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90 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Installation du conseil municipal : procès-verbaux.

Date

1953-1959

Cote

EDEP085/K6 (Cote)

Résultat n°2

Conseil d'arrondissement : liste d'appel et d'inscription des votants.

Date

sans date

Cote

EDEP085/K4 (Cote)

Résultat n°3

Etat de sections.

Date

sans date

Cote

EDEP085/G1 (Cote)

Résultat n°4

Chambre départementale d'Agriculture : liste électorale.

Date

1925-1959

Cote

EDEP085/K10 (Cote)

Résultat n°5

Elections municipales : procès-verbaux des élections.

Date

1959

Cote

EDEP085/K5 (Cote)

Résultat n°6

Assemblée nationale : procès-verbaux des résultats.

Date

1956-1958

Cote

EDEP085/K2 (Cote)

Résultat n°7

Bureau de poste, construction, aménagement et fonctionnement : procès-verbal d'adjudication, plan, procès-verbaux de réception des travaux, rapports.

Date

1906-1958

Cote

EDEP085/M1 (Cote)

Résultat n°8

Tribunal de Commerce : procès-verbaux des résultats.

Date

1935-1956

Cote

EDEP085/K7 (Cote)

Résultat n°9

Chemins vicinaux, construction et aménagement: cahier des charges, procès-verbaux de réception des travaux, plans.

Date

1839-1956

Cote

EDEP085/O3 (Cote)

Résultat n°10

Chambre des métiers : liste électorale.

Date

1938-1955

Cote

EDEP085/K9 (Cote)

Résultat n°11

Conseil général : procès-verbaux des résultats.

Date

1955

Cote

EDEP085/K3 (Cote)

Résultat n°12

Chambre de Commerce : liste électorale et procès-verbaux des résultats.

Date

1936-1955

Cote

EDEP085/K8 (Cote)

Résultat n°13

Conseil de Prud'hommes : liste électorale.

Date

1939-1955

Cote

EDEP085/K11 (Cote)

Résultat n°14

Guerre 39-45, réquisitions allemandes : états des denrées et du cantonnement.

Date

1940-1941

Cote

EDEP085/H12 (Cote)

Résultat n°15

Emprunt communal de 106.500 F : registre.

Date

1932-1941

Cote

EDEP085/L4 (Cote)

Résultat n°16

Assistance médicale gratuite : liste des personnes admises.

Date

1860-1939

Cote

EDEP085/Q4 (Cote)

Résultat n°17

1923-1939

Date

1923-1939

Cote

EDEP085/H8 (Cote)

Résultat n°18

Registre des versements de retraits.

Date

-

Cote

EDEP085/Q10 (Cote)

Résultat n°19

Registre des délibérations.

Date

-

Cote

EDEP085/Q9 (Cote)

Résultat n°20

folios 1092 à 1522

Date

1913-1935

Cote

EDEP085/G12 (Cote)