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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Etablissement de la ligne électrique de Cormery à Loches : plans.

Date

1950-1951

Cote

EDEP083/O13 (Cote)

Résultat n°2

Rappel à l'ordre promulgué par un agent salpétrier.

Date

sans date

Cote

EDEP083/H3 (Cote)

Résultat n°3

Distribution d'énergie électrique : cahier des charges, avenants, devis, plans.

Date

1913-1950

Cote

EDEP083/O12 (Cote)

Résultat n°4

Exploitation des bois communaux.

Date

sans date

Cote

EDEP083/N2 (Cote)

Résultat n°5

Souscription en faveur des blessés des armées françaises de terre et de mer.

Date

sans date

Cote

EDEP083/H7 (Cote)

Résultat n°6

Ecole de filles, construction : plan, projets, devis.

Date

1937

Cote

EDEP083/M17 (Cote)

Résultat n°7

Cimetière, adjudication pour le creusement des tombes, travaux : cahier des charges, devis.

Date

1851-1932

Cote

EDEP083/M11 (Cote)

Résultat n°8

Travaux de déviation d'un égout, devis.

Date

1930

Cote

EDEP083/O8 (Cote)

Résultat n°9

Ecole, construction : projets de l'architecte, devis, plans.

Date

1930

Cote

EDEP083/M16 (Cote)

Résultat n°10

Presbytère, travaux de restauration et aliénation : plans, bail.

Date

1930

Cote

EDEP083/M10 (Cote)

Résultat n°11

Lavoir, construction : dons et donation, plan et devis.

Date

1877-1930

Cote

EDEP083/M4 (Cote)

Résultat n°12

Propriétés et droits divers. Rétrocession de M. et Mme Arnault à la commune.

Date

1930

Cote

EDEP083/N6 (Cote)

Résultat n°13

Prêt à la commune par 5 de ses habitants.

Date

1930

Cote

EDEP083/L9 (Cote)

Résultat n°14

Construction d'une salle de réunion et de jeux : devis approximatif.

Date

1930

Cote

EDEP083/M7 (Cote)

Résultat n°15

Liste électorale.

Date

1922-1923

Cote

EDEP083/K4 (Cote)

Résultat n°16

Liste pour les élections au conseil des prud'hommes de Tours.

Date

1922

Cote

EDEP083/K3 (Cote)

Résultat n°17

Habillement des sapeurs pompiers.

Date

1921

Cote

EDEP083/H10 (Cote)

Résultat n°18

Halle aux moutons.

Date

1875-1919

Cote

EDEP083/F6 (Cote)

Résultat n°19

Mesures d'exception : réfugiés belges, réquisitions pour subvenir aux besoins de l'armée, télégrammes concernant le début de la guerre.

Date

1914-1918

Cote

EDEP083/H17 (Cote)

Résultat n°20

Ecole des garçons, construction du préau et de deux cheminées.

Date

1868-1917

Cote

EDEP083/M14 (Cote)

Résultat n°21

Bureau de bienfaisance : registre de délibérations.

Date

1847-1915

Cote

EDEP083/Q1 (Cote)

Résultat n°22

Engagements de gardes civils.

Date

1914

Cote

EDEP083/H14 (Cote)

Résultat n°23

Mesures concernant les étrangers.

Date

1914

Cote

EDEP083/H15 (Cote)

Résultat n°24

Fourniture pour l'armée.

Date

1914

Cote

EDEP083/H6 (Cote)

Résultat n°25

Création d'une garde civique.

Date

1914

Cote

EDEP083/H16 (Cote)

Résultat n°26

Instruction réglant l'exercice des pouvoirs de police de l'autorité militaire sur le territoire national en état de siège.

Date

1913

Cote

EDEP083/H13 (Cote)

Résultat n°27

Etablissement d'une pompe à incendie : démolition de la "maison Buron".

Date

1912-1913

Cote

EDEP083/H9 (Cote)

Résultat n°28

Situation financière des communes d'Indre-et-Loire.

Date

1871-1913

Cote

EDEP083/L3 (Cote)

Résultat n°29

Bureau de bienfaisance ; distribution de pain ; legs d'un habitant.

Date

1899-1910

Cote

EDEP083/Q3 (Cote)

Résultat n°30

Bâtiments de l'ancienne abbaye, acquisition du clocher et des cloches, restauration du clocher.

Date

1832-1909

Cote

EDEP083/M9 (Cote)

Résultat n°31

Budget de la fabrique.

Date

1901-1906

Cote

EDEP083/P1 (Cote)

Résultat n°32

Entretien et nettoyage des rues, adjudications : cahiers des charges.

Date

1858-1905

Cote

EDEP083/I4 (Cote)

Résultat n°33

Adjudications concernant les édifices publics.

Date

1896-1905

Cote

EDEP083/M6 (Cote)

Résultat n°34

Pompe du cimetière.

Date

1905

Cote

EDEP083/N3 (Cote)

Résultat n°35

Droits de plaçage et de pesage.

Date

an VI-1902

Cote

EDEP083/L5 (Cote)

Résultat n°36

Contributions directes : instructions de 1872; nomination des répartiteurs 1825-1897; liste des 30 contribuables les plus imposés 1837-1875

Date

1792-1897

Cote

EDEP083/G1 (Cote)

Résultat n°37

Etablissement de pompes publiques.

Date

1840-1896

Cote

EDEP083/N4 (Cote)

Résultat n°38

Emprunts.

Date

1863-1893

Cote

EDEP083/L2 (Cote)

Résultat n°39

Travaux effectués le long de la RN 143.

Date

1834-1893

Cote

EDEP083/O10 (Cote)

Résultat n°40

Sinistres : tableau annuel (1 pièce).

Date

1892

Cote

EDEP083/I2 (Cote)