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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
EDEP085/K6 (Cote)
Date
1953-1959
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal d'élection
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Installation du conseil municipal : procès-verbaux.
Résultat n°2
Cote
EDEP085/K4 (Cote)
Date
sans date
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste électorale
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques.
  • Conseil d'arrondissement : liste d'appel et d'inscription...
Résultat n°3
Cote
EDEP085/G1 (Cote)
Date
sans date
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
état de section
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien.
  • Etat de sections.
Résultat n°4
Cote
EDEP085/K10 (Cote)
Date
1925-1959
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste électorale
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections professionnelles
  • Chambre départementale d'Agriculture : liste électorale.
Résultat n°5
Cote
EDEP085/K5 (Cote)
Date
1959
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal d'élection
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques.
  • Elections municipales : procès-verbaux des élections.
Résultat n°6
Cote
EDEP085/K2 (Cote)
Date
1956-1958
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal d'élection
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques.
  • Assemblée nationale : procès-verbaux des résultats.
Résultat n°7
Cote
EDEP085/M1 (Cote)
Date
1906-1958
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal, plan, rapport
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments .
  • Bureau de poste, construction, aménagement et fonctionnement...
Résultat n°8
Cote
EDEP085/K7 (Cote)
Date
1935-1956
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal d'élection
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections professionnelles
  • Tribunal de Commerce : procès-verbaux des résultats.
Résultat n°9
Cote
EDEP085/O3 (Cote)
Date
1839-1956
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
cahier des charges, procès-verbal, plan
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux, construction et aménagement: cahier...
Résultat n°10
Cote
EDEP085/K9 (Cote)
Date
1938-1955
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste électorale
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections professionnelles
  • Chambre des métiers : liste électorale.
Résultat n°11
Cote
EDEP085/K3 (Cote)
Date
1955
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal d'élection
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques.
  • Conseil général : procès-verbaux des résultats.
Résultat n°12
Cote
EDEP085/K8 (Cote)
Date
1936-1955
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste électorale, procès-verbal d'élection
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections professionnelles
  • Chambre de Commerce : liste électorale et procès-verbaux...
Résultat n°13
Cote
EDEP085/K11 (Cote)
Date
1939-1955
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste électorale
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections professionnelles
  • Conseil de Prud'hommes : liste électorale.
Résultat n°14
Cote
EDEP085/H12 (Cote)
Date
1940-1941
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Guerre 39-45, réquisitions allemandes : états des denrées...
Résultat n°15
Cote
EDEP085/L4 (Cote)
Date
1932-1941
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Emprunt communal de 106.500 F : registre.
Résultat n°16
Cote
EDEP085/Q4 (Cote)
Date
1860-1939
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Assistance médicale gratuite : liste des personnes...
Résultat n°17
Cote
EDEP085/H8 (Cote)
Date
1923-1939
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Chevaux, juments, mulets et véhicules : recensement.
  • 1923-1939
Résultat n°18
Cote
EDEP085/Q10 (Cote)
Date- Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Société de secours mutuel
  • Registre des versements de retraits.
Résultat n°19
Cote
EDEP085/Q9 (Cote)
Date- Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Société de secours mutuel
  • Registre des délibérations.
Résultat n°20
Cote
EDEP085/G12 (Cote)
Date
1913-1935
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien.
  • Matrices des propriétés non bâties.
  • folios 1 à 491
  • folios 492 à 1091
  • folios 1092 à 1522