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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2C3123 (Cote)
Date
1785 (octobre)-1793 (janvier)
Lieu - Type de document
sommier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Sommiers
  • Ordres de régie (1776-1793)
  • 1785 (octobre)-1793 (janvier)
Résultat n°2
Cote
2C3122 (Cote)
Date
1782 (20 août)-1785 (1 octobre)
Lieu - Type de document
sommier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Sommiers
  • Ordres de régie (1776-1793)
  • 1782 (20 août)-1785 (1 octobre)
Résultat n°3
Cote
2C3121 (Cote)
Date
1776 (20 janvier)-1779 (4 octobre)
Lieu - Type de document
sommier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Sommiers
  • Ordres de régie (1776-1793)
  • 1776 (20 janvier)-1779 (4 octobre)
Résultat n°4
Cote
2C3120 (Cote)
Date
1717 (12 octobre)-1719 (30 mars)
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes sous seing privé
  • 1717 (12 octobre)-1719 (30 mars)
Résultat n°5
Cote
2C3119 (Cote)
Date
1716 (10 juin)-1717 (12 octobre)
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes sous seing privé
  • 1716 (10 juin)-1717 (12 octobre)
Résultat n°6
Cote
2C3118 (Cote)
Date
1790 (1 juillet)-1791 (13 janvier)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1790 (1 juillet)-1791 (13 janvier)
Résultat n°7
Cote
2C3117 (Cote)
Date
1790 (26 janvier-1 juillet)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1790 (26 janvier-1 juillet)
Résultat n°8
Cote
2C3116 (Cote)
Date
1789 (12 août)-1790 (26 janvier)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1789 (12 août)-1790 (26 janvier)
Résultat n°9
Cote
2C3115 (Cote)
Date
1789 (2 avril-12 août)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1789 (2 avril-12 août)
Résultat n°10
Cote
2C3114 (Cote)
Date
1788 (6 novembre)-1789 (2 avril)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1788 (6 novembre)-1789 (2 avril)
Résultat n°11
Cote
2C3113 (Cote)
Date
1788 (4 juin-5 novembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1788 (4 juin-5 novembre)
Résultat n°12
Cote
2C3112 (Cote)
Date
1788 (7 mai-3 juin)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1788 (7 mai-3 juin)
Résultat n°13
Cote
2C3111 (Cote)
Date
1788 (3 janvier-7 mai)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1788 (3 janvier-7 mai)
Résultat n°14
Cote
2C3110 (Cote)
Date
1787 (13 juillet)-1788 (3 janvier)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1787 (13 juillet)-1788 (3 janvier)
Résultat n°15
Cote
2C3109 (Cote)
Date
1787 (17 février-13 juillet)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1787 (17 février-13 juillet)
Résultat n°16
Cote
2C3108 (Cote)
Date
1786 (9 septembre-17 février)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1786 (9 septembre-17 février)
Résultat n°17
Cote
2C3107 (Cote)
Date
1786 (8 avril-9 septembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1786 (8 avril-9 septembre)
Résultat n°18
Cote
2C3106 (Cote)
Date
1785 (2 novembre)-1786 (8 avril)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1785 (2 novembre)-1786 (8 avril)
Résultat n°19
Cote
2C3105 (Cote)
Date
1785 (1 juin-1 novembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1785 (1 juin-1 novembre)
Résultat n°20
Cote
2C3104 (Cote)
Date
1785 (12 janvier-1 juin)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1785 (12 janvier-1 juin)
Résultat n°21
Cote
2C3103 (Cote)
Date
1784 (26 juillet)-1785 (12 janvier)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1784 (26 juillet)-1785 (12 janvier)
Résultat n°22
Cote
2C3102 (Cote)
Date
1784 (23 mars-26 juillet)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1784 (23 mars-26 juillet)
Résultat n°23
Cote
2C3101 (Cote)
Date
1783 (2 octobre)-1784 (23 mars)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1783 (2 octobre)-1784 (23 mars)
Résultat n°24
Cote
2C3100 (Cote)
Date
1783 (6 mai-1 octobre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1783 (6 mai-1 octobre)
Résultat n°25
Cote
2C3099 (Cote)
Date
1782 (24 décembre)-1783 (6 mai)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1782 (24 décembre)-1783 (6 mai)
Résultat n°26
Cote
2C3098 (Cote)
Date
1782 (21 juin-24 décembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1782 (21 juin-24 décembre)
Résultat n°27
Cote
2C3097 (Cote)
Date
1782 (22 janvier-21 juin)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1782 (22 janvier-21 juin)
Résultat n°28
Cote
2C3096 (Cote)
Date
1781 (14 juillet)-1782 (22 janvier)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1781 (14 juillet)-1782 (22 janvier)
Résultat n°29
Cote
2C3095 (Cote)
Date
1781 (17 mars-14 juillet)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1781 (17 mars-14 juillet)
Résultat n°30
Cote
2C3094 (Cote)
Date
1780 (10 novembre)-1781 (17 mars)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1780 (10 novembre)-1781 (17 mars)
Résultat n°31
Cote
2C3093 (Cote)
Date
1780 (10 juin-10 novembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1780 (10 juin-10 novembre)
Résultat n°32
Cote
2C3092 (Cote)
Date
1780 (26 janvier-9 juin)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1780 (26 janvier-9 juin)
Résultat n°33
Cote
2C3091 (Cote)
Date
1779 (7 août-26 janvier)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1779 (7 août-26 janvier)
Résultat n°34
Cote
2C3090 (Cote)
Date
1779 (26 mars-7 août)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1779 (26 mars-7 août)
Résultat n°35
Cote
2C3089 (Cote)
Date
1778 (19 novembre)-1779 (26 mars)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1778 (19 novembre)-1779 (26 mars)
Résultat n°36
Cote
2C3088 (Cote)
Date
1778 (15 juin-18 novembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1778 (15 juin-18 novembre)
Résultat n°37
Cote
2C3087 (Cote)
Date
1778 (5 février-15 juin)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1778 (5 février-15 juin)
Résultat n°38
Cote
2C3086 (Cote)
Date
1777 (29 août)-1778 (5 février)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1777 (29 août)-1778 (5 février)
Résultat n°39
Cote
2C3085 (Cote)
Date
1777 (14 avril-29 août)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1777 (14 avril-29 août)
Résultat n°40
Cote
2C3084 (Cote)
Date
1776 (4 décembre)-1777 (14 avril)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1776 (4 décembre)-1777 (14 avril)