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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Vendeurs et anciens possesseurs

92 medias

Cote
2C2761 (Cote)
Date
1775 (24 avril)-1790 (18 novembre)
Lieu - Type de document
table des vendeurs et anciens possesseurs
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
  • Tables
  • Vendeurs et anciens possesseurs
Résultat n°2
Contrats de mariage

71 medias

Cote
2C2762 (Cote)
Date
1754 (10 février)-1812 (2 août)
Lieu - Type de document
table des contrats de mariage
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
  • Tables
  • Contrats de mariage
Résultat n°3
Testaments

57 medias

Cote
2C2763 (Cote)
Date
1750 (12 février)-1824 (8 septembre)
Lieu - Type de document
table des testaments et donations
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
  • Tables
  • Testaments
Résultat n°4
1720 (15 février)-1773 (22 juillet)

51 medias

Cote
2C2764 (Cote)
Date
1720 (15 février)-1773 (22 juillet)
Lieu - Type de document
table des partages
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
  • Tables
  • Partages (1720-1806)
  • 1720 (15 février)-1773 (22 juillet)
Résultat n°5
1773 (9 septembre)-1806 (2 juin)

110 medias

Cote
2C2765 (Cote)
Date
1773 (9 septembre)-1806 (2 juin)
Lieu - Type de document
table des partages
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
  • Tables
  • Partages (1720-1806)
  • 1773 (9 septembre)-1806 (2 juin)
Résultat n°6
Copartageants

61 medias

Cote
2C2766 (Cote)
Date
[1773 (9 septembre)-1806 (2 juin)
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
  • Tables
  • Copartageants
Résultat n°7
1714 (21 décembre)-1717 (9 juillet)

208 medias

Cote
2C2767 (Cote)
Date
1714 (21 décembre)-1717 (9 juillet)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1714 (21 décembre)-1717 (9 juillet)
Résultat n°8
1717 (9 juillet)-1719 (19 mars)

198 medias

Cote
2C2768 (Cote)
Date
1717 (9 juillet)-1719 (19 mars)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1717 (9 juillet)-1719 (19 mars)
Résultat n°9
1720 (1er octobre)-1722 (6 mai)

204 medias

Cote
2C2769 (Cote)
Date
1720 (1er octobre)-1722 (6 mai)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1720 (1er octobre)-1722 (6 mai)
Résultat n°10
1722 (7 mai)-1723 (15 février)

206 medias

Cote
2C2770 (Cote)
Date
1722 (7 mai)-1723 (15 février)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1722 (7 mai)-1723 (15 février)
Résultat n°11
1723 (15 février-29 décembre)

206 medias

Cote
2C2771 (Cote)
Date
1723 (15 février-29 décembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1723 (15 février-29 décembre)
Résultat n°12
1723 (30 décembre)-1725 (23 mars)

202 medias

Cote
2C2772 (Cote)
Date
1723 (30 décembre)-1725 (23 mars)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1723 (30 décembre)-1725 (23 mars)
Résultat n°13
1725 (24 mars-27 juillet)

106 medias

Cote
2C2773 (Cote)
Date
1725 (24 mars-27 juillet)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1725 (24 mars-27 juillet)
Résultat n°14
1725 (27 juillet)-1726 (1er avril)

206 medias

Cote
2C2774 (Cote)
Date
1725 (27 juillet)-1726 (1er avril)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1725 (27 juillet)-1726 (1er avril)
Résultat n°15
1726 (2 avril-30 novembre)

206 medias

Cote
2C2775 (Cote)
Date
1726 (2 avril-30 novembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1726 (2 avril-30 novembre)
Résultat n°16
1726 (30 novembre)-1727 (7 juillet)

206 medias

Cote
2C2776 (Cote)
Date
1726 (30 novembre)-1727 (7 juillet)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1726 (30 novembre)-1727 (7 juillet)
Résultat n°17
1727 (8 juillet)-1728 (29 février)

206 medias

Cote
2C2777 (Cote)
Date
1727 (8 juillet)-1728 (29 février)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1727 (8 juillet)-1728 (29 février)
Résultat n°18
1728 (29 février-24 octobre)

207 medias

Cote
2C2778 (Cote)
Date
1728 (29 février-24 octobre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1728 (29 février-24 octobre)
Résultat n°19
1728 (24 octobre)-1729 (19 mai)

206 medias

Cote
2C2779 (Cote)
Date
1728 (24 octobre)-1729 (19 mai)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1728 (24 octobre)-1729 (19 mai)
Résultat n°20
1729 (19 mai)-1730 (10 février)

206 medias

Cote
2C2780 (Cote)
Date
1729 (19 mai)-1730 (10 février)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1729 (19 mai)-1730 (10 février)
Résultat n°21
1730 (11 février-29 novembre)

206 medias

Cote
2C2781 (Cote)
Date
1730 (11 février-29 novembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1730 (11 février-29 novembre)
Résultat n°22
1730 (29 novembre)-1731 (30 août)

206 medias

Cote
2C2782 (Cote)
Date
1730 (29 novembre)-1731 (30 août)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1730 (29 novembre)-1731 (30 août)
Résultat n°23
1731 (31 août)-1732 (28 mai)

206 medias

Cote
2C2783 (Cote)
Date
1731 (31 août)-1732 (28 mai)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1731 (31 août)-1732 (28 mai)
Résultat n°24
1732 (28 mai)-1733 (1er avril)

206 medias

Cote
2C2784 (Cote)
Date
1732 (28 mai)-1733 (1er avril)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1732 (28 mai)-1733 (1er avril)
Résultat n°25
1733 (1er avril)-1734 (12 janvier)

206 medias

Cote
2C2785 (Cote)
Date
1733 (1er avril)-1734 (12 janvier)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1733 (1er avril)-1734 (12 janvier)
Résultat n°26
1734 (12 janvier-25 octobre)

206 medias

Cote
2C2786 (Cote)
Date
1734 (12 janvier-25 octobre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1734 (12 janvier-25 octobre)
Résultat n°27
1734 (25 octobre)-1735 (13 juillet)

206 medias

Cote
2C2787 (Cote)
Date
1734 (25 octobre)-1735 (13 juillet)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1734 (25 octobre)-1735 (13 juillet)
Résultat n°28
1735 (13 juillet)-1736 (12 avril)

206 medias

Cote
2C2788 (Cote)
Date
1735 (13 juillet)-1736 (12 avril)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1735 (13 juillet)-1736 (12 avril)
Résultat n°29
1736 (12 avril)-1737 (15 janvier)

206 medias

Cote
2C2789 (Cote)
Date
1736 (12 avril)-1737 (15 janvier)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1736 (12 avril)-1737 (15 janvier)
Résultat n°30
1737 (16 janvier-6 décembre)

214 medias

Cote
2C2790 (Cote)
Date
1737 (16 janvier-6 décembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1737 (16 janvier-6 décembre)
Résultat n°31
1737 (6 décembre)-1738 (25 juillet)

206 medias

Cote
2C2791 (Cote)
Date
1737 (6 décembre)-1738 (25 juillet)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1737 (6 décembre)-1738 (25 juillet)
Résultat n°32
1738 (25 juillet)-1739 (3 avril)

208 medias

Cote
2C2792 (Cote)
Date
1738 (25 juillet)-1739 (3 avril)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1738 (25 juillet)-1739 (3 avril)
Résultat n°33
1739 (3 avril-18 décembre)

206 medias

Cote
2C2793 (Cote)
Date
1739 (3 avril-18 décembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1739 (3 avril-18 décembre)
Résultat n°34
1739 (18 décembre)-1740 (21 septembre)

208 medias

Cote
2C2794 (Cote)
Date
1739 (18 décembre)-1740 (21 septembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1739 (18 décembre)-1740 (21 septembre)
Résultat n°35
1740 (22 septembre)-1741 (25 mai)

206 medias

Cote
2C2795 (Cote)
Date
1740 (22 septembre)-1741 (25 mai)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1740 (22 septembre)-1741 (25 mai)
Résultat n°36
1741 (25 mai)-1742 (4 mars)

206 medias

Cote
2C2796 (Cote)
Date
1741 (25 mai)-1742 (4 mars)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1741 (25 mai)-1742 (4 mars)
Résultat n°37
1742 (4 mars)-1743 (11 janvier)

210 medias

Cote
2C2797 (Cote)
Date
1742 (4 mars)-1743 (11 janvier)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1742 (4 mars)-1743 (11 janvier)
Résultat n°38
1743 (11 janvier-25 novembre)

208 medias

Cote
2C2798 (Cote)
Date
1743 (11 janvier-25 novembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1743 (11 janvier-25 novembre)
Résultat n°39
1743 (25 novembre)-1744 (9 décembre)

256 medias

Cote
2C2799 (Cote)
Date
1743 (25 novembre)-1744 (9 décembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1743 (25 novembre)-1744 (9 décembre)
Résultat n°40
1744 (9 décembre)-1745 (19 novembre)

214 medias

Cote
2C2800 (Cote)
Date
1744 (9 décembre)-1745 (19 novembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1744 (9 décembre)-1745 (19 novembre)