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  1. Résultat n°1
    Sépultures et professions en religion

    71 medias

    Sépultures et professions en religion

    Date

    1754 (23 janvier)-1792 (13 décembre)

    Cote

    2C2507 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Tables
    • Sépultures et professions en religion

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  2. Résultat n°2
    1789 (17 janvier)-1791 (5 juillet)

    408 medias

    1789 (17 janvier)-1791 (5 juillet)

    Date

    1789 (17 janvier)-1791 (5 juillet)

    Cote

    2C2661 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • 1789 (17 janvier)-1791 (5 juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  3. Résultat n°3
    1780 (1er juin)-1791 (31 janvier)

    323 medias

    1780 (1er juin)-1791 (31 janvier)

    Date

    1780 (1er juin)-1791 (31 janvier)

    Cote

    2C2617 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Insinuations suivant le tarif (1706-1791)
    • 1780 (1er juin)-1791 (31 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  4. Résultat n°4
    1789 (9 juin)-1790 (16 septembre)

    414 medias

    1789 (9 juin)-1790 (16 septembre)

    Date

    1789 (9 juin)-1790 (16 septembre)

    Cote

    2C2614 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1789 (9 juin)-1790 (16 septembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  5. Résultat n°5
    1788 (3 avril)-1789 (9 juin)

    170 medias

    1788 (3 avril)-1789 (9 juin)

    Date

    1788 (3 avril)-1789 (9 juin)

    Cote

    2C2613 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1788 (3 avril)-1789 (9 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  6. Résultat n°6
    1787 (11 juin)-1789 (17 janvier)

    209 medias

    1787 (11 juin)-1789 (17 janvier)

    Date

    1787 (11 juin)-1789 (17 janvier)

    Cote

    2C2660 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • 1787 (11 juin)-1789 (17 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  7. Résultat n°7
    1786 (21 décembre)-1788 (3 avril)

    409 medias

    1786 (21 décembre)-1788 (3 avril)

    Date

    1786 (21 décembre)-1788 (3 avril)

    Cote

    2C2612 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1786 (21 décembre)-1788 (3 avril)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  8. Résultat n°8
    Petit scel

    206 medias

    Petit scel

    Date

    1763 (3 août)-1787 (25 octobre)

    Cote

    2C2662 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Petit scel

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  9. Résultat n°9
    1784 (2 décembre)-1787 (11 juin)

    408 medias

    1784 (2 décembre)-1787 (11 juin)

    Date

    1784 (2 décembre)-1787 (11 juin)

    Cote

    2C2659 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • 1784 (2 décembre)-1787 (11 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  10. Résultat n°10
    1785 (21 juillet)-1786 (21 décembre)

    407 medias

    1785 (21 juillet)-1786 (21 décembre)

    Date

    1785 (21 juillet)-1786 (21 décembre)

    Cote

    2C2611 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1785 (21 juillet)-1786 (21 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  11. Résultat n°11
    1784 (10 avril)-1785 (21 juillet)

    403 medias

    1784 (10 avril)-1785 (21 juillet)

    Date

    1784 (10 avril)-1785 (21 juillet)

    Cote

    2C2610 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1784 (10 avril)-1785 (21 juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  12. Résultat n°12
    1782 (4 janvier)-1784 (2 décembre)

    409 medias

    1782 (4 janvier)-1784 (2 décembre)

    Date

    1782 (4 janvier)-1784 (2 décembre)

    Cote

    2C2658 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • 1782 (4 janvier)-1784 (2 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  13. Résultat n°13
    Baux à ferme

    83 medias

    Baux à ferme

    Date

    1755 (2 janvier)-1784 (2 octobre)

    Cote

    2C2509 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Tables
    • Baux à ferme

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  14. Résultat n°14
    1783 (8 janvier)-1784 (10 avril)

    408 medias

    1783 (8 janvier)-1784 (10 avril)

    Date

    1783 (8 janvier)-1784 (10 avril)

    Cote

    2C2609 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1783 (8 janvier)-1784 (10 avril)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  15. Résultat n°15
    1781 (16 juillet)-1783 (8 janvier)

    408 medias

    1781 (16 juillet)-1783 (8 janvier)

    Date

    1781 (16 juillet)-1783 (8 janvier)

    Cote

    2C2608 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1781 (16 juillet)-1783 (8 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  16. Résultat n°16
    1780 (7 septembre)-1782 (4 janvier)

    226 medias

    1780 (7 septembre)-1782 (4 janvier)

    Date

    1780 (7 septembre)-1782 (4 janvier)

    Cote

    2C2657 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • 1780 (7 septembre)-1782 (4 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  17. Résultat n°17
    1780 (22 juin)-1781 (16 juillet)

    313 medias

    1780 (22 juin)-1781 (16 juillet)

    Date

    1780 (22 juin)-1781 (16 juillet)

    Cote

    2C2607 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1780 (22 juin)-1781 (16 juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  18. Résultat n°18
    1779 (27 février)-1780 (17 septembre)

    237 medias

    1779 (27 février)-1780 (17 septembre)

    Date

    1779 (27 février)-1780 (17 septembre)

    Cote

    2C2656 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • 1779 (27 février)-1780 (17 septembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  19. Résultat n°19
    1779 (5 mai)-1780 (21 juin)

    321 medias

    1779 (5 mai)-1780 (21 juin)

    Date

    1779 (5 mai)-1780 (21 juin)

    Cote

    2C2606 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1779 (5 mai)-1780 (21 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  20. Résultat n°20
    1778 (31 mars)-1779 (3 mai)

    298 medias

    1778 (31 mars)-1779 (3 mai)

    Date

    1778 (31 mars)-1779 (3 mai)

    Cote

    2C2605 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1778 (31 mars)-1779 (3 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  21. Résultat n°21
    1777 (14 octobre)-1779 (26 février)

    236 medias

    1777 (14 octobre)-1779 (26 février)

    Date

    1777 (14 octobre)-1779 (26 février)

    Cote

    2C2655 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • 1777 (14 octobre)-1779 (26 février)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  22. Résultat n°22
    1777 (16 mars)-1778 (29 mars)

    297 medias

    1777 (16 mars)-1778 (29 mars)

    Date

    1777 (16 mars)-1778 (29 mars)

    Cote

    2C2604 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1777 (16 mars)-1778 (29 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  23. Résultat n°23
    1776 (1er avril)-1777 (15 mars)

    308 medias

    1776 (1er avril)-1777 (15 mars)

    Date

    1776 (1er avril)-1777 (15 mars)

    Cote

    2C2603 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1776 (1er avril)-1777 (15 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  24. Résultat n°24
    1775 (23 janvier)-1776 (31 décembre)

    272 medias

    1775 (23 janvier)-1776 (31 décembre)

    Date

    1775 (23 janvier)-1776 (31 décembre)

    Cote

    2C2654 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • 1775 (23 janvier)-1776 (31 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  25. Résultat n°25
    1775 (4 mars)-1776 (31 mars)

    310 medias

    1775 (4 mars)-1776 (31 mars)

    Date

    1775 (4 mars)-1776 (31 mars)

    Cote

    2C2602 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1775 (4 mars)-1776 (31 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  26. Résultat n°26
    1774 (20 juin)-1775 (4 mars)

    206 medias

    1774 (20 juin)-1775 (4 mars)

    Date

    1774 (20 juin)-1775 (4 mars)

    Cote

    2C2601 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1774 (20 juin)-1775 (4 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  27. Résultat n°27
    Partages

    83 medias

    Partages

    Date

    1720 (19 janvier)-1774 (21 août)

    Cote

    2C2508 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Tables
    • Partages

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  28. Résultat n°28
    1773 (16 octobre)-1774 (20 juin)

    204 medias

    1773 (16 octobre)-1774 (20 juin)

    Date

    1773 (16 octobre)-1774 (20 juin)

    Cote

    2C2600 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1773 (16 octobre)-1774 (20 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  29. Résultat n°29
    1773 (12 février-16 octobre)

    206 medias

    1773 (12 février-16 octobre)

    Date

    1773 (12 février-16 octobre)

    Cote

    2C2599 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1773 (12 février-16 octobre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  30. Résultat n°30
    1772 (6 février)-1773 (12 février)

    308 medias

    1772 (6 février)-1773 (12 février)

    Date

    1772 (6 février)-1773 (12 février)

    Cote

    2C2598 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1772 (6 février)-1773 (12 février)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  31. Résultat n°31
    1771 (15 novembre)-1773 (18 janvier)

    215 medias

    1771 (15 novembre)-1773 (18 janvier)

    Date

    1771 (15 novembre)-1773 (18 janvier)

    Cote

    2C2653 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • 1771 (15 novembre)-1773 (18 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  32. Résultat n°32
    Tableau alphabétique de la dénomination de chaque fief et seigneurie, dont les aveux ont été rendus et contrôlés au bureau de Richelieu depuis l'établissement du contrôle en 1705 jusqu'au 1er janvier 1736

    69 medias

    Tableau alphabétique de la dénomination de chaque fief et seigneurie, dont les aveux ont été rendus et contrôlés au bureau de Richelieu depuis l'établissement du contrôle en 1705 jusqu'au 1er janvier 1736

    Date

    1705-1773 (1er janvier)

    Cote

    2C2510 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Tables
    • Tableau alphabétique de la dénomination de chaque fief...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  33. Résultat n°33
    1770 (2 octobre)-1772 (6 février)

    406 medias

    1770 (2 octobre)-1772 (6 février)

    Date

    1770 (2 octobre)-1772 (6 février)

    Cote

    2C2597 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1770 (2 octobre)-1772 (6 février)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  34. Résultat n°34
    1770 (13 mars)-1771 (14 novembre)

    214 medias

    1770 (13 mars)-1771 (14 novembre)

    Date

    1770 (13 mars)-1771 (14 novembre)

    Cote

    2C2652 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • 1770 (13 mars)-1771 (14 novembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  35. Résultat n°35
    1769 (10 mai)-1770 (2 octobre)

    406 medias

    1769 (10 mai)-1770 (2 octobre)

    Date

    1769 (10 mai)-1770 (2 octobre)

    Cote

    2C2596 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1769 (10 mai)-1770 (2 octobre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  36. Résultat n°36
    1768 (30 mars)-1770 (13 mars)

    214 medias

    1768 (30 mars)-1770 (13 mars)

    Date

    1768 (30 mars)-1770 (13 mars)

    Cote

    2C2651 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • 1768 (30 mars)-1770 (13 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  37. Résultat n°37
    1768 (8 janvier)-1769 (10 mai)

    402 medias

    1768 (8 janvier)-1769 (10 mai)

    Date

    1768 (8 janvier)-1769 (10 mai)

    Cote

    2C2595 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1768 (8 janvier)-1769 (10 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  38. Résultat n°38
    1766 (26 juin)-1768 (30 mars)

    216 medias

    1766 (26 juin)-1768 (30 mars)

    Date

    1766 (26 juin)-1768 (30 mars)

    Cote

    2C2650 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • 1766 (26 juin)-1768 (30 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  39. Résultat n°39
    1766 (2 juin)-1768 (8 janvier)

    406 medias

    1766 (2 juin)-1768 (8 janvier)

    Date

    1766 (2 juin)-1768 (8 janvier)

    Cote

    2C2594 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1766 (2 juin)-1768 (8 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  40. Résultat n°40
    1764 (4 décembre)-1766 (26 juin)

    213 medias

    1764 (4 décembre)-1766 (26 juin)

    Date

    1764 (4 décembre)-1766 (26 juin)

    Cote

    2C2649 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • 1764 (4 décembre)-1766 (26 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints