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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2C3091 (Cote)
Date
1779 (7 août-26 janvier)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1779 (7 août-26 janvier)
Résultat n°2
Cote
2C3108 (Cote)
Date
1786 (9 septembre-17 février)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1786 (9 septembre-17 février)
Résultat n°3
Acquéreurs et nouveaux possesseurs

47 medias

Cote
2C2877 (Cote)
Date
an III
Lieu - Type de document
table des acquéreurs et nouveaux possesseurs
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Tables
  • Acquéreurs et nouveaux possesseurs
Résultat n°4
Cote
2C3123 (Cote)
Date
1785 (octobre)-1793 (janvier)
Lieu - Type de document
sommier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Sommiers
  • Ordres de régie (1776-1793)
  • 1785 (octobre)-1793 (janvier)
Résultat n°5
Cote
2C3118 (Cote)
Date
1790 (1 juillet)-1791 (13 janvier)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1790 (1 juillet)-1791 (13 janvier)
Résultat n°6
Cote
2C3117 (Cote)
Date
1790 (26 janvier-1 juillet)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1790 (26 janvier-1 juillet)
Résultat n°7
Cote
2C3116 (Cote)
Date
1789 (12 août)-1790 (26 janvier)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1789 (12 août)-1790 (26 janvier)
Résultat n°8
Cote
2C3115 (Cote)
Date
1789 (2 avril-12 août)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1789 (2 avril-12 août)
Résultat n°9
Cote
2C3114 (Cote)
Date
1788 (6 novembre)-1789 (2 avril)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1788 (6 novembre)-1789 (2 avril)
Résultat n°10
Cote
2C3113 (Cote)
Date
1788 (4 juin-5 novembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1788 (4 juin-5 novembre)
Résultat n°11
Renonciations à successions

53 medias

Cote
2C2878 (Cote)
Date
1721 (23 janvier)-1788 (12 septembre)
Lieu - Type de document
table des successions
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Tables
  • Renonciations à successions
Résultat n°12
Cote
2C3112 (Cote)
Date
1788 (7 mai-3 juin)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1788 (7 mai-3 juin)
Résultat n°13
Cote
2C3111 (Cote)
Date
1788 (3 janvier-7 mai)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1788 (3 janvier-7 mai)
Résultat n°14
Cote
2C3110 (Cote)
Date
1787 (13 juillet)-1788 (3 janvier)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1787 (13 juillet)-1788 (3 janvier)
Résultat n°15
Cote
2C3109 (Cote)
Date
1787 (17 février-13 juillet)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1787 (17 février-13 juillet)
Résultat n°16
Cote
2C3107 (Cote)
Date
1786 (8 avril-9 septembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1786 (8 avril-9 septembre)
Résultat n°17
Cote
2C3106 (Cote)
Date
1785 (2 novembre)-1786 (8 avril)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1785 (2 novembre)-1786 (8 avril)
Résultat n°18
Cote
2C3105 (Cote)
Date
1785 (1 juin-1 novembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1785 (1 juin-1 novembre)
Résultat n°19
Cote
2C3122 (Cote)
Date
1782 (20 août)-1785 (1 octobre)
Lieu - Type de document
sommier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Sommiers
  • Ordres de régie (1776-1793)
  • 1782 (20 août)-1785 (1 octobre)
Résultat n°20
Cote
2C3104 (Cote)
Date
1785 (12 janvier-1 juin)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1785 (12 janvier-1 juin)