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90 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1792-novembre 1793
Cote
EDEP085/D1 (Cote)
 Date
1792-1793
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal : registres.
  • 1792-novembre 1793
Résultat n°2

Brumaire an II-fructidor an II
Cote
EDEP085/D2 (Cote)
 Date
an II
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal : registres.
  • Brumaire an II-fructidor an II
Résultat n°3

1811-1837
Cote
EDEP085/D3 (Cote)
 Date
1811-1837
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal : registres.
  • 1811-1837
Résultat n°4

1837-1864
Cote
EDEP085/D4 (Cote)
 Date
1837-1864
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal : registres.
  • 1837-1864
Résultat n°5

1864-1876
Cote
EDEP085/D5 (Cote)
 Date
1864-1876
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal : registres.
  • 1864-1876
Résultat n°6

1877-1896
Cote
EDEP085/D6 (Cote)
 Date
1877-1896
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal : registres.
  • 1877-1896
Résultat n°7

Baptêmes 1583-1673. Baptêmes, mariages, sépultures 1673-1717.
Cote
EDEP085/E1 (Cote)
 Date
1583-1717
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Baptêmes, mariages et sépultures : registres
  • Baptêmes 1583-1673. Baptêmes, mariages, sépultures...
Résultat n°8

Baptêmes, mariages, sépultures 1718-1761.
Cote
EDEP085/E2 (Cote)
 Date
1718-1761
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Baptêmes, mariages et sépultures : registres
  • Baptêmes, mariages, sépultures 1718-1761.
Résultat n°9

Baptêmes, mariages, sépultures 1761-1790.
Cote
EDEP085/E3 (Cote)
 Date
1761-1790
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Baptêmes, mariages et sépultures : registres
  • Baptêmes, mariages, sépultures 1761-1790.
Résultat n°10

Naissances, mariages, décès.
Cote
EDEP085/E4 (Cote)
 Date
1791-an V
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Naissances, mariages et décès : registres
  • Naissances, mariages, décès.
Résultat n°11

Naissances, mariages, décès.
Cote
EDEP085/E5 (Cote)
 Date
an VI-an XI
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Naissances, mariages et décès : registres
  • Naissances, mariages, décès.
Résultat n°12

Naissances, mariages, décès.
Cote
EDEP085/E6 (Cote)
 Date
an XII-1812
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Naissances, mariages et décès : registres
  • Naissances, mariages, décès.
Résultat n°13

Naissances, mariages, décès.
Cote
EDEP085/E7 (Cote)
 Date
1813-1822
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Naissances, mariages et décès : registres
  • Naissances, mariages, décès.
Résultat n°14

Naissances, mariages, décès.
Cote
EDEP085/E8 (Cote)
 Date
1823-1832
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Naissances, mariages et décès : registres
  • Naissances, mariages, décès.
Résultat n°15

Naissances, mariages, décès.
Cote
EDEP085/E9 (Cote)
 Date
1833-1842
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Naissances, mariages et décès : registres
  • Naissances, mariages, décès.
Résultat n°16

Mouvement de la population : état.
Cote
EDEP085/F1 (Cote)
 Date
1809-1896
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Mouvement de la population : état.
Résultat n°17

Dénombrement de la population : état.
Cote
EDEP085/F2 (Cote)
 Date
1793-1926
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Dénombrement de la population : état.
Résultat n°18

Céréales, ensemencement : tableau ; animaux, dénombrement : tableau, liste des propriétaires (3 pièces).
Cote
EDEP085/F3 (Cote)
 Date
an II-an III
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Céréales, ensemencement : tableau ; animaux, dénombrement...
Résultat n°19

Etat de sections.
Cote
EDEP085/G1 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
état de section

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien.
  • Etat de sections.
Résultat n°20

folios 1092 à 1522
Cote
EDEP085/G12 (Cote)
 Date
1913-1935
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien.
  • Matrices des propriétés non bâties.
  • folios 1 à 491
  • folios 492 à 1091
  • folios 1092 à 1522
Résultat n°21

Nomination des répartiteurs.
Cote
EDEP085/G13 (Cote)
 Date
1821-1914
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien.
  • Matrices des propriétés non bâties.
  • folios 1 à 491
  • folios 492 à 1091
  • Nomination des répartiteurs.
Résultat n°22

Mandement général des contributions foncière, personnelle, des portes et fenêtres.
Cote
EDEP085/G14 (Cote)
 Date
An II-1848
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien.
  • Matrices des propriétés non bâties.
  • folios 1 à 491
  • folios 492 à 1091
  • Mandement général des contributions foncière, personnelle,...
Résultat n°23

Demande de dégrèvement : correspondance
Cote
EDEP085/G15 (Cote)
 Date
1792-an III
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien.
  • Matrices des propriétés non bâties.
  • folios 1 à 491
  • folios 492 à 1091
  • Demande de dégrèvement : correspondance
Résultat n°24

Taxe des prestations sur les chemins : rôle.
Cote
EDEP085/G16 (Cote)
 Date
1899
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien.
  • Matrices des propriétés non bâties.
  • folios 1 à 491
  • folios 492 à 1091
  • Taxe des prestations sur les chemins : rôle.
Résultat n°25

Etats des changements pour la contribution foncière.
Cote
EDEP085/G2 (Cote)
 Date
an XIII-1817
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien.
  • Etats des changements pour la contribution foncière.
Résultat n°26

folios 1 à 449
Cote
EDEP085/G3 (Cote)
 Date
1823-1914
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien.
  • Matrices des propriétés foncières.
  • folios 1 à 449
Résultat n°27

folios 450 à 916
Cote
EDEP085/G4 (Cote)
 Date
1823-1914
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien.
  • Matrices des propriétés foncières.
  • folios 450 à 916
Résultat n°28

folios 917 à 1396
Cote
EDEP085/G5 (Cote)
 Date
1823-1914
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien.
  • Matrices des propriétés foncières.
  • folios 917 à 1396
Résultat n°29

folios 1397 à 1800
Cote
EDEP085/G6 (Cote)
 Date
1823-1914
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien.
  • Matrices des propriétés foncières.
  • folios 1397 à 1800
Résultat n°30

folios 1801 à 1917
Cote
EDEP085/G7 (Cote)
 Date
1823-1914
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien.
  • Matrices des propriétés foncières.
  • folios 1801 à 1917
Résultat n°31

1882-1910
Cote
EDEP085/G8 (Cote)
 Date
1882-1910
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien.
  • Matrices des propriétés bâties.
  • 1882-1910
Résultat n°32

1911-1934
Cote
EDEP085/G9 (Cote)
 Date
1911-1934
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien.
  • Matrices des propriétés bâties.
  • 1911-1934
Résultat n°33

Contingent, première réquisition : états des volontaires.
Cote
EDEP085/H1 (Cote)
 Date
an II-an III
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Contingent, première réquisition : états des volontaires.
Résultat n°34

Garde nationale : liste de recensement.
Cote
EDEP085/H10 (Cote)
 Date
1831-1832
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale : liste de recensement.
Résultat n°35

Guerre 14-18, réquisitions, ravitaillement, emplacement d'un hôpital américain : liste, plan, correspondance.
Cote
EDEP085/H11 (Cote)
 Date
1915-1918
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste, plan, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Guerre 14-18, réquisitions, ravitaillement, emplacement...
Résultat n°36

Guerre 39-45, réquisitions allemandes : états des denrées et du cantonnement.
Cote
EDEP085/H12 (Cote)
 Date
1940-1941
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Guerre 39-45, réquisitions allemandes : états des denrées...
Résultat n°37

Secours viagers aux anciens militaires : état nominatif.
Cote
EDEP085/H13 (Cote)
 Date
1852-1860
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Secours viagers aux anciens militaires : état nominatif.
Résultat n°38

Exemptions : certificats.
Cote
EDEP085/H2 (Cote)
 Date
an II-an III
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
certificat

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Exemptions : certificats.
Résultat n°39

Ordres de route.
Cote
EDEP085/H3 (Cote)
 Date
1831-1908
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
ordre de mission

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Ordres de route.
Résultat n°40

Soutien de famille : feuille d'instruction.
Cote
EDEP085/H4 (Cote)
 Date
1914
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Soutien de famille : feuille d'instruction.