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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote- Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Hommes (1725-1726)
Résultat n°2
Cote- Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Manthelan (1733-1754)
  • Tables
Résultat n°3
Cote
2C3091 (Cote)
Date
1779 (7 août-26 janvier)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1779 (7 août-26 janvier)
Résultat n°4
Cote
2C3108 (Cote)
Date
1786 (9 septembre-17 février)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1786 (9 septembre-17 février)
Résultat n°5
Contrôle des actes (30 juillet-20 décembre 1716) et insinuations suivant le tarif (14 décembre 1718-30 juin 1720) et centième denier (1er janvier 1719-30 juin 1720)

102 medias

Cote
2C2873 (Cote)
Date
1716 (30 juillet)-1720 (30 juin)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif, centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tauxigny (1716-1782)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • Contrôle des actes (30 juillet-20 décembre 1716) et...
Résultat n°6
Testaments

57 medias

Cote
2C2763 (Cote)
Date
1750 (12 février)-1824 (8 septembre)
Lieu - Type de document
table des testaments et donations
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
  • Tables
  • Testaments
Résultat n°7
Contrats de mariage

35 medias

Cote
2C2190 (Cote)
Date
1775 (4 juillet)-1822 (19 août)
Lieu - Type de document
table des contrats de mariage
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Montrésor (1713-1822)
  • Tables
  • Contrats de mariage
Résultat n°8
1785 (1er octobre)-1821 (24 septembre)

408 medias

Cote
2C3195 (Cote)
Date
1785 (1er octobre)-1821 (24 septembre)
Lieu - Type de document
sommier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Vouvray (1719-1821)
  • Sommiers
  • Ordres de régie (1771-1821)
  • 1785 (1er octobre)-1821 (24 septembre)
Résultat n°9
Donations

55 medias

Cote
2C2370 (Cote)
Date
1762 (18 mars)-1814 (2 décembre)
Lieu - Type de document
table des testaments et donations
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Preuilly (1704-1814)
  • Tables
  • Donations
Résultat n°10
Contrats de mariage

42 medias

Cote
2C2371 (Cote)
Date
1761 (15 janvier)-1814 (18 juillet)
Lieu - Type de document
table des contrats de mariage
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Preuilly (1704-1814)
  • Tables
  • Contrats de mariage
Résultat n°11
Donations

105 medias

Cote
2C548 (Cote)
Date
1751 (14 décembre)-1814 (12 mai)
Lieu - Type de document
table des testaments et donations
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Bourgueil (1697-1814)
  • Tables
  • Donations
Résultat n°12
Découvertes des droits douteux pour toutes les matières

220 medias

Cote
2C3196 (Cote)
Date
1775 (22 janvier)-1813 (4 juillet)
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Vouvray (1719-1821)
  • Sommiers
  • Découvertes des droits douteux pour toutes les matières
Résultat n°13
Contrats de mariage

71 medias

Cote
2C2762 (Cote)
Date
1754 (10 février)-1812 (2 août)
Lieu - Type de document
table des contrats de mariage
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
  • Tables
  • Contrats de mariage
Résultat n°14
Testaments et donations

88 medias

Cote
2C1831 (Cote)
Date
1710 (21 août)-1809 (6 février)
Lieu - Type de document
table des testaments et donations
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Loches (1704-1809)
  • Tables
  • Testaments et donations
Résultat n°15
Successions collatérales payées

95 medias

Cote
2C2285 (Cote)
Date
1769 (17 mai)-1808 (13 juillet)
Lieu - Type de document
table des successions
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Neuvy-le-Roi (1714-1808)
  • Tables
  • Successions collatérales payées
Résultat n°16
Testaments et donations

30 medias

Cote
2C1505 (Cote)
Date
1716 (24 février) – 1808 (4 juin)
Lieu - Type de document
table des testaments et donations
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Haye (1714-1808)
  • Tables
  • Testaments et donations
Résultat n°17
Partages

45 medias

Cote
2C2286 (Cote)
Date
1779 (28 janvier)-1808 (17 mai)
Lieu - Type de document
table des partages
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Neuvy-le-Roi (1714-1808)
  • Tables
  • Partages
Résultat n°18
Baux des biens des gens de mainmorte (24 janvier 1781-12 juillet 1789) et contrats de mariage (14 mai 1791-25 septembre 1807)

42 medias

Cote
2C1509 (Cote)
Date
1781 (24 janvier)-1789 (12 juillet)
Lieu - Type de document
table des baux, table des contrats de mariage
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Haye (1714-1808)
  • Tables
  • Baux des biens des gens de mainmorte (24 janvier 1781-12...
Résultat n°19
Testaments et donations

44 medias

Cote
2C942 (Cote)
Date
1719 (15 février)-1807 (18 avril)
Lieu - Type de document
table des testaments et donations
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Chinon (1705-1807)
  • Tables
  • Testaments et donations
Résultat n°20
Contrats de mariage

68 medias

Cote
2C1830 (Cote)
Date
1755 (8 janvier)-1806 (27 juin)
Lieu - Type de document
table des contrats de mariage
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Loches (1704-1809)
  • Tables
  • Contrats de mariage
Résultat n°21
1773 (9 septembre)-1806 (2 juin)

110 medias

Cote
2C2765 (Cote)
Date
1773 (9 septembre)-1806 (2 juin)
Lieu - Type de document
table des partages
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
  • Tables
  • Partages (1720-1806)
  • 1773 (9 septembre)-1806 (2 juin)
Résultat n°22
Copartageants

61 medias

Cote
2C2766 (Cote)
Date
[1773 (9 septembre)-1806 (2 juin)
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
  • Tables
  • Copartageants
Résultat n°23
Successions collatérales payées

130 medias

Cote
2C1832 (Cote)
Date
1759 (26 juillet)-an XIV (28 ventôse)
Lieu - Type de document
table des successions
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Loches (1704-1809)
  • Tables
  • Successions collatérales payées
Résultat n°24
Sépultures et professions en religion

98 medias

Cote
2C2284 (Cote)
Date
1757 (3 février)-1806 (27 février)
Lieu - Type de document
table des décès
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Neuvy-le-Roi (1714-1808)
  • Tables
  • Sépultures et professions en religion
Résultat n°25
[1777 (30 juillet)-an XIII]

116 medias

Cote
2C1504 (Cote)
Date
[1777 (30 juillet)-an XIII]
Lieu - Type de document
table des acquéreurs et nouveaux possesseurs
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Haye (1714-1808)
  • Tables
  • Acquéreurs et nouveaux possesseurs (1717-an XIII)
  • [1777 (30 juillet)-an XIII]
Résultat n°26
Sépultures et professions en religion

117 medias

Cote
2C316 (Cote)
Date
1764 (13 mars)-an XII (8 messidor)
Lieu - Type de document
table des décès
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Azay-le-Rideau (1710-an XII)
  • Tables
  • Sépultures et professions en religion
Résultat n°27
Copartageants

105 medias

Cote
2C455 (Cote)
Date
1776 (1er août)-an X (17 fructidor)
Lieu - Type de document
table des partages
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Bléré (1706-an X)
  • Tables
  • Copartageants
Résultat n°28
Partages

146 medias

Cote
2C454 (Cote)
Date
1776 (23 septembre)-an X (17 fructidor)
Lieu - Type de document
table des partages
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Bléré (1706-an X)
  • Tables
  • Partages
Résultat n°29
Contrats de mariage

47 medias

Cote
2C450 (Cote)
Date
1775 (10 janvier)-an X (13 fructidor)
Lieu - Type de document
table des contrats de mariage
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Bléré (1706-an X)
  • Tables
  • Contrats de mariage
Résultat n°30
1776 (21 juillet)-an X (6 thermidor)

152 medias

Cote
2C458 (Cote)
Date
1776 (21 juillet)-an X (6 thermidor)
Lieu - Type de document
table des baux
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Bléré (1706-an X)
  • Tables
  • Baux à ferme (1747-an X)
  • 1776 (21 juillet)-an X (6 thermidor)
Résultat n°31
1771 (15 avril)-an X (8 messidor)

93 medias

Cote
2C453 (Cote)
Date
1771 (15 avril)-an X (8 messidor)
Lieu - Type de document
table des successions
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Bléré (1706-an X)
  • Tables
  • Successions collatérales payées (1740-an X)
  • 1771 (15 avril)-an X (8 messidor)
Résultat n°32
1787 (5 janvier)-an X (19 pluviôse)

91 medias

Cote
2C1279 (Cote)
Date
1787 (5 janvier)-an X (19 pluviôse)
Lieu - Type de document
table des décès
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Cormery (1701-an X)
  • Tables
  • Sépultures et professions en religion (1760-an X)
  • 1787 (5 janvier)-an X (19 pluviôse)
Résultat n°33
Copartageants

45 medias

Cote
2C2193 (Cote)
Date
1775 (31 janvier)-an X (8 pluviôse)
Lieu - Type de document
table des partages
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Montrésor (1713-1822)
  • Tables
  • Copartageants
Résultat n°34
1773 (7 janvier)-an X (frimaire)

126 medias

Cote
2C736 (Cote)
Date
1773 (7 janvier)-an X (frimaire)
Lieu - Type de document
table des baux
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (1741-an...
  • Tables
  • Baux à ferme
  • 1773 (7 janvier)-an X (frimaire)
Résultat n°35
Successions collatérales payées

55 medias

Cote
2C2192 (Cote)
Date
1772 (16 janvier)-an X (17 brumaire)
Lieu - Type de document
table des successions
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Montrésor (1713-1822)
  • Tables
  • Successions collatérales payées
Résultat n°36
Successions collatérales payées

53 medias

Cote
2C766 (Cote)
Date
1768 (27 août)-an IX (18 thermidor)
Lieu - Type de document
table des successions
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Tables
  • Successions collatérales payées
Résultat n°37
Partages

43 medias

Cote
2C767 (Cote)
Date
1770 (30 janvier)-an IX (27 messidor)
Lieu - Type de document
table des partages
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Tables
  • Partages
Résultat n°38
Acquéreurs et nouveaux possesseurs

88 medias

Cote
2C2189 (Cote)
Date
1775 (11 janvier)-an VIII
Lieu - Type de document
table des acquéreurs et nouveaux possesseurs
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Montrésor (1713-1822)
  • Tables
  • Acquéreurs et nouveaux possesseurs
Résultat n°39
Partages

70 medias

Cote
2C2374 (Cote)
Date
1739 (13 décembre)-an VIII (8 fructidor)
Lieu - Type de document
table des partages
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Preuilly (1704-1814)
  • Tables
  • Partages
Résultat n°40
Vendeurs et anciens possesseurs

110 medias

Cote
2C2188 (Cote)
Date
1775 (13 mars)-an VIII (29 thermidor)
Lieu - Type de document
table des vendeurs et anciens possesseurs
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Montrésor (1713-1822)
  • Tables
  • Vendeurs et anciens possesseurs
Résultat n°41
Contrats de mariage

53 medias

Cote
2C549 (Cote)
Date
1750 (7 janvier)-an VIII (11 thermidor)
Lieu - Type de document
table des contrats de mariage
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Bourgueil (1697-1814)
  • Tables
  • Contrats de mariage
Résultat n°42
1773 (20 juin)-an VIII (19 messidor)

119 medias

Cote
2C2376 (Cote)
Date
1773 (20 juin)-an VIII (19 messidor)
Lieu - Type de document
table des baux
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Preuilly (1704-1814)
  • Tables
  • Baux à ferme (1746-an VIII)
  • 1773 (20 juin)-an VIII (19 messidor)
Résultat n°43
Contrats de mariage

44 medias

Cote
2C765 (Cote)
Date
1767 (8 janvier)-an VIII (29 prairial)
Lieu - Type de document
table des contrats de mariage
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Tables
  • Contrats de mariage
Résultat n°44
1774 (29 octobre)-an VIII (20 floréal)

109 medias

Cote
2C2195 (Cote)
Date
1774 (29 octobre)-an VIII (20 floréal)
Lieu - Type de document
table des baux
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Montrésor (1713-1822)
  • Tables
  • Baux à ferme (1749-an VIII)
  • 1774 (29 octobre)-an VIII (20 floréal)
Résultat n°45
Droits certains

209 medias

Cote
2C2463 (Cote)
Date
1790 (3 avril)-an VIII (25 nivôse)
Lieu - Type de document
sommier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Preuilly (1704-1814)
  • Sommier
  • Droits certains
Résultat n°46
Vendeurs et anciens possesseurs

146 medias

Cote
2C1502 (Cote)
Date
1777 (30 juillet)-an VII (6e jour complémentaire)
Lieu - Type de document
table des vendeurs et anciens possesseurs
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Haye (1714-1808)
  • Tables
  • Vendeurs et anciens possesseurs
Résultat n°47
Partages

74 medias

Cote
2C554 (Cote)
Date
1773 (21 janvier)-an VII (21 fructidor)
Lieu - Type de document
table des partages
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Bourgueil (1697-1814)
  • Tables
  • Partages
Résultat n°48
Droits d'amortissement et franc-fief

109 medias

Cote
2C1998 (Cote)
Date
1783 (30 mai)-an VII (25 floréal)
Lieu - Type de document
droits divers
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Luynes (1710-an VII)
  • Registres de formalité
  • Droits d'amortissement et franc-fief
Résultat n°49
1776 (16 février)-an VI (21 ventôse)

120 medias

Cote
2C319 (Cote)
Date
1776 (16 février)-an VI (21 ventôse)
Lieu - Type de document
table des baux
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Azay-le-Rideau (1710-an XII)
  • Tables
  • Baux à ferme (1748-an VI)
  • 1776 (16 février)-an VI (21 ventôse)
Résultat n°50
Partages

104 medias

Cote
2C943 (Cote)
Date
1773 (3 janvier)-an VI (18 pluviôse)
Lieu - Type de document
table des partages
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Chinon (1705-1807)
  • Tables
  • Partages
Résultat n°51
[1787-an V]

86 medias

Cote
2C2369 (Cote)
Date
[1787-an V]
Lieu - Type de document
table des acquéreurs et nouveaux possesseurs
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Preuilly (1704-1814)
  • Tables
  • Acquéreurs et nouveaux possesseurs (1720-an V)
  • [1787-an V]
Résultat n°52
1775 (11 septembre)-an V (29 messidor)

145 medias

Cote
2C314 (Cote)
Date
1775 (11 septembre)-an V (29 messidor)
Lieu - Type de document
table des vendeurs et anciens possesseurs
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Azay-le-Rideau (1710-an XII)
  • Tables
  • Vendeurs et anciens possesseurs (1729-an V)
  • 1775 (11 septembre)-an V (29 messidor)
Résultat n°53
Acquéreurs et nouveaux possesseurs

78 medias

Cote
2C764 (Cote)
Date
1770 (1 avril)-an V (1 messidor)
Lieu - Type de document
table des acquéreurs et nouveaux possesseurs
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Tables
  • Acquéreurs et nouveaux possesseurs
Résultat n°54
Successions collatérales payées

58 medias

Cote
2C1506 (Cote)
Date
1719 (14 octobre)-an V (16 ventôse)
Lieu - Type de document
table des successions
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Haye (1714-1808)
  • Tables
  • Successions collatérales payées
Résultat n°55
1772 (6 janvier)-an IV (25 thermidor)

71 medias

Cote
2C551 (Cote)
Date
1772 (6 janvier)-an IV (25 thermidor)
Lieu - Type de document
table des décès
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Bourgueil (1697-1814)
  • Tables
  • Sépultures et professions en religion (1772-an IV)
  • 1772 (6 janvier)-an IV (25 thermidor)
Résultat n°56
Acquéreurs et nouveaux possesseurs

47 medias

Cote
2C2877 (Cote)
Date
an III
Lieu - Type de document
table des acquéreurs et nouveaux possesseurs
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Tables
  • Acquéreurs et nouveaux possesseurs
Résultat n°57
Contrats de mariage

42 medias

Cote
2C2078 (Cote)
Date
1776 (22 janvier)-an III (24 messidor)
Lieu - Type de document
table des contrats de mariage
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Montbazon (1703-an III)
  • Tables
  • Contrats de mariage
Résultat n°58
1772 (6 août)-an III (17 prairial)

125 medias

Cote
2C2087 (Cote)
Date
1772 (6 août)-an III (17 prairial)
Lieu - Type de document
table des baux
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Montbazon (1703-an III)
  • Tables
  • Baux à ferme (1749-an III)
  • 1772 (6 août)-an III (17 prairial)
Résultat n°59
1770 (15 janvier)-an III (5 ventôse)

135 medias

Cote
2C2076 (Cote)
Date
1770 (15 janvier)-an III (5 ventôse)
Lieu - Type de document
table des acquéreurs et nouveaux possesseurs
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Montbazon (1703-an III)
  • Tables
  • Acquéreurs et nouveaux possesseurs (1723-an III)
  • 1770 (15 janvier)-an III (5 ventôse)
Résultat n°60
1788 (10 juin)-an III (10 pluviôse)

39 medias

Cote
2C2085 (Cote)
Date
1788 (10 juin)-an III (10 pluviôse)
Lieu - Type de document
table des partages
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Montbazon (1703-an III)
  • Tables
  • Partages (1749-an III)
  • 1788 (10 juin)-an III (10 pluviôse)
Résultat n°61
1784 (16 décembre)-an III (24 nivôse)

485 medias

Cote
2C2263 (Cote)
Date
1784 (16 décembre)-an III (24 nivôse)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Montrésor (1713-1822)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1713-an III)
  • 1784 (16 décembre)-an III (24 nivôse)
Résultat n°62
1784 (24 mai) - an III [19 frimaire] - Lettres A à G

171 medias

Cote
2C4 (Cote)
Date
1784 (24 mai) - an III [19 frimaire]
Lieu - Type de document
table des vendeurs et anciens possesseurs
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Amboise (1706-an II)
  • Tables
  • Vendeurs et anciens possesseurs (1767-an III)
  • 1784 (24 mai) - an III [19 frimaire] - Lettres A à...
Résultat n°63
1784 (6 avril) - an III [10 frimaire] - Lettres H à V

138 medias

Cote
2C5 (Cote)
Date
1784 (6 avril) - an III [10 frimaire]
Lieu - Type de document
table des vendeurs et anciens possesseurs
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Amboise (1706-an II)
  • Tables
  • Vendeurs et anciens possesseurs (1767-an III)
  • 1784 (6 avril) - an III [10 frimaire] - Lettres H à...
Résultat n°64
Partages

61 medias

Cote
2C1507 (Cote)
Date
1719 (9 janvier)-an III (10 brumaire)
Lieu - Type de document
table des partages
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Haye (1714-1808)
  • Tables
  • Partages
Résultat n°65
1754 (6 mars)-an II (27 fructidor)

97 medias

Cote
2C1557 (Cote)
Date
1754 (6 mars)-an II (27 fructidor)
Lieu - Type de document
table des décès
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de L'Ile-Bouchard (1705-an II)
  • Tables
  • Sépultures et professions en religion (1755-an II)
  • 1754 (6 mars)-an II (27 fructidor)
Résultat n°66
Testaments

37 medias

Cote
2C2079 (Cote)
Date
1757 (4 avril)-an II (22 messidor)
Lieu - Type de document
table des testaments et donations
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Montbazon (1703-an III)
  • Tables
  • Testaments
Résultat n°67
Contrats de mariage

43 medias

Cote
2C9 (Cote)
Date
1777 (20 janvier) - an II (30 floréal)
Lieu - Type de document
table des contrats de mariage
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Amboise (1706-an II)
  • Tables
  • Contrats de mariage
Résultat n°68
Partages

48 medias

Cote
2C861 (Cote)
Date
1785 (27 septembre)-an II (23 floréal)
Lieu - Type de document
table des partages
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-Renault (1718-an II)
  • Tables
  • Partages
Résultat n°69
Copartageants

46 medias

Cote
2C12 (Cote)
Date
1774 - an II (23 pluviôse)
Lieu - Type de document
table des partages
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Amboise (1706-an II)
  • Tables
  • Copartageants
Résultat n°70
Sépultures et professions en religion

175 medias

Cote
2C2191 (Cote)
Date
1785 (2 janvier)-1793 (10 décembre)
Lieu - Type de document
table des décès
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Montrésor (1713-1822)
  • Tables
  • Sépultures et professions en religion
Résultat n°71
1785 (8 janvier)-an II (15 frimaire)

117 medias

Cote
2C941 (Cote)
Date
1785 (8 janvier)-an II (15 frimaire)
Lieu - Type de document
table des acquéreurs et nouveaux possesseurs
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Chinon (1705-1807)
  • Tables
  • Acquéreurs et nouveaux possesseurs (1740-an II)
  • 1785 (8 janvier)-an II (15 frimaire)
Résultat n°72
1787 (1er juin)-an II (7 frimaire)

431 medias

Cote
2C2858 (Cote)
Date
1787 (1er juin)-an II (7 frimaire)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1714-an II)
  • 1787 (1er juin)-an II (7 frimaire)
Résultat n°73
1784 (15 décembre)-1793 (2 octobre)

133 medias

Cote
2C938 (Cote)
Date
1784 (15 décembre)-1793 (2 octobre)
Lieu - Type de document
table des vendeurs et anciens possesseurs
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Chinon (1705-1807)
  • Tables
  • Vendeurs et anciens possesseurs (1773-1793)
  • 1784 (15 décembre)-1793 (2 octobre)
Résultat n°74
Partages

44 medias

Cote
2C1558 (Cote)
Date
1773 (13 février)-1793 (16 août)
Lieu - Type de document
table des partages
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de L'Ile-Bouchard (1705-an II)
  • Tables
  • Partages
Résultat n°75
1781 (27 juillet)-1793 (27 mai)

355 medias

Cote
2C2156 (Cote)
Date
1781 (27 juillet)-1793 (27 mai)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Montbazon (1703-an III)
  • Registres de formalité
  • Insinuations suivant le tarif (1715-1793)
  • 1781 (27 juillet)-1793 (27 mai)
Résultat n°76
Donations

23 medias

Cote
2C2077 (Cote)
Date
1775 (17 juillet)-1793 (8 mai)
Lieu - Type de document
table des testaments et donations
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Montbazon (1703-an III)
  • Tables
  • Donations
Résultat n°77
Quittances de rachat des droits féodaux et censuels

55 medias

Cote
2C442 (Cote)
Date
1790 (1 août)-1793 (1 avril)
Lieu - Type de document
sommier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Azay-le-Rideau (1710-an XII)
  • Sommiers
  • Quittances de rachat des droits féodaux et censuels
Résultat n°78
Cote
2C3123 (Cote)
Date
1785 (octobre)-1793 (janvier)
Lieu - Type de document
sommier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Sommiers
  • Ordres de régie (1776-1793)
  • 1785 (octobre)-1793 (janvier)
Résultat n°79
[1770-1792]

96 medias

Cote
2C732 (Cote)
Date
[1770-1792]
Lieu - Type de document
table des acquéreurs et nouveaux possesseurs
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (1741-an...
  • Tables
  • Acquéreurs et nouveaux possesseurs (1745-[1792])
  • [1770-1792]
Résultat n°80
Sépultures et professions en religion

58 medias

Cote
2C451 (Cote)
Date
1776 (18 février)-1792 (22 décembre)
Lieu - Type de document
table des décès
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Bléré (1706-an X)
  • Tables
  • Sépultures et professions en religion