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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
EDEP085/R1 (Cote)
Date
1843-1880
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
pièce comptable, cahier des charges, plan
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Mobilier scolaire, acquisition : devis, cahier des...
Résultat n°2
Cote
EDEP085/Q9 (Cote)
Date- Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Société de secours mutuel
  • Registre des délibérations.
Résultat n°3
Cote
EDEP085/Q8 (Cote)
Date
1843-1857
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
carnet de santé
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Enfants trouvés : livret de la nourrice.
Résultat n°4
Cote
EDEP085/Q7 (Cote)
Date
1894-1929
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Protection des enfants du premier âge : déclaration...
Résultat n°5
Cote
EDEP085/Q6 (Cote)
Date
1877-1880
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Enfants assistés : livrets individuels.
Résultat n°6
Cote
EDEP085/Q5 (Cote)
Date
1859-1912
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Assistance aux vieillards : dossiers de M. Schoen (ressortissant...
Résultat n°7
Cote
EDEP085/Q4 (Cote)
Date
1860-1939
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Assistance médicale gratuite : liste des personnes...
Résultat n°8
Cote
EDEP085/Q3 (Cote)
Date
1894-1909
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de l'assistance médicale gratuite : registre...
Résultat n°9
Cote
EDEP085/Q2 (Cote)
Date
1894-1923
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Legs de M. Fillou à la commune.
Résultat n°10
Cote
EDEP085/Q10 (Cote)
Date- Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Société de secours mutuel
  • Registre des versements de retraits.
Résultat n°11
Cote
EDEP085/Q1 (Cote)
Date
1893-1914
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
budget, compte administratif
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance : budget et compte, nomination...
Résultat n°12
Cote
EDEP085/P1 (Cote)
Date
an III
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série P : Cultes.
  • Prêtres : liste nominative.
Résultat n°13
Cote
EDEP085/O6 (Cote)
Date
1842
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins ruraux et vicinaux : tableaux généraux.
Résultat n°14
Cote
EDEP085/O5 (Cote)
Date
1860-1861
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
règlement
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Moulins situés sur l'Indre : réglement d'eau.
Résultat n°15
Cote
EDEP085/O4 (Cote)
Date
1869
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Ruisseau du Cléret, curage : procès-verbaux de récolement.
Résultat n°16
Cote
EDEP085/O3 (Cote)
Date
1839-1956
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
cahier des charges, procès-verbal, plan
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux, construction et aménagement: cahier...
Résultat n°17
Cote
EDEP085/O2 (Cote)
Date
1912
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemin de grande communication n° 83 du Louroux à Saint-Martin-le-Beau,...
Résultat n°18
Cote
EDEP085/O1 (Cote)
Date
1811-1853
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
texte officiel, correspondance, pétition
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Pont sur l'Indre, construction : textes officiels,...
Résultat n°19
Cote
EDEP085/N3 (Cote)
Date
1890-1904
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
acte authentique
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Cession de terrains par la commune : acte d'acquisition.
Résultat n°20
Cote
EDEP085/N2 (Cote)
Date
1825-1905
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
cahier des charges
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Vente d'arbres, élagage : cahier des charges.
Résultat n°21
Cote
EDEP085/N1 (Cote)
Date
1791-1792
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Biens nationaux, adjudication : procès-verbaux.
Résultat n°22
Cote
EDEP085/M5 (Cote)
Date
1879
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal, mémoire, correspondance, plan
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments .
  • Ecole, construction : procès-verbaux d'adjudication,...
Résultat n°23
Cote
EDEP085/M4 (Cote)
Date
1842-1913
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
texte officiel, procès-verbal, correspondance, plan
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments .
  • Cimetière, entretien et réparations : textes officiels,...
Résultat n°24
Cote
EDEP085/M3 (Cote)
Date
an III
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments .
  • Presbytère, mise à disposition : extraits du registre...
Résultat n°25
Cote
EDEP085/M2 (Cote)
Date
1920-1921
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
texte officiel, plan, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments .
  • Monument aux morts, construction : textes officiels,...
Résultat n°26
Cote
EDEP085/M1 (Cote)
Date
1906-1958
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal, plan, rapport
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments .
  • Bureau de poste, construction, aménagement et fonctionnement...
Résultat n°27
Cote
EDEP085/L5 (Cote)
Date
1875
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Souscription des habitants en faveur des inondés du...
Résultat n°28
Cote
EDEP085/L4 (Cote)
Date
1932-1941
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Emprunt communal de 106.500 F : registre.
Résultat n°29
Cote
EDEP085/L3 (Cote)
Date
1906-1912
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Mandatements : registre.
Résultat n°30
Cote
EDEP085/L2 (Cote)
Date
1791-1905
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
compte de gestion
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Comptes de gestion.
Résultat n°31
Cote
EDEP085/L1 (Cote)
Date
1791-1793
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Etat des charges locales.
Résultat n°32
Cote
EDEP085/K9 (Cote)
Date
1938-1955
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste électorale
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections professionnelles
  • Chambre des métiers : liste électorale.
Résultat n°33
Cote
EDEP085/K8 (Cote)
Date
1936-1955
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste électorale, procès-verbal d'élection
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections professionnelles
  • Chambre de Commerce : liste électorale et procès-verbaux...
Résultat n°34
Cote
EDEP085/K7 (Cote)
Date
1935-1956
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal d'élection
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections professionnelles
  • Tribunal de Commerce : procès-verbaux des résultats.
Résultat n°35
Cote
EDEP085/K6 (Cote)
Date
1953-1959
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal d'élection
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Installation du conseil municipal : procès-verbaux.
Résultat n°36
Cote
EDEP085/K5 (Cote)
Date
1959
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal d'élection
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques.
  • Elections municipales : procès-verbaux des élections.
Résultat n°37
Cote
EDEP085/K4 (Cote)
Date
sans date
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste électorale
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques.
  • Conseil d'arrondissement : liste d'appel et d'inscription...
Résultat n°38
Cote
EDEP085/K3 (Cote)
Date
1955
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal d'élection
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques.
  • Conseil général : procès-verbaux des résultats.
Résultat n°39
Cote
EDEP085/K2 (Cote)
Date
1956-1958
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal d'élection
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques.
  • Assemblée nationale : procès-verbaux des résultats.
Résultat n°40
Cote
EDEP085/K12 (Cote)
Date
1855-1913
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel communal : commission du cantonnier et du...