiels,...
  24. Résultat n°24

    Presbytère, mise à disposition : extraits du registre de délibérations du directeur.

    Date

    an III

    Cote

    EDEP085/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments .
    • Presbytère, mise à disposition : extraits du registre...
  25. Résultat n°25

    Monument aux morts, construction : textes officiels, plan, correspondance.

    Date

    1920-1921

    Cote

    EDEP085/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments .
    • Monument aux morts, construction : textes officiels,...
  26. Résultat n°26

    Bureau de poste, construction, aménagement et fonctionnement : procès-verbal d'adjudication, plan, procès-verbaux de réception des travaux, rapports.

    Date

    1906-1958

    Cote

    EDEP085/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments .
    • Bureau de poste, construction, aménagement et fonctionnement...
  27. Résultat n°27

    Souscription des habitants en faveur des inondés du midi.

    Date

    1875

    Cote

    EDEP085/L5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Souscription des habitants en faveur des inondés du...
  28. Résultat n°28

    Emprunt communal de 106.500 F : registre.

    Date

    1932-1941

    Cote

    EDEP085/L4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunt communal de 106.500 F : registre.
  29. Résultat n°29

    Mandatements : registre.

    Date

    1906-1912

    Cote

    EDEP085/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Mandatements : registre.
  30. Résultat n°30

    Comptes de gestion.

    Date

    1791-1905

    Cote

    EDEP085/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de gestion.
  31. Résultat n°31

    Etat des charges locales.

    Date

    1791-1793

    Cote

    EDEP085/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Etat des charges locales.
  32. Résultat n°32

    Chambre des métiers : liste électorale.

    Date

    1938-1955

    Cote

    EDEP085/K9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles
    • Chambre des métiers : liste électorale.
  33. Résultat n°33

    Chambre de Commerce : liste électorale et procès-verbaux des résultats.

    Date

    1936-1955

    Cote

    EDEP085/K8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles
    • Chambre de Commerce : liste électorale et procès-verbaux...
  34. Résultat n°34

    Tribunal de Commerce : procès-verbaux des résultats.

    Date

    1935-1956

    Cote

    EDEP085/K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles
    • Tribunal de Commerce : procès-verbaux des résultats.
  35. Résultat n°35

    Installation du conseil municipal : procès-verbaux.

    Date

    1953-1959

    Cote

    EDEP085/K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Installation du conseil municipal : procès-verbaux.
  36. Résultat n°36

    Elections municipales : procès-verbaux des élections.

    Date

    1959

    Cote

    EDEP085/K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques.
    • Elections municipales : procès-verbaux des élections.
  37. Résultat n°37

    Conseil d'arrondissement : liste d'appel et d'inscription des votants.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP085/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques.
    • Conseil d'arrondissement : liste d'appel et d'inscription...
  38. Résultat n°38

    Conseil général : procès-verbaux des résultats.

    Date

    1955

    Cote

    EDEP085/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques.
    • Conseil général : procès-verbaux des résultats.
  39. Résultat n°39

    Assemblée nationale : procès-verbaux des résultats.

    Date

    1956-1958

    Cote

    EDEP085/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques.
    • Assemblée nationale : procès-verbaux des résultats.
  40. Résultat n°40

    Personnel communal : commission du cantonnier et du garde-champêtre.

    Date

    1855-1913

    Cote

    EDEP085/K12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel communal : commission du cantonnier et du...