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90 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Installation du conseil municipal : procès-verbaux.
Cote
EDEP085/K6 (Cote)
 Date
1953-1959
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Installation du conseil municipal : procès-verbaux.
Résultat n°2

Conseil d'arrondissement : liste d'appel et d'inscription des votants.
Cote
EDEP085/K4 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques.
  • Conseil d'arrondissement : liste d'appel et d'inscription...
Résultat n°3

Etat de sections.
Cote
EDEP085/G1 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
état de section

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien.
  • Etat de sections.
Résultat n°4

Chambre départementale d'Agriculture : liste électorale.
Cote
EDEP085/K10 (Cote)
 Date
1925-1959
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections professionnelles
  • Chambre départementale d'Agriculture : liste électorale.
Résultat n°5

Elections municipales : procès-verbaux des élections.
Cote
EDEP085/K5 (Cote)
 Date
1959
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques.
  • Elections municipales : procès-verbaux des élections.
Résultat n°6

Assemblée nationale : procès-verbaux des résultats.
Cote
EDEP085/K2 (Cote)
 Date
1956-1958
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques.
  • Assemblée nationale : procès-verbaux des résultats.
Résultat n°7

Bureau de poste, construction, aménagement et fonctionnement : procès-verbal d'adjudication, plan, procès-verbaux de réception des travaux, rapports.
Cote
EDEP085/M1 (Cote)
 Date
1906-1958
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, plan, rapport

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments .
  • Bureau de poste, construction, aménagement et fonctionnement...
Résultat n°8

Tribunal de Commerce : procès-verbaux des résultats.
Cote
EDEP085/K7 (Cote)
 Date
1935-1956
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections professionnelles
  • Tribunal de Commerce : procès-verbaux des résultats.
Résultat n°9

Chemins vicinaux, construction et aménagement: cahier des charges, procès-verbaux de réception des travaux, plans.
Cote
EDEP085/O3 (Cote)
 Date
1839-1956
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, procès-verbal, plan

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux, construction et aménagement: cahier...
Résultat n°10

Chambre des métiers : liste électorale.
Cote
EDEP085/K9 (Cote)
 Date
1938-1955
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections professionnelles
  • Chambre des métiers : liste électorale.
Résultat n°11

Conseil général : procès-verbaux des résultats.
Cote
EDEP085/K3 (Cote)
 Date
1955
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques.
  • Conseil général : procès-verbaux des résultats.
Résultat n°12

Chambre de Commerce : liste électorale et procès-verbaux des résultats.
Cote
EDEP085/K8 (Cote)
 Date
1936-1955
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale, procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections professionnelles
  • Chambre de Commerce : liste électorale et procès-verbaux...
Résultat n°13

Conseil de Prud'hommes : liste électorale.
Cote
EDEP085/K11 (Cote)
 Date
1939-1955
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections professionnelles
  • Conseil de Prud'hommes : liste électorale.
Résultat n°14

Guerre 39-45, réquisitions allemandes : états des denrées et du cantonnement.
Cote
EDEP085/H12 (Cote)
 Date
1940-1941
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Guerre 39-45, réquisitions allemandes : états des denrées...
Résultat n°15

Emprunt communal de 106.500 F : registre.
Cote
EDEP085/L4 (Cote)
 Date
1932-1941
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Emprunt communal de 106.500 F : registre.
Résultat n°16

Assistance médicale gratuite : liste des personnes admises.
Cote
EDEP085/Q4 (Cote)
 Date
1860-1939
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Assistance médicale gratuite : liste des personnes...
Résultat n°17

1923-1939
Cote
EDEP085/H8 (Cote)
 Date
1923-1939
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Chevaux, juments, mulets et véhicules : recensement.
  • 1923-1939
Résultat n°18

Registre des versements de retraits.
Cote
EDEP085/Q10 (Cote)
 Date- Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Société de secours mutuel
  • Registre des versements de retraits.
Résultat n°19

Registre des délibérations.
Cote
EDEP085/Q9 (Cote)
 Date- Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Société de secours mutuel
  • Registre des délibérations.
Résultat n°20

folios 1092 à 1522
Cote
EDEP085/G12 (Cote)
 Date
1913-1935
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien.
  • Matrices des propriétés non bâties.
  • folios 1 à 491
  • folios 492 à 1091
  • folios 1092 à 1522
Résultat n°21

1911-1934
Cote
EDEP085/G9 (Cote)
 Date
1911-1934
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien.
  • Matrices des propriétés bâties.
  • 1911-1934
Résultat n°22

Protection des enfants du premier âge : déclaration des nourrices, sevreuses ou gardeuses.
Cote
EDEP085/Q7 (Cote)
 Date
1894-1929
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Protection des enfants du premier âge : déclaration...
Résultat n°23

Dénombrement de la population : état.
Cote
EDEP085/F2 (Cote)
 Date
1793-1926
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Dénombrement de la population : état.
Résultat n°24

Legs de M. Fillou à la commune.
Cote
EDEP085/Q2 (Cote)
 Date
1894-1923
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Legs de M. Fillou à la commune.
Résultat n°25

1902-1922
Cote
EDEP085/H7 (Cote)
 Date
1902-1922
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Chevaux, juments, mulets et véhicules : recensement.
  • 1902-1922
Résultat n°26

Monument aux morts, construction : textes officiels, plan, correspondance.
Cote
EDEP085/M2 (Cote)
 Date
1920-1921
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel, plan, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments .
  • Monument aux morts, construction : textes officiels,...
Résultat n°27

Guerre 14-18, réquisitions, ravitaillement, emplacement d'un hôpital américain : liste, plan, correspondance.
Cote
EDEP085/H11 (Cote)
 Date
1915-1918
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste, plan, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Guerre 14-18, réquisitions, ravitaillement, emplacement...
Résultat n°28

folios 450 à 916
Cote
EDEP085/G4 (Cote)
 Date
1823-1914
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien.
  • Matrices des propriétés foncières.
  • folios 450 à 916
Résultat n°29

Nomination des répartiteurs.
Cote
EDEP085/G13 (Cote)
 Date
1821-1914
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien.
  • Matrices des propriétés non bâties.
  • folios 1 à 491
  • folios 492 à 1091
  • Nomination des répartiteurs.
Résultat n°30

folios 917 à 1396
Cote
EDEP085/G5 (Cote)
 Date
1823-1914
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien.
  • Matrices des propriétés foncières.
  • folios 917 à 1396
Résultat n°31

folios 1 à 449
Cote
EDEP085/G3 (Cote)
 Date
1823-1914
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien.
  • Matrices des propriétés foncières.
  • folios 1 à 449
Résultat n°32

Bureau de bienfaisance : budget et compte, nomination à la commission administrative.
Cote
EDEP085/Q1 (Cote)
 Date
1893-1914
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget, compte administratif

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance : budget et compte, nomination...
Résultat n°33

folios 1397 à 1800
Cote
EDEP085/G6 (Cote)
 Date
1823-1914
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien.
  • Matrices des propriétés foncières.
  • folios 1397 à 1800
Résultat n°34

Soutien de famille : feuille d'instruction.
Cote
EDEP085/H4 (Cote)
 Date
1914
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Soutien de famille : feuille d'instruction.
Résultat n°35

folios 1801 à 1917
Cote
EDEP085/G7 (Cote)
 Date
1823-1914
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien.
  • Matrices des propriétés foncières.
  • folios 1801 à 1917
Résultat n°36

Cimetière, entretien et réparations : textes officiels, procès-verbaux d'adjudication, correspondance, plan du portail (1901).
Cote
EDEP085/M4 (Cote)
 Date
1842-1913
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel, procès-verbal, correspondance, plan

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments .
  • Cimetière, entretien et réparations : textes officiels,...
Résultat n°37

Personnel communal : commission du cantonnier et du garde-champêtre.
Cote
EDEP085/K12 (Cote)
 Date
1855-1913
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel communal : commission du cantonnier et du...
Résultat n°38

Chemin de grande communication n° 83 du Louroux à Saint-Martin-le-Beau, construction : dossier.
Cote
EDEP085/O2 (Cote)
 Date
1912
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemin de grande communication n° 83 du Louroux à Saint-Martin-le-Beau,...
Résultat n°39

Mandatements : registre.
Cote
EDEP085/L3 (Cote)
 Date
1906-1912
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Mandatements : registre.
Résultat n°40

Assistance aux vieillards : dossiers de M. Schoen (ressortissant allemand).
Cote
EDEP085/Q5 (Cote)
 Date
1859-1912
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Assistance aux vieillards : dossiers de M. Schoen (ressortissant...