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131 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Nomination d'un instituteur : litige entre la commune et le Préfet.

Date

1861

Cote

EDEP083/R1 (Cote)

Résultat n°2

Bureau de bienfaisance ; distribution de pain ; legs d'un habitant.

Date

1899-1910

Cote

EDEP083/Q3 (Cote)

Résultat n°3

Bureau de bienfaisance, compte de gestion.

Date

1858

Cote

EDEP083/Q2 (Cote)

Résultat n°4

Bureau de bienfaisance : registre de délibérations.

Date

1847-1915

Cote

EDEP083/Q1 (Cote)

Résultat n°5

Budget de la fabrique.

Date

1901-1906

Cote

EDEP083/P1 (Cote)

Résultat n°6

Chemins de grande communication, acquisitions de terrains, entretien : acte de vente.

Date

1824-1832

Cote

EDEP083/O9 (Cote)

Résultat n°7

Travaux de déviation d'un égout, devis.

Date

1930

Cote

EDEP083/O8 (Cote)

Résultat n°8

Vente d'arbres et objets divers pour la rectification du chemin de grande communication.

Date

1867

Cote

EDEP083/O7 (Cote)

Résultat n°9

Vente de pavés.

Date

1862

Cote

EDEP083/O6 (Cote)

Résultat n°10

Travaux sur le champ de foire.

Date

1857

Cote

EDEP083/O5 (Cote)

Résultat n°11

Vente par adjudication d'un emplacement près de la foire aux chevaux.

Date

1855

Cote

EDEP083/O4 (Cote)

Résultat n°12

Aménagement de rues : démolition de deux portes.

Date

1797

Cote

EDEP083/O3 (Cote)

Résultat n°13

Adjudications de travaux sur le mail.

Date

1796

Cote

EDEP083/O2 (Cote)

Résultat n°14

Navigation et régime des eaux : relevés des hauteurs d'eau de l'Indre.

Date

1870-1876

Cote

EDEP083/O14 (Cote)

Résultat n°15

Etablissement de la ligne électrique de Cormery à Loches : plans.

Date

1950-1951

Cote

EDEP083/O13 (Cote)

Résultat n°16

Distribution d'énergie électrique : cahier des charges, avenants, devis, plans.

Date

1913-1950

Cote

EDEP083/O12 (Cote)

Résultat n°17

Chemins vicinaux, classement et entretien.

Date

1841-1887

Cote

EDEP083/O11 (Cote)

Résultat n°18

Travaux effectués le long de la RN 143.

Date

1834-1893

Cote

EDEP083/O10 (Cote)

Résultat n°19

Demandes et arrêtés d'alignement, plans.

Date

1845-1882

Cote

EDEP083/O1 (Cote)

Résultat n°20

Biens nationaux : lettre d'août 1797 (28 fructidor an 5) traitant des biens de la "Veuve d'Orléans".

Date

1795-1799

Cote

EDEP083/N7 (Cote)