Filtrer les résultats
Multimédias
  • 159
Période
  • 159
    • 14
    • 18
    • 26
    • 28
    • 26
    • 21
    • 22
    • 23
    • 17
    • 3
Nom de l'inventaire
  • 159
Lieux
Aucune valeur disponible
Typologies
  • 104
  • 44
  • 7
  • 2
  • 1
Afficher plus
Sujets
  • 159
Personnes
Aucune valeur disponible
Producteurs
  • 159
  • 159
Titres
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
1774 (20 juin)-1775 (4 mars)

206 medias

Cote
2C2601 (Cote)
Date
1774 (20 juin)-1775 (4 mars)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1774 (20 juin)-1775 (4 mars)
Résultat n°2
1763 (23 avril)-1764 (19 novembre)

412 medias

Cote
2C2592 (Cote)
Date
1763 (23 avril)-1764 (19 novembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1763 (23 avril)-1764 (19 novembre)
Résultat n°3
1711 (9 mars-12 décembre)

46 medias

Cote
2C2620 (Cote)
Date
1711 (9 mars-12 décembre)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1706-1791)
  • 1711 (9 mars-12 décembre)
Résultat n°4
1770 (13 mars)-1771 (14 novembre)

214 medias

Cote
2C2652 (Cote)
Date
1770 (13 mars)-1771 (14 novembre)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1706-1791)
  • 1770 (13 mars)-1771 (14 novembre)
Résultat n°5
1771 (15 novembre)-1773 (18 janvier)

215 medias

Cote
2C2653 (Cote)
Date
1771 (15 novembre)-1773 (18 janvier)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1706-1791)
  • 1771 (15 novembre)-1773 (18 janvier)
Résultat n°6
1778 (31 mars)-1779 (3 mai)

298 medias

Cote
2C2605 (Cote)
Date
1778 (31 mars)-1779 (3 mai)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1778 (31 mars)-1779 (3 mai)
Résultat n°7
1717 (17 janvier-12 septembre)

196 medias

Cote
2C2525 (Cote)
Date
1717 (17 janvier-12 septembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1717 (17 janvier-12 septembre)
Résultat n°8
1716 (18 mai)-1717 (16 janvier)

200 medias

Cote
2C2524 (Cote)
Date
1716 (18 mai)-1717 (16 janvier)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1716 (18 mai)-1717 (16 janvier)
Résultat n°9
1723 (17 février)-1725 (6 mars)

214 medias

Cote
2C2625 (Cote)
Date
1723 (17 février)-1725 (6 mars)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1706-1791)
  • 1723 (17 février)-1725 (6 mars)
Résultat n°10
Petit scel

206 medias

Cote
2C2662 (Cote)
Date
1763 (3 août)-1787 (25 octobre)
Lieu - Type de document
petit scel
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Registres de formalité
  • Petit scel
Résultat n°11
1720 (8 juillet)-1723 (17 février)

214 medias

Cote
2C2624 (Cote)
Date
1720 (8 juillet)-1723 (17 février)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1706-1791)
  • 1720 (8 juillet)-1723 (17 février)
Résultat n°12
1708 (1er juillet-28 décembre)

56 medias

Cote
2C2516 (Cote)
Date
1708 (1er juillet-28 décembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1708 (1er juillet-28 décembre)
Résultat n°13
1743 (19 avril-27 novembre)

208 medias

Cote
2C2570 (Cote)
Date
1743 (19 avril-27 novembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1743 (19 avril-27 novembre)
Résultat n°14
1725 (6 mars)-1727 (5 mai)

214 medias

Cote
2C2626 (Cote)
Date
1725 (6 mars)-1727 (5 mai)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1706-1791)
  • 1725 (6 mars)-1727 (5 mai)
Résultat n°15
1730 (12 mai-23 décembre)

206 medias

Cote
2C2546 (Cote)
Date
1730 (12 mai-23 décembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1730 (12 mai-23 décembre)
Résultat n°16
1729 (8 avril-18 novembre)

206 medias

Cote
2C2544 (Cote)
Date
1729 (8 avril-18 novembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1729 (8 avril-18 novembre)
Résultat n°17
Centième denier (28 mai 1706-30 décembre 1709) et insinuations suivant le tarif (31 mai 1706-25 novembre 1709)

204 medias

Cote
2C2618 (Cote)
Date
1706 (28 mai)-1709 (30 décembre)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1706-1791)
  • Centième denier (28 mai 1706-30 décembre 1709) et insinuations...
Résultat n°18
Partages

83 medias

Cote
2C2508 (Cote)
Date
1720 (19 janvier)-1774 (21 août)
Lieu - Type de document
table des partages
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Tables
  • Partages
Résultat n°19
1779 (5 mai)-1780 (21 juin)

321 medias

Cote
2C2606 (Cote)
Date
1779 (5 mai)-1780 (21 juin)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1779 (5 mai)-1780 (21 juin)
Résultat n°20
1762 (13 janvier)-1763 (27 avril)

212 medias

Cote
2C2647 (Cote)
Date
1762 (13 janvier)-1763 (27 avril)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1706-1791)
  • 1762 (13 janvier)-1763 (27 avril)
Résultat n°21
1727 (18 mai-10 décembre)

206 medias

Cote
2C2541 (Cote)
Date
1727 (18 mai-10 décembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1727 (18 mai-10 décembre)
Résultat n°22
1789 (9 juin)-1790 (16 septembre)

414 medias

Cote
2C2614 (Cote)
Date
1789 (9 juin)-1790 (16 septembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1789 (9 juin)-1790 (16 septembre)
Résultat n°23
1758 (22 novembre)-1760 (1er juillet)

212 medias

Cote
2C2645 (Cote)
Date
1758 (22 novembre)-1760 (1er juillet)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1706-1791)
  • 1758 (22 novembre)-1760 (1er juillet)
Résultat n°24
1763 (28 avril)-1764 (4 décembre)

212 medias

Cote
2C2648 (Cote)
Date
1763 (28 avril)-1764 (4 décembre)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1706-1791)
  • 1763 (28 avril)-1764 (4 décembre)
Résultat n°25
1744 (25 mai)-1745 (16 avril)

406 medias

Cote
2C2572 (Cote)
Date
1744 (25 mai)-1745 (16 avril)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1744 (25 mai)-1745 (16 avril)
Résultat n°26
1781 (16 juillet)-1783 (8 janvier)

408 medias

Cote
2C2608 (Cote)
Date
1781 (16 juillet)-1783 (8 janvier)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1781 (16 juillet)-1783 (8 janvier)
Résultat n°27
1760 (18 février)-1761 (14 mars)

406 medias

Cote
2C2589 (Cote)
Date
1760 (18 février)-1761 (14 mars)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1760 (18 février)-1761 (14 mars)
Résultat n°28
1759 (12 janvier)-1760 (18 février)

410 medias

Cote
2C2588 (Cote)
Date
1759 (12 janvier)-1760 (18 février)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1759 (12 janvier)-1760 (18 février)
Résultat n°29
1719 (15 décembre)-1720 (6 juillet)

140 medias

Cote
2C2529 (Cote)
Date
1719 (15 décembre)-1720 (6 juillet)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1719 (15 décembre)-1720 (6 juillet)
Résultat n°30
Tableau alphabétique de la dénomination de chaque fief et seigneurie, dont les aveux ont été rendus et contrôlés au bureau de Richelieu depuis l'établissement du contrôle en 1705 jusqu'au 1er janvier 1736

69 medias

Cote
2C2510 (Cote)
Date
1705-1773 (1er janvier)
Lieu - Type de document
table
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Tables
  • Tableau alphabétique de la dénomination de chaque fief...
Résultat n°31
1766 (26 juin)-1768 (30 mars)

216 medias

Cote
2C2650 (Cote)
Date
1766 (26 juin)-1768 (30 mars)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1706-1791)
  • 1766 (26 juin)-1768 (30 mars)
Résultat n°32
1785 (21 juillet)-1786 (21 décembre)

407 medias

Cote
2C2611 (Cote)
Date
1785 (21 juillet)-1786 (21 décembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1785 (21 juillet)-1786 (21 décembre)
Résultat n°33
1727 (4 janvier-17 mai)

204 medias

Cote
2C2540 (Cote)
Date
1727 (4 janvier-17 mai)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1727 (4 janvier-17 mai)
Résultat n°34
1734 (19 juillet)-1736 (21 septembre)

212 medias

Cote
2C2630 (Cote)
Date
1734 (19 juillet)-1736 (21 septembre)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1706-1791)
  • 1734 (19 juillet)-1736 (21 septembre)
Résultat n°35
1749 (1er mai-3 décembre)

206 medias

Cote
2C2578 (Cote)
Date
1749 (1er mai-3 décembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1749 (1er mai-3 décembre)
Résultat n°36
1727 (6 mai)-1728 (22 mars)

112 medias

Cote
2C2627 (Cote)
Date
1727 (6 mai)-1728 (22 mars)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1706-1791)
  • 1727 (6 mai)-1728 (22 mars)
Résultat n°37
1722 (29 octobre)-1723 (23 mars)

206 medias

Cote
2C2532 (Cote)
Date
1722 (29 octobre)-1723 (23 mars)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1722 (29 octobre)-1723 (23 mars)
Résultat n°38
1725 (18 janvier-18 juin)

206 medias

Cote
2C2536 (Cote)
Date
1725 (18 janvier-18 juin)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1725 (18 janvier-18 juin)
Résultat n°39
1773 (16 octobre)-1774 (20 juin)

204 medias

Cote
2C2600 (Cote)
Date
1773 (16 octobre)-1774 (20 juin)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1773 (16 octobre)-1774 (20 juin)
Résultat n°40
1762 (19 avril)-1763 (23 avril)

406 medias

Cote
2C2591 (Cote)
Date
1762 (19 avril)-1763 (23 avril)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1762 (19 avril)-1763 (23 avril)
Résultat n°41
1787 (11 juin)-1789 (17 janvier)

209 medias

Cote
2C2660 (Cote)
Date
1787 (11 juin)-1789 (17 janvier)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1706-1791)
  • 1787 (11 juin)-1789 (17 janvier)
Résultat n°42
1718 (13 juillet)-1746 (10 décembre)

167 medias

Cote
2C2504 (Cote)
Date
1718 (13 juillet)-1746 (10 décembre)
Lieu - Type de document
table des vendeurs et anciens possesseurs
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Tables
  • Vendeurs et anciens possesseurs (1718-1764)
  • 1718 (13 juillet)-1746 (10 décembre)
Résultat n°43
1705 (7 janvier)-1706 (8 octobre)

30 medias

Cote
2C2511 (Cote)
Date
1705 (7 janvier)-1706 (8 octobre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1705 (7 janvier)-1706 (8 octobre)
Résultat n°44
1751 (6 août)-1752 (29 novembre)

210 medias

Cote
2C2641 (Cote)
Date
1751 (6 août)-1752 (29 novembre)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1706-1791)
  • 1751 (6 août)-1752 (29 novembre)
Résultat n°45
1748 (29 avril)-1749 (30 avril)

406 medias

Cote
2C2577 (Cote)
Date
1748 (29 avril)-1749 (30 avril)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1748 (29 avril)-1749 (30 avril)
Résultat n°46
1769 (10 mai)-1770 (2 octobre)

406 medias

Cote
2C2596 (Cote)
Date
1769 (10 mai)-1770 (2 octobre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1769 (10 mai)-1770 (2 octobre)
Résultat n°47
1733 (12 juin-21 décembre)

206 medias

Cote
2C2552 (Cote)
Date
1733 (12 juin-21 décembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1733 (12 juin-21 décembre)
Résultat n°48
1761 (22 juin)-1764 (24 novembre)

106 medias

Cote
2C2616 (Cote)
Date
1761 (22 juin)-1764 (24 novembre)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Registres de formalité
  • Insinuations suivant le tarif (1706-1791)
  • 1761 (22 juin)-1764 (24 novembre)
Résultat n°49
1764 (4 décembre)-1766 (26 juin)

213 medias

Cote
2C2649 (Cote)
Date
1764 (4 décembre)-1766 (26 juin)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1706-1791)
  • 1764 (4 décembre)-1766 (26 juin)
Résultat n°50
1777 (14 octobre)-1779 (26 février)

236 medias

Cote
2C2655 (Cote)
Date
1777 (14 octobre)-1779 (26 février)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1706-1791)
  • 1777 (14 octobre)-1779 (26 février)
Résultat n°51
1739 (13 mars-27 juillet)

206 medias

Cote
2C2563 (Cote)
Date
1739 (13 mars-27 juillet)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1739 (13 mars-27 juillet)
Résultat n°52
1768 (8 janvier)-1769 (10 mai)

402 medias

Cote
2C2595 (Cote)
Date
1768 (8 janvier)-1769 (10 mai)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1768 (8 janvier)-1769 (10 mai)
Résultat n°53
1730 (24 décembre)-1731 (20 juin)

206 medias

Cote
2C2547 (Cote)
Date
1730 (24 décembre)-1731 (20 juin)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1730 (24 décembre)-1731 (20 juin)
Résultat n°54
1720 (7 juillet)-1722 (16 mars)

404 medias

Cote
2C2530 (Cote)
Date
1720 (7 juillet)-1722 (16 mars)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1720 (7 juillet)-1722 (16 mars)
Résultat n°55
1737 (21 mai-6 décembre)

206 medias

Cote
2C2560 (Cote)
Date
1737 (21 mai-6 décembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1737 (21 mai-6 décembre)
Résultat n°56
1723 (7 septembre)-1724 (21 mai)

206 medias

Cote
2C2534 (Cote)
Date
1723 (7 septembre)-1724 (21 mai)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1723 (7 septembre)-1724 (21 mai)
Résultat n°57
1764 (20 novembre)-1766 (2 juin)

410 medias

Cote
2C2593 (Cote)
Date
1764 (20 novembre)-1766 (2 juin)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1764 (20 novembre)-1766 (2 juin)
Résultat n°58
1742 (7 avril-1er octobre)

208 medias

Cote
2C2568 (Cote)
Date
1742 (7 avril-1er octobre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1742 (7 avril-1er octobre)
Résultat n°59
1754 (21 septembre)-1756 (11 octobre)

215 medias

Cote
2C2643 (Cote)
Date
1754 (21 septembre)-1756 (11 octobre)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1706-1791)
  • 1754 (21 septembre)-1756 (11 octobre)
Résultat n°60
Acquéreurs et nouveaux possesseurs

41 medias

Cote
2C2506 (Cote)
Date
1704 (13 janvier)-1706 (31 décembre)
Lieu - Type de document
table des acquéreurs et nouveaux possesseurs
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Tables
  • Acquéreurs et nouveaux possesseurs
Résultat n°61
1733 (21 décembre)-1734 (22 mai)

206 medias

Cote
2C2553 (Cote)
Date
1733 (21 décembre)-1734 (22 mai)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1733 (21 décembre)-1734 (22 mai)
Résultat n°62
1750 (19 décembre)-1751 (22 mai)

206 medias

Cote
2C2580 (Cote)
Date
1750 (19 décembre)-1751 (22 mai)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1750 (19 décembre)-1751 (22 mai)
Résultat n°63
1784 (10 avril)-1785 (21 juillet)

403 medias

Cote
2C2610 (Cote)
Date
1784 (10 avril)-1785 (21 juillet)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1784 (10 avril)-1785 (21 juillet)
Résultat n°64
1752 (3 mai)-1753 (5 avril)

405 medias

Cote
2C2582 (Cote)
Date
1752 (3 mai)-1753 (5 avril)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1752 (3 mai)-1753 (5 avril)
Résultat n°65
Centième denier et insinuations suivant le tarif (2 janvier 1710-8 mars 1711)

105 medias

Cote
2C2619 (Cote)
Date
1710 (2 janvier)-1711 (8 mars)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1706-1791)
  • Centième denier et insinuations suivant le tarif (2...
Résultat n°66
1780 (1er juin)-1791 (31 janvier)

323 medias

Cote
2C2617 (Cote)
Date
1780 (1er juin)-1791 (31 janvier)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Registres de formalité
  • Insinuations suivant le tarif (1706-1791)
  • 1780 (1er juin)-1791 (31 janvier)
Résultat n°67
1739 (5 décembre)-1740 (31 mai)

112 medias

Cote
2C2633 (Cote)
Date
1739 (5 décembre)-1740 (31 mai)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1706-1791)
  • 1739 (5 décembre)-1740 (31 mai)
Résultat n°68
1768 (30 mars)-1770 (13 mars)

214 medias

Cote
2C2651 (Cote)
Date
1768 (30 mars)-1770 (13 mars)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1706-1791)
  • 1768 (30 mars)-1770 (13 mars)
Résultat n°69
1776 (1er avril)-1777 (15 mars)

308 medias

Cote
2C2603 (Cote)
Date
1776 (1er avril)-1777 (15 mars)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1776 (1er avril)-1777 (15 mars)
Résultat n°70
1748 (24 juillet)-1749 (3 septembre)

112 medias

Cote
2C2639 (Cote)
Date
1748 (24 juillet)-1749 (3 septembre)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1706-1791)
  • 1748 (24 juillet)-1749 (3 septembre)
Résultat n°71
1711 (13 juin)-1715 (2 mars)

378 medias

Cote
2C2522 (Cote)
Date
1711 (13 juin)-1715 (2 mars)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1711 (13 juin)-1715 (2 mars)
Résultat n°72
1752 (29 novembre)-1754 (21 septembre)

214 medias

Cote
2C2642 (Cote)
Date
1752 (29 novembre)-1754 (21 septembre)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1706-1791)
  • 1752 (29 novembre)-1754 (21 septembre)
Résultat n°73
1788 (3 avril)-1789 (9 juin)

170 medias

Cote
2C2613 (Cote)
Date
1788 (3 avril)-1789 (9 juin)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1788 (3 avril)-1789 (9 juin)
Résultat n°74
1736 (10 décembre)-1737 (20 mai)

206 medias

Cote
2C2559 (Cote)
Date
1736 (10 décembre)-1737 (20 mai)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1736 (10 décembre)-1737 (20 mai)
Résultat n°75
1708 (2 mars-30 juin)

52 medias

Cote
2C2515 (Cote)
Date
1708 (2 mars-30 juin)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1708 (2 mars-30 juin)
Résultat n°76
1735 (22 avril-21 novembre)

206 medias

Cote
2C2556 (Cote)
Date
1735 (22 avril-21 novembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1735 (22 avril-21 novembre)
Résultat n°77
1733 (5 janvier-12 juin)

206 medias

Cote
2C2551 (Cote)
Date
1733 (5 janvier-12 juin)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1733 (5 janvier-12 juin)
Résultat n°78
1708 (28 décembre)-1709 (2 juin)

56 medias

Cote
2C2517 (Cote)
Date
1708 (28 décembre)-1709 (2 juin)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1708 (28 décembre)-1709 (2 juin)
Résultat n°79
Centième denier (22 avril-2 juillet 1720) et insinuations suivant le tarif (29 avril-2 juillet 1720)

32 medias

Cote
2C2623 (Cote)
Date
1720 (22 avril-2 juillet)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1706-1791)
  • Centième denier (22 avril-2 juillet 1720) et insinuations...
Résultat n°80
1780 (7 septembre)-1782 (4 janvier)

226 medias

Cote
2C2657 (Cote)
Date
1780 (7 septembre)-1782 (4 janvier)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1706-1791)
  • 1780 (7 septembre)-1782 (4 janvier)