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  1. Résultat n°1
    Sépultures et professions en religion

    71 medias

    Sépultures et professions en religion

    Date

    1754 (23 janvier)-1792 (13 décembre)

    Cote

    2C2507 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Tables
    • Sépultures et professions en religion

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  2. Résultat n°2
    1789 (17 janvier)-1791 (5 juillet)

    408 medias

    1789 (17 janvier)-1791 (5 juillet)

    Date

    1789 (17 janvier)-1791 (5 juillet)

    Cote

    2C2661 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • 1789 (17 janvier)-1791 (5 juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  3. Résultat n°3
    1780 (1er juin)-1791 (31 janvier)

    323 medias

    1780 (1er juin)-1791 (31 janvier)

    Date

    1780 (1er juin)-1791 (31 janvier)

    Cote

    2C2617 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Insinuations suivant le tarif (1706-1791)
    • 1780 (1er juin)-1791 (31 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  4. Résultat n°4
    1789 (9 juin)-1790 (16 septembre)

    414 medias

    1789 (9 juin)-1790 (16 septembre)

    Date

    1789 (9 juin)-1790 (16 septembre)

    Cote

    2C2614 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1789 (9 juin)-1790 (16 septembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  5. Résultat n°5
    1788 (3 avril)-1789 (9 juin)

    170 medias

    1788 (3 avril)-1789 (9 juin)

    Date

    1788 (3 avril)-1789 (9 juin)

    Cote

    2C2613 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1788 (3 avril)-1789 (9 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  6. Résultat n°6
    1787 (11 juin)-1789 (17 janvier)

    209 medias

    1787 (11 juin)-1789 (17 janvier)

    Date

    1787 (11 juin)-1789 (17 janvier)

    Cote

    2C2660 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • 1787 (11 juin)-1789 (17 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  7. Résultat n°7
    1786 (21 décembre)-1788 (3 avril)

    409 medias

    1786 (21 décembre)-1788 (3 avril)

    Date

    1786 (21 décembre)-1788 (3 avril)

    Cote

    2C2612 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1786 (21 décembre)-1788 (3 avril)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  8. Résultat n°8
    Petit scel

    206 medias

    Petit scel

    Date

    1763 (3 août)-1787 (25 octobre)

    Cote

    2C2662 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Petit scel

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  9. Résultat n°9
    1784 (2 décembre)-1787 (11 juin)

    408 medias

    1784 (2 décembre)-1787 (11 juin)

    Date

    1784 (2 décembre)-1787 (11 juin)

    Cote

    2C2659 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • 1784 (2 décembre)-1787 (11 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  10. Résultat n°10
    1785 (21 juillet)-1786 (21 décembre)

    407 medias

    1785 (21 juillet)-1786 (21 décembre)

    Date

    1785 (21 juillet)-1786 (21 décembre)

    Cote

    2C2611 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1785 (21 juillet)-1786 (21 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  11. Résultat n°11
    1784 (10 avril)-1785 (21 juillet)

    403 medias

    1784 (10 avril)-1785 (21 juillet)

    Date

    1784 (10 avril)-1785 (21 juillet)

    Cote

    2C2610 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1784 (10 avril)-1785 (21 juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  12. Résultat n°12
    1782 (4 janvier)-1784 (2 décembre)

    409 medias

    1782 (4 janvier)-1784 (2 décembre)

    Date

    1782 (4 janvier)-1784 (2 décembre)

    Cote

    2C2658 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • 1782 (4 janvier)-1784 (2 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  13. Résultat n°13
    Baux à ferme

    83 medias

    Baux à ferme

    Date

    1755 (2 janvier)-1784 (2 octobre)

    Cote

    2C2509 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Tables
    • Baux à ferme

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  14. Résultat n°14
    1783 (8 janvier)-1784 (10 avril)

    408 medias

    1783 (8 janvier)-1784 (10 avril)

    Date

    1783 (8 janvier)-1784 (10 avril)

    Cote

    2C2609 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1783 (8 janvier)-1784 (10 avril)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  15. Résultat n°15
    1781 (16 juillet)-1783 (8 janvier)

    408 medias

    1781 (16 juillet)-1783 (8 janvier)

    Date

    1781 (16 juillet)-1783 (8 janvier)

    Cote

    2C2608 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1781 (16 juillet)-1783 (8 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  16. Résultat n°16
    1780 (7 septembre)-1782 (4 janvier)

    226 medias

    1780 (7 septembre)-1782 (4 janvier)

    Date

    1780 (7 septembre)-1782 (4 janvier)

    Cote

    2C2657 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • 1780 (7 septembre)-1782 (4 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  17. Résultat n°17
    1780 (22 juin)-1781 (16 juillet)

    313 medias

    1780 (22 juin)-1781 (16 juillet)

    Date

    1780 (22 juin)-1781 (16 juillet)

    Cote

    2C2607 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1780 (22 juin)-1781 (16 juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  18. Résultat n°18
    1779 (27 février)-1780 (17 septembre)

    237 medias

    1779 (27 février)-1780 (17 septembre)

    Date

    1779 (27 février)-1780 (17 septembre)

    Cote

    2C2656 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • 1779 (27 février)-1780 (17 septembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  19. Résultat n°19
    1779 (5 mai)-1780 (21 juin)

    321 medias

    1779 (5 mai)-1780 (21 juin)

    Date

    1779 (5 mai)-1780 (21 juin)

    Cote

    2C2606 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1779 (5 mai)-1780 (21 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  20. Résultat n°20
    1778 (31 mars)-1779 (3 mai)

    298 medias

    1778 (31 mars)-1779 (3 mai)

    Date

    1778 (31 mars)-1779 (3 mai)

    Cote

    2C2605 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1778 (31 mars)-1779 (3 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  21. Résultat n°21
    1777 (14 octobre)-1779 (26 février)

    236 medias

    1777 (14 octobre)-1779 (26 février)

    Date

    1777 (14 octobre)-1779 (26 février)

    Cote

    2C2655 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • 1777 (14 octobre)-1779 (26 février)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  22. Résultat n°22
    1777 (16 mars)-1778 (29 mars)

    297 medias

    1777 (16 mars)-1778 (29 mars)

    Date

    1777 (16 mars)-1778 (29 mars)

    Cote

    2C2604 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1777 (16 mars)-1778 (29 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  23. Résultat n°23
    1776 (1er avril)-1777 (15 mars)

    308 medias

    1776 (1er avril)-1777 (15 mars)

    Date

    1776 (1er avril)-1777 (15 mars)

    Cote

    2C2603 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1776 (1er avril)-1777 (15 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  24. Résultat n°24
    1775 (23 janvier)-1776 (31 décembre)

    272 medias

    1775 (23 janvier)-1776 (31 décembre)

    Date

    1775 (23 janvier)-1776 (31 décembre)

    Cote

    2C2654 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • 1775 (23 janvier)-1776 (31 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  25. Résultat n°25
    1775 (4 mars)-1776 (31 mars)

    310 medias

    1775 (4 mars)-1776 (31 mars)

    Date

    1775 (4 mars)-1776 (31 mars)

    Cote

    2C2602 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1775 (4 mars)-1776 (31 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  26. Résultat n°26
    1774 (20 juin)-1775 (4 mars)

    206 medias

    1774 (20 juin)-1775 (4 mars)

    Date

    1774 (20 juin)-1775 (4 mars)

    Cote

    2C2601 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1774 (20 juin)-1775 (4 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  27. Résultat n°27
    Partages

    83 medias

    Partages

    Date

    1720 (19 janvier)-1774 (21 août)

    Cote

    2C2508 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Tables
    • Partages

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  28. Résultat n°28
    1773 (16 octobre)-1774 (20 juin)

    204 medias

    1773 (16 octobre)-1774 (20 juin)

    Date

    1773 (16 octobre)-1774 (20 juin)

    Cote

    2C2600 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1773 (16 octobre)-1774 (20 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  29. Résultat n°29
    1773 (12 février-16 octobre)

    206 medias

    1773 (12 février-16 octobre)

    Date

    1773 (12 février-16 octobre)

    Cote

    2C2599 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1773 (12 février-16 octobre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  30. Résultat n°30
    1772 (6 février)-1773 (12 février)

    308 medias

    1772 (6 février)-1773 (12 février)

    Date

    1772 (6 février)-1773 (12 février)

    Cote

    2C2598 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1772 (6 février)-1773 (12 février)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  31. Résultat n°31
    1771 (15 novembre)-1773 (18 janvier)

    215 medias

    1771 (15 novembre)-1773 (18 janvier)

    Date

    1771 (15 novembre)-1773 (18 janvier)

    Cote

    2C2653 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • 1771 (15 novembre)-1773 (18 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  32. Résultat n°32
    Tableau alphabétique de la dénomination de chaque fief et seigneurie, dont les aveux ont été rendus et contrôlés au bureau de Richelieu depuis l'établissement du contrôle en 1705 jusqu'au 1er janvier 1736

    69 medias

    Tableau alphabétique de la dénomination de chaque fief et seigneurie, dont les aveux ont été rendus et contrôlés au bureau de Richelieu depuis l'établissement du contrôle en 1705 jusqu'au 1er janvier 1736

    Date

    1705-1773 (1er janvier)

    Cote

    2C2510 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Tables
    • Tableau alphabétique de la dénomination de chaque fief...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  33. Résultat n°33
    1770 (2 octobre)-1772 (6 février)

    406 medias

    1770 (2 octobre)-1772 (6 février)

    Date

    1770 (2 octobre)-1772 (6 février)

    Cote

    2C2597 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1770 (2 octobre)-1772 (6 février)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  34. Résultat n°34
    1770 (13 mars)-1771 (14 novembre)

    214 medias

    1770 (13 mars)-1771 (14 novembre)

    Date

    1770 (13 mars)-1771 (14 novembre)

    Cote

    2C2652 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • 1770 (13 mars)-1771 (14 novembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  35. Résultat n°35
    1769 (10 mai)-1770 (2 octobre)

    406 medias

    1769 (10 mai)-1770 (2 octobre)

    Date

    1769 (10 mai)-1770 (2 octobre)

    Cote

    2C2596 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1769 (10 mai)-1770 (2 octobre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  36. Résultat n°36
    1768 (30 mars)-1770 (13 mars)

    214 medias

    1768 (30 mars)-1770 (13 mars)

    Date

    1768 (30 mars)-1770 (13 mars)

    Cote

    2C2651 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • 1768 (30 mars)-1770 (13 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  37. Résultat n°37
    1768 (8 janvier)-1769 (10 mai)

    402 medias

    1768 (8 janvier)-1769 (10 mai)

    Date

    1768 (8 janvier)-1769 (10 mai)

    Cote

    2C2595 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1768 (8 janvier)-1769 (10 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  38. Résultat n°38
    1766 (26 juin)-1768 (30 mars)

    216 medias

    1766 (26 juin)-1768 (30 mars)

    Date

    1766 (26 juin)-1768 (30 mars)

    Cote

    2C2650 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • 1766 (26 juin)-1768 (30 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  39. Résultat n°39
    1766 (2 juin)-1768 (8 janvier)

    406 medias

    1766 (2 juin)-1768 (8 janvier)

    Date

    1766 (2 juin)-1768 (8 janvier)

    Cote

    2C2594 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1766 (2 juin)-1768 (8 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  40. Résultat n°40
    1764 (4 décembre)-1766 (26 juin)

    213 medias

    1764 (4 décembre)-1766 (26 juin)

    Date

    1764 (4 décembre)-1766 (26 juin)

    Cote

    2C2649 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • 1764 (4 décembre)-1766 (26 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  41. Résultat n°41
    1764 (20 novembre)-1766 (2 juin)

    410 medias

    1764 (20 novembre)-1766 (2 juin)

    Date

    1764 (20 novembre)-1766 (2 juin)

    Cote

    2C2593 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1764 (20 novembre)-1766 (2 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  42. Résultat n°42
    1763 (28 avril)-1764 (4 décembre)

    212 medias

    1763 (28 avril)-1764 (4 décembre)

    Date

    1763 (28 avril)-1764 (4 décembre)

    Cote

    2C2648 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • 1763 (28 avril)-1764 (4 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  43. Résultat n°43
    1761 (22 juin)-1764 (24 novembre)

    106 medias

    1761 (22 juin)-1764 (24 novembre)

    Date

    1761 (22 juin)-1764 (24 novembre)

    Cote

    2C2616 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Insinuations suivant le tarif (1706-1791)
    • 1761 (22 juin)-1764 (24 novembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  44. Résultat n°44
    1763 (23 avril)-1764 (19 novembre)

    412 medias

    1763 (23 avril)-1764 (19 novembre)

    Date

    1763 (23 avril)-1764 (19 novembre)

    Cote

    2C2592 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1763 (23 avril)-1764 (19 novembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  45. Résultat n°45
    1748 (29 avril)-1764 (14 janvier)

    43 medias

    1748 (29 avril)-1764 (14 janvier)

    Date

    1748 (29 avril)-1764 (14 janvier)

    Cote

    2C2505 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Tables
    • Vendeurs et anciens possesseurs (1718-1764)
    • 1748 (29 avril)-1764 (14 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  46. Résultat n°46
    1762 (13 janvier)-1763 (27 avril)

    212 medias

    1762 (13 janvier)-1763 (27 avril)

    Date

    1762 (13 janvier)-1763 (27 avril)

    Cote

    2C2647 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • 1762 (13 janvier)-1763 (27 avril)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  47. Résultat n°47
    1762 (19 avril)-1763 (23 avril)

    406 medias

    1762 (19 avril)-1763 (23 avril)

    Date

    1762 (19 avril)-1763 (23 avril)

    Cote

    2C2591 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1762 (19 avril)-1763 (23 avril)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  48. Résultat n°48
    1761 (14 mars)-1762 (19 avril)

    406 medias

    1761 (14 mars)-1762 (19 avril)

    Date

    1761 (14 mars)-1762 (19 avril)

    Cote

    2C2590 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1761 (14 mars)-1762 (19 avril)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  49. Résultat n°49
    1760 (1er juillet)-1762 (12 janvier)

    212 medias

    1760 (1er juillet)-1762 (12 janvier)

    Date

    1760 (1er juillet)-1762 (12 janvier)

    Cote

    2C2646 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • 1760 (1er juillet)-1762 (12 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  50. Résultat n°50
    1760 (18 février)-1761 (14 mars)

    406 medias

    1760 (18 février)-1761 (14 mars)

    Date

    1760 (18 février)-1761 (14 mars)

    Cote

    2C2589 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1760 (18 février)-1761 (14 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  51. Résultat n°51
    1758 (22 novembre)-1760 (1er juillet)

    212 medias

    1758 (22 novembre)-1760 (1er juillet)

    Date

    1758 (22 novembre)-1760 (1er juillet)

    Cote

    2C2645 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • 1758 (22 novembre)-1760 (1er juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  52. Résultat n°52
    1759 (12 janvier)-1760 (18 février)

    410 medias

    1759 (12 janvier)-1760 (18 février)

    Date

    1759 (12 janvier)-1760 (18 février)

    Cote

    2C2588 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1759 (12 janvier)-1760 (18 février)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  53. Résultat n°53
    1757 (27 décembre)-1759 (12 janvier)

    407 medias

    1757 (27 décembre)-1759 (12 janvier)

    Date

    1757 (27 décembre)-1759 (12 janvier)

    Cote

    2C2587 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1757 (27 décembre)-1759 (12 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  54. Résultat n°54
    1756 (11 octobre)-1758 (21 novembre)

    212 medias

    1756 (11 octobre)-1758 (21 novembre)

    Date

    1756 (11 octobre)-1758 (21 novembre)

    Cote

    2C2644 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • 1756 (11 octobre)-1758 (21 novembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  55. Résultat n°55
    1756 (13 octobre)-1757 (26 décembre)

    408 medias

    1756 (13 octobre)-1757 (26 décembre)

    Date

    1756 (13 octobre)-1757 (26 décembre)

    Cote

    2C2586 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1756 (13 octobre)-1757 (26 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  56. Résultat n°56
    1755 (21 juillet)-1756 (13 octobre)

    406 medias

    1755 (21 juillet)-1756 (13 octobre)

    Date

    1755 (21 juillet)-1756 (13 octobre)

    Cote

    2C2585 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1755 (21 juillet)-1756 (13 octobre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  57. Résultat n°57
    1754 (21 septembre)-1756 (11 octobre)

    215 medias

    1754 (21 septembre)-1756 (11 octobre)

    Date

    1754 (21 septembre)-1756 (11 octobre)

    Cote

    2C2643 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • 1754 (21 septembre)-1756 (11 octobre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  58. Résultat n°58
    1754 (10 mai)-1755 (21 juillet)

    406 medias

    1754 (10 mai)-1755 (21 juillet)

    Date

    1754 (10 mai)-1755 (21 juillet)

    Cote

    2C2584 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1754 (10 mai)-1755 (21 juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  59. Résultat n°59
    1752 (29 novembre)-1754 (21 septembre)

    214 medias

    1752 (29 novembre)-1754 (21 septembre)

    Date

    1752 (29 novembre)-1754 (21 septembre)

    Cote

    2C2642 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • 1752 (29 novembre)-1754 (21 septembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  60. Résultat n°60
    1753 (5 avril)-1754 (9 mai)

    406 medias

    1753 (5 avril)-1754 (9 mai)

    Date

    1753 (5 avril)-1754 (9 mai)

    Cote

    2C2583 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1753 (5 avril)-1754 (9 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  61. Résultat n°61
    1752 (3 mai)-1753 (5 avril)

    405 medias

    1752 (3 mai)-1753 (5 avril)

    Date

    1752 (3 mai)-1753 (5 avril)

    Cote

    2C2582 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1752 (3 mai)-1753 (5 avril)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  62. Résultat n°62
    1751 (6 août)-1752 (29 novembre)

    210 medias

    1751 (6 août)-1752 (29 novembre)

    Date

    1751 (6 août)-1752 (29 novembre)

    Cote

    2C2641 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • 1751 (6 août)-1752 (29 novembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  63. Résultat n°63
    1751 (22 mai)-1752 (3 mai)

    406 medias

    1751 (22 mai)-1752 (3 mai)

    Date

    1751 (22 mai)-1752 (3 mai)

    Cote

    2C2581 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1751 (22 mai)-1752 (3 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  64. Résultat n°64
    1749 (3 septembre)-1751 (5 août)

    218 medias

    1749 (3 septembre)-1751 (5 août)

    Date

    1749 (3 septembre)-1751 (5 août)

    Cote

    2C2640 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • 1749 (3 septembre)-1751 (5 août)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  65. Résultat n°65
    1750 (19 décembre)-1751 (22 mai)

    206 medias

    1750 (19 décembre)-1751 (22 mai)

    Date

    1750 (19 décembre)-1751 (22 mai)

    Cote

    2C2580 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1750 (19 décembre)-1751 (22 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  66. Résultat n°66
    1749 (3 décembre)-1750 (19 décembre)

    406 medias

    1749 (3 décembre)-1750 (19 décembre)

    Date

    1749 (3 décembre)-1750 (19 décembre)

    Cote

    2C2579 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1749 (3 décembre)-1750 (19 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  67. Résultat n°67
    1749 (1er mai-3 décembre)

    206 medias

    1749 (1er mai-3 décembre)

    Date

    1749 (1er mai-3 décembre)

    Cote

    2C2578 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1749 (1er mai-3 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  68. Résultat n°68
    1748 (24 juillet)-1749 (3 septembre)

    112 medias

    1748 (24 juillet)-1749 (3 septembre)

    Date

    1748 (24 juillet)-1749 (3 septembre)

    Cote

    2C2639 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • 1748 (24 juillet)-1749 (3 septembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  69. Résultat n°69
    1748 (29 avril)-1749 (30 avril)

    406 medias

    1748 (29 avril)-1749 (30 avril)

    Date

    1748 (29 avril)-1749 (30 avril)

    Cote

    2C2577 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1748 (29 avril)-1749 (30 avril)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  70. Résultat n°70
    1746 (7 novembre)-1748 (24 juillet)

    220 medias

    1746 (7 novembre)-1748 (24 juillet)

    Date

    1746 (7 novembre)-1748 (24 juillet)

    Cote

    2C2638 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • 1746 (7 novembre)-1748 (24 juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  71. Résultat n°71
    1747 (30 novembre)-1748 (29 avril)

    206 medias

    1747 (30 novembre)-1748 (29 avril)

    Date

    1747 (30 novembre)-1748 (29 avril)

    Cote

    2C2576 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1747 (30 novembre)-1748 (29 avril)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  72. Résultat n°72
    1746 (25 novembre)-1747 (30 novembre)

    406 medias

    1746 (25 novembre)-1747 (30 novembre)

    Date

    1746 (25 novembre)-1747 (30 novembre)

    Cote

    2C2575 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1746 (25 novembre)-1747 (30 novembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  73. Résultat n°73
    1718 (13 juillet)-1746 (10 décembre)

    167 medias

    1718 (13 juillet)-1746 (10 décembre)

    Date

    1718 (13 juillet)-1746 (10 décembre)

    Cote

    2C2504 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Tables
    • Vendeurs et anciens possesseurs (1718-1764)
    • 1718 (13 juillet)-1746 (10 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  74. Résultat n°74
    1746 (12 mai-25 novembre)

    206 medias

    1746 (12 mai-25 novembre)

    Date

    1746 (12 mai-25 novembre)

    Cote

    2C2574 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1746 (12 mai-25 novembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  75. Résultat n°75
    1744 (27 novembre)-1746 (7 novembre)

    212 medias

    1744 (27 novembre)-1746 (7 novembre)

    Date

    1744 (27 novembre)-1746 (7 novembre)

    Cote

    2C2637 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • 1744 (27 novembre)-1746 (7 novembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  76. Résultat n°76
    1742 (25 juillet)-1746 (4 octobre)

    106 medias

    1742 (25 juillet)-1746 (4 octobre)

    Date

    1742 (25 juillet)-1746 (4 octobre)

    Cote

    2C2615 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Insinuations suivant le tarif (1706-1791)
    • 1742 (25 juillet)-1746 (4 octobre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  77. Résultat n°77
    1745 (16 avril)-1746 (12 mai)

    406 medias

    1745 (16 avril)-1746 (12 mai)

    Date

    1745 (16 avril)-1746 (12 mai)

    Cote

    2C2573 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1745 (16 avril)-1746 (12 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  78. Résultat n°78
    1744 (25 mai)-1745 (16 avril)

    406 medias

    1744 (25 mai)-1745 (16 avril)

    Date

    1744 (25 mai)-1745 (16 avril)

    Cote

    2C2572 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1744 (25 mai)-1745 (16 avril)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  79. Résultat n°79
    1742 (5 décembre)-1744 (27 novembre)

    212 medias

    1742 (5 décembre)-1744 (27 novembre)

    Date

    1742 (5 décembre)-1744 (27 novembre)

    Cote

    2C2636 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • 1742 (5 décembre)-1744 (27 novembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  80. Résultat n°80
    1743 (27 novembre)-1744 (25 mai)

    208 medias

    1743 (27 novembre)-1744 (25 mai)

    Date

    1743 (27 novembre)-1744 (25 mai)

    Cote

    2C2571 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1743 (27 novembre)-1744 (25 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints