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90 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Installation du conseil municipal : procès-verbaux.

    Date

    1953-1959

    Cote

    EDEP085/K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Installation du conseil municipal : procès-verbaux.
  2. Résultat n°2

    Conseil d'arrondissement : liste d'appel et d'inscription des votants.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP085/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques.
    • Conseil d'arrondissement : liste d'appel et d'inscription...
  3. Résultat n°3

    Etat de sections.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP085/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien.
    • Etat de sections.
  4. Résultat n°4

    Chambre départementale d'Agriculture : liste électorale.

    Date

    1925-1959

    Cote

    EDEP085/K10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles
    • Chambre départementale d'Agriculture : liste électorale.
  5. Résultat n°5

    Elections municipales : procès-verbaux des élections.

    Date

    1959

    Cote

    EDEP085/K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques.
    • Elections municipales : procès-verbaux des élections.
  6. Résultat n°6

    Assemblée nationale : procès-verbaux des résultats.

    Date

    1956-1958

    Cote

    EDEP085/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques.
    • Assemblée nationale : procès-verbaux des résultats.
  7. Résultat n°7

    Bureau de poste, construction, aménagement et fonctionnement : procès-verbal d'adjudication, plan, procès-verbaux de réception des travaux, rapports.

    Date

    1906-1958

    Cote

    EDEP085/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments .
    • Bureau de poste, construction, aménagement et fonctionnement...
  8. Résultat n°8

    Tribunal de Commerce : procès-verbaux des résultats.

    Date

    1935-1956

    Cote

    EDEP085/K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles
    • Tribunal de Commerce : procès-verbaux des résultats.
  9. Résultat n°9

    Chemins vicinaux, construction et aménagement: cahier des charges, procès-verbaux de réception des travaux, plans.

    Date

    1839-1956

    Cote

    EDEP085/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, construction et aménagement: cahier...
  10. Résultat n°10

    Chambre des métiers : liste électorale.

    Date

    1938-1955

    Cote

    EDEP085/K9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles
    • Chambre des métiers : liste électorale.
  11. Résultat n°11

    Conseil général : procès-verbaux des résultats.

    Date

    1955

    Cote

    EDEP085/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques.
    • Conseil général : procès-verbaux des résultats.
  12. Résultat n°12

    Chambre de Commerce : liste électorale et procès-verbaux des résultats.

    Date

    1936-1955

    Cote

    EDEP085/K8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles
    • Chambre de Commerce : liste électorale et procès-verbaux...
  13. Résultat n°13

    Conseil de Prud'hommes : liste électorale.

    Date

    1939-1955

    Cote

    EDEP085/K11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles
    • Conseil de Prud'hommes : liste électorale.
  14. Résultat n°14

    Guerre 39-45, réquisitions allemandes : états des denrées et du cantonnement.

    Date

    1940-1941

    Cote

    EDEP085/H12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 39-45, réquisitions allemandes : états des denrées...
  15. Résultat n°15

    Emprunt communal de 106.500 F : registre.

    Date

    1932-1941

    Cote

    EDEP085/L4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunt communal de 106.500 F : registre.
  16. Résultat n°16

    Assistance médicale gratuite : liste des personnes admises.

    Date

    1860-1939

    Cote

    EDEP085/Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance médicale gratuite : liste des personnes...
  17. Résultat n°17

    1923-1939

    Date

    1923-1939

    Cote

    EDEP085/H8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Chevaux, juments, mulets et véhicules : recensement.
    • 1923-1939
  18. Résultat n°18

    Registre des versements de retraits.

    Cote

    EDEP085/Q10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Société de secours mutuel
    • Registre des versements de retraits.
  19. Résultat n°19

    Registre des délibérations.

    Cote

    EDEP085/Q9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Société de secours mutuel
    • Registre des délibérations.
  20. Résultat n°20

    folios 1092 à 1522

    Date

    1913-1935

    Cote

    EDEP085/G12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien.
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • folios 1 à 491
    • folios 492 à 1091
    • folios 1092 à 1522
  21. Résultat n°21

    1911-1934

    Date

    1911-1934

    Cote

    EDEP085/G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien.
    • Matrices des propriétés bâties.
    • 1911-1934
  22. Résultat n°22

    Protection des enfants du premier âge : déclaration des nourrices, sevreuses ou gardeuses.

    Date

    1894-1929

    Cote

    EDEP085/Q7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Protection des enfants du premier âge : déclaration...
  23. Résultat n°23

    Dénombrement de la population : état.

    Date

    1793-1926

    Cote

    EDEP085/F2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Dénombrement de la population : état.
  24. Résultat n°24

    Legs de M. Fillou à la commune.

    Date

    1894-1923

    Cote

    EDEP085/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Legs de M. Fillou à la commune.
  25. Résultat n°25

    1902-1922

    Date

    1902-1922

    Cote

    EDEP085/H7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Chevaux, juments, mulets et véhicules : recensement.
    • 1902-1922
  26. Résultat n°26

    Monument aux morts, construction : textes officiels, plan, correspondance.

    Date

    1920-1921

    Cote

    EDEP085/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments .
    • Monument aux morts, construction : textes officiels,...
  27. Résultat n°27

    Guerre 14-18, réquisitions, ravitaillement, emplacement d'un hôpital américain : liste, plan, correspondance.

    Date

    1915-1918

    Cote

    EDEP085/H11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 14-18, réquisitions, ravitaillement, emplacement...
  28. Résultat n°28

    folios 450 à 916

    Date

    1823-1914

    Cote

    EDEP085/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien.
    • Matrices des propriétés foncières.
    • folios 450 à 916
  29. Résultat n°29

    Nomination des répartiteurs.

    Date

    1821-1914

    Cote

    EDEP085/G13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien.
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • folios 1 à 491
    • folios 492 à 1091
    • Nomination des répartiteurs.
  30. Résultat n°30

    folios 917 à 1396

    Date

    1823-1914

    Cote

    EDEP085/G5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien.
    • Matrices des propriétés foncières.
    • folios 917 à 1396
  31. Résultat n°31

    folios 1 à 449

    Date

    1823-1914

    Cote

    EDEP085/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien.
    • Matrices des propriétés foncières.
    • folios 1 à 449
  32. Résultat n°32

    Bureau de bienfaisance : budget et compte, nomination à la commission administrative.

    Date

    1893-1914

    Cote

    EDEP085/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : budget et compte, nomination...
  33. Résultat n°33

    folios 1397 à 1800

    Date

    1823-1914

    Cote

    EDEP085/G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien.
    • Matrices des propriétés foncières.
    • folios 1397 à 1800
  34. Résultat n°34

    Soutien de famille : feuille d'instruction.

    Date

    1914

    Cote

    EDEP085/H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Soutien de famille : feuille d'instruction.
  35. Résultat n°35

    folios 1801 à 1917

    Date

    1823-1914

    Cote

    EDEP085/G7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien.
    • Matrices des propriétés foncières.
    • folios 1801 à 1917
  36. Résultat n°36

    Cimetière, entretien et réparations : textes officiels, procès-verbaux d'adjudication, correspondance, plan du portail (1901).

    Date

    1842-1913

    Cote

    EDEP085/M4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments .
    • Cimetière, entretien et réparations : textes officiels,...
  37. Résultat n°37

    Personnel communal : commission du cantonnier et du garde-champêtre.

    Date

    1855-1913

    Cote

    EDEP085/K12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel communal : commission du cantonnier et du...
  38. Résultat n°38

    Chemin de grande communication n° 83 du Louroux à Saint-Martin-le-Beau, construction : dossier.

    Date

    1912

    Cote

    EDEP085/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemin de grande communication n° 83 du Louroux à Saint-Martin-le-Beau,...
  39. Résultat n°39

    Mandatements : registre.

    Date

    1906-1912

    Cote

    EDEP085/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Mandatements : registre.
  40. Résultat n°40

    Assistance aux vieillards : dossiers de M. Schoen (ressortissant allemand).

    Date

    1859-1912

    Cote

    EDEP085/Q5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance aux vieillards : dossiers de M. Schoen (ressortissant...