Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints / Bureau de contrôle (Saint-Christophe-sur-le-Nais, France)

Résultat n°1

74 medias
Saisie de la terre du Breuil Saint-Paterne-Racan, procès entre Charlotte François de Sourdeval, veuve d'Antoine François Leferron, et Buchère, héritier d'Antoine François de Leferron.

Date

1788-1791

Cote

2C2760 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Saint-Christophe (1714-1791)
- Saisie de la terre du Breuil Saint-Paterne-Racan, procès...
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°2

106 medias
1784 (23 juin)-1791 (31 janvier)

Date

1784 (23 juin)-1791 (31 janvier)

Cote

2C2738 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Saint-Christophe (1714-1791)
- Registres de formalité
- Insinuations suivant le tarif
- 1784 (23 juin)-1791 (31 janvier)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°3

421 medias
1782 (12 mai)-1790 (17 février)

Date

1782 (12 mai)-1790 (17 février)

Cote

2C2759 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Saint-Christophe (1714-1791)
- Registres de formalité
- Centième denier (1714-1790)
- 1782 (12 mai)-1790 (17 février)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°4

406 medias
1786 (13 août)-1789 (7 juin)

Date

1786 (13 août)-1789 (7 juin)

Cote

2C2730 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Saint-Christophe (1714-1791)
- Registres de formalité
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1786 (13 août)-1789 (7 juin)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°5

406 medias
1783 (2 décembre)-1786 (13 août)

Date

1783 (2 décembre)-1786 (13 août)

Cote

2C2729 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Saint-Christophe (1714-1791)
- Registres de formalité
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1783 (2 décembre)-1786 (13 août)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°6

212 medias
1772 (28 janvier)-1784 (22 juin)

Date

1772 (28 janvier)-1784 (22 juin)

Cote

2C2737 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Saint-Christophe (1714-1791)
- Registres de formalité
- Insinuations suivant le tarif
- 1772 (28 janvier)-1784 (22 juin)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°7

406 medias
1781 (2 mai)-1783 (1er décembre)

Date

1781 (2 mai)-1783 (1er décembre)

Cote

2C2728 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Saint-Christophe (1714-1791)
- Registres de formalité
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1781 (2 mai)-1783 (1er décembre)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°8

110 medias
1781 (13 janvier)-1782 (12 mai)

Date

1781 (13 janvier)-1782 (12 mai)

Cote

2C2758 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Saint-Christophe (1714-1791)
- Registres de formalité
- Centième denier (1714-1790)
- 1781 (13 janvier)-1782 (12 mai)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°9

310 medias
1778 (17 décembre)-1781 (1er mai)

Date

1778 (17 décembre)-1781 (1er mai)

Cote

2C2727 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Saint-Christophe (1714-1791)
- Registres de formalité
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1778 (17 décembre)-1781 (1er mai)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°10

216 medias
1777 (10 septembre)-1781 (13 janvier)

Date

1777 (10 septembre)-1781 (13 janvier)

Cote

2C2757 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Saint-Christophe (1714-1791)
- Registres de formalité
- Centième denier (1714-1790)
- 1777 (10 septembre)-1781 (13 janvier)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°11

306 medias
1776 (23 juillet)-1778 (16 décembre)

Date

1776 (23 juillet)-1778 (16 décembre)

Cote

2C2726 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Saint-Christophe (1714-1791)
- Registres de formalité
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1776 (23 juillet)-1778 (16 décembre)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°12

112 medias
1776 (2 mars)-1777 (10 septembre)

Date

1776 (2 mars)-1777 (10 septembre)

Cote

2C2756 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Saint-Christophe (1714-1791)
- Registres de formalité
- Centième denier (1714-1790)
- 1776 (2 mars)-1777 (10 septembre)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°13

306 medias
1774 (20 mars)-1776 (23 juillet)

Date

1774 (20 mars)-1776 (23 juillet)

Cote

2C2725 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Saint-Christophe (1714-1791)
- Registres de formalité
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1774 (20 mars)-1776 (23 juillet)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°14

220 medias
1773 (1er août)-1776 (2 mars)

Date

1773 (1er août)-1776 (2 mars)

Cote

2C2755 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Saint-Christophe (1714-1791)
- Registres de formalité
- Centième denier (1714-1790)
- 1773 (1er août)-1776 (2 mars)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°15

207 medias
1772 (11 septembre)-1774 (20 mars)

Date

1772 (11 septembre)-1774 (20 mars)

Cote

2C2724 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Saint-Christophe (1714-1791)
- Registres de formalité
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1772 (11 septembre)-1774 (20 mars)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°16

113 medias
1772 (28 janvier)-1773 (1er août)

Date

1772 (28 janvier)-1773 (1er août)

Cote

2C2754 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Saint-Christophe (1714-1791)
- Registres de formalité
- Centième denier (1714-1790)
- 1772 (28 janvier)-1773 (1er août)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°17

409 medias
1769 (14 juillet)-1772 (10 septembre)

Date

1769 (14 juillet)-1772 (10 septembre)

Cote

2C2723 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Saint-Christophe (1714-1791)
- Registres de formalité
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1769 (14 juillet)-1772 (10 septembre)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°18

215 medias
1770 (15 mars)-1772 (28 janvier)

Date

1770 (15 mars)-1772 (28 janvier)

Cote

2C2753 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Saint-Christophe (1714-1791)
- Registres de formalité
- Centième denier (1714-1790)
- 1770 (15 mars)-1772 (28 janvier)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°19

206 medias
1762 (14 octobre)-1770 (4 novembre)

Date

1762 (14 octobre)-1770 (4 novembre)

Cote

2C2736 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Saint-Christophe (1714-1791)
- Registres de formalité
- Insinuations suivant le tarif
- 1762 (14 octobre)-1770 (4 novembre)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°20

212 medias
1768 (5 février)-1770 (15 mars)

Date

1768 (5 février)-1770 (15 mars)

Cote

2C2752 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Saint-Christophe (1714-1791)
- Registres de formalité
- Centième denier (1714-1790)
- 1768 (5 février)-1770 (15 mars)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

Résultats de la recherche

Saisie de la terre du Breuil Saint-Paterne-Racan, procès entre Charlotte François de Sourdeval, veuve d'Antoine François Leferron, et Buchère, héritier d'Antoine François de Leferron.

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

Producteur :

1784 (23 juin)-1791 (31 janvier)

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

Producteur :

1782 (12 mai)-1790 (17 février)

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

Producteur :

1786 (13 août)-1789 (7 juin)

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

Producteur :

1783 (2 décembre)-1786 (13 août)

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

Producteur :

1772 (28 janvier)-1784 (22 juin)

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

Producteur :

1781 (2 mai)-1783 (1er décembre)

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

Producteur :

1781 (13 janvier)-1782 (12 mai)

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

Producteur :

1778 (17 décembre)-1781 (1er mai)

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

Producteur :

1777 (10 septembre)-1781 (13 janvier)

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

Producteur :

1776 (23 juillet)-1778 (16 décembre)

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

Producteur :

1776 (2 mars)-1777 (10 septembre)

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

Producteur :

1774 (20 mars)-1776 (23 juillet)

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

Producteur :

1773 (1er août)-1776 (2 mars)

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

Producteur :

1772 (11 septembre)-1774 (20 mars)

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

Producteur :

1772 (28 janvier)-1773 (1er août)

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...