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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Vendeurs et anciens possesseurs

131 medias

Cote
2C2073 (Cote)
Date
1769 (22 août)-1785 (12 juin)
Lieu - Type de document
table des vendeurs et anciens possesseurs
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Montbazon (1703-an III)
  • Tables
  • Vendeurs et anciens possesseurs
Résultat n°2
1723 (1er août)-1743 (26 décembre)

65 medias

Cote
2C2074 (Cote)
Date
1723 (1er août)-1743 (26 décembre)
Lieu - Type de document
table des acquéreurs et nouveaux possesseurs
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Montbazon (1703-an III)
  • Tables
  • Acquéreurs et nouveaux possesseurs (1723-an III)
  • 1723 (1er août)-1743 (26 décembre)
Résultat n°3
1732 (28 décembre)-1749 (21 décembre)

38 medias

Cote
2C2075 (Cote)
Date
1732 (28 décembre)-1749 (21 décembre)
Lieu - Type de document
table des acquéreurs et nouveaux possesseurs
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Montbazon (1703-an III)
  • Tables
  • Acquéreurs et nouveaux possesseurs (1723-an III)
  • 1732 (28 décembre)-1749 (21 décembre)
Résultat n°4
1770 (15 janvier)-an III (5 ventôse)

135 medias

Cote
2C2076 (Cote)
Date
1770 (15 janvier)-an III (5 ventôse)
Lieu - Type de document
table des acquéreurs et nouveaux possesseurs
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Montbazon (1703-an III)
  • Tables
  • Acquéreurs et nouveaux possesseurs (1723-an III)
  • 1770 (15 janvier)-an III (5 ventôse)
Résultat n°5
Donations

23 medias

Cote
2C2077 (Cote)
Date
1775 (17 juillet)-1793 (8 mai)
Lieu - Type de document
table des testaments et donations
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Montbazon (1703-an III)
  • Tables
  • Donations
Résultat n°6
Contrats de mariage

42 medias

Cote
2C2078 (Cote)
Date
1776 (22 janvier)-an III (24 messidor)
Lieu - Type de document
table des contrats de mariage
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Montbazon (1703-an III)
  • Tables
  • Contrats de mariage
Résultat n°7
Testaments

37 medias

Cote
2C2079 (Cote)
Date
1757 (4 avril)-an II (22 messidor)
Lieu - Type de document
table des testaments et donations
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Montbazon (1703-an III)
  • Tables
  • Testaments
Résultat n°8
1763 (2 janvier)-1782 (31 décembre)

84 medias

Cote
2C2080 (Cote)
Date
1763 (2 janvier)-1782 (31 décembre)
Lieu - Type de document
table des décès
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Montbazon (1703-an III)
  • Tables
  • Sépultures et professions en religion (1763-1788)
  • 1763 (2 janvier)-1782 (31 décembre)
Résultat n°9
1763 (4 mars)-1788 (17 novembre)

39 medias

Cote
2C2081 (Cote)
Date
1763 (4 mars)-1788 (17 novembre)
Lieu - Type de document
table des décès
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Montbazon (1703-an III)
  • Tables
  • Sépultures et professions en religion (1763-1788)
  • 1763 (4 mars)-1788 (17 novembre)
Résultat n°10
1719 (3 mars)-1767 (décembre)

50 medias

Cote
2C2082 (Cote)
Date
1719 (3 mars)-1767 (décembre)
Lieu - Type de document
table des successions
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Montbazon (1703-an III)
  • Tables
  • Successions collatérales payées (1719-1791)
  • 1719 (3 mars)-1767 (décembre)
Résultat n°11
1771 (11 mai)-1791 (9 octobre)

45 medias

Cote
2C2083 (Cote)
Date
1771 (11 mai)-1791 (9 octobre)
Lieu - Type de document
table des successions
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Montbazon (1703-an III)
  • Tables
  • Successions collatérales payées (1719-1791)
  • 1771 (11 mai)-1791 (9 octobre)
Résultat n°12
1749 (9 décembre)-1789 (3 juillet)

59 medias

Cote
2C2084 (Cote)
Date
1749 (9 décembre)-1789 (3 juillet)
Lieu - Type de document
table des partages
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Montbazon (1703-an III)
  • Tables
  • Partages (1749-an III)
  • 1749 (9 décembre)-1789 (3 juillet)
Résultat n°13
1788 (10 juin)-an III (10 pluviôse)

39 medias

Cote
2C2085 (Cote)
Date
1788 (10 juin)-an III (10 pluviôse)
Lieu - Type de document
table des partages
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Montbazon (1703-an III)
  • Tables
  • Partages (1749-an III)
  • 1788 (10 juin)-an III (10 pluviôse)
Résultat n°14
1749 (7 décembre)-1772 (24 juillet)

51 medias

Cote
2C2086 (Cote)
Date
1749 (7 décembre)-1772 (24 juillet)
Lieu - Type de document
table des baux
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Montbazon (1703-an III)
  • Tables
  • Baux à ferme (1749-an III)
  • 1749 (7 décembre)-1772 (24 juillet)
Résultat n°15
1772 (6 août)-an III (17 prairial)

125 medias

Cote
2C2087 (Cote)
Date
1772 (6 août)-an III (17 prairial)
Lieu - Type de document
table des baux
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Montbazon (1703-an III)
  • Tables
  • Baux à ferme (1749-an III)
  • 1772 (6 août)-an III (17 prairial)
Résultat n°16
Baux des biens des gens de mainmorte

16 medias

Cote
2C2088 (Cote)
Date
1775 (17 juillet)-1789 (28 septembre)
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Montbazon (1703-an III)
  • Tables
  • Baux des biens des gens de mainmorte
Résultat n°17
Contrôle des actes ecclésiastiques

9 medias

Cote
2C2089 (Cote)
Date
1703 (4 janvier)-1704 (23 août)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Montbazon (1703-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes ecclésiastiques
Résultat n°18
1710 (1er avril)-1714 (30 mai)

100 medias

Cote
2C2090 (Cote)
Date
1710 (1er avril)-1714 (30 mai)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Montbazon (1703-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1710 (1er avril)-1714 (30 mai)
Résultat n°19
1714 (31 mai)-1717 (14 juin)

100 medias

Cote
2C2091 (Cote)
Date
1714 (31 mai)-1717 (14 juin)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Montbazon (1703-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1714 (31 mai)-1717 (14 juin)
Résultat n°20
1717 (15 juin)-1719 (10 novembre)

198 medias

Cote
2C2092 (Cote)
Date
1717 (15 juin)-1719 (10 novembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Montbazon (1703-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1717 (15 juin)-1719 (10 novembre)
Résultat n°21
1719 (11 novembre)-1720 (6 juillet)

66 medias

Cote
2C2093 (Cote)
Date
1719 (11 novembre)-1720 (6 juillet)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Montbazon (1703-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1719 (11 novembre)-1720 (6 juillet)
Résultat n°22
1720 (6 juillet)-1722 (15 octobre)

204 medias

Cote
2C2094 (Cote)
Date
1720 (6 juillet)-1722 (15 octobre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Montbazon (1703-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1720 (6 juillet)-1722 (15 octobre)
Résultat n°23
1722 (15 octobre)-1723 (24 octobre)

202 medias

Cote
2C2095 (Cote)
Date
1722 (15 octobre)-1723 (24 octobre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Montbazon (1703-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1722 (15 octobre)-1723 (24 octobre)
Résultat n°24
1723 (25 octobre)-1725 (22 juin)

206 medias

Cote
2C2096 (Cote)
Date
1723 (25 octobre)-1725 (22 juin)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Montbazon (1703-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1723 (25 octobre)-1725 (22 juin)
Résultat n°25
1725 (22 juin)-1726 (17 février)

108 medias

Cote
2C2097 (Cote)
Date
1725 (22 juin)-1726 (17 février)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Montbazon (1703-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1725 (22 juin)-1726 (17 février)
Résultat n°26
1726 (18 février)-1727 (28 février)

202 medias

Cote
2C2098 (Cote)
Date
1726 (18 février)-1727 (28 février)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Montbazon (1703-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1726 (18 février)-1727 (28 février)
Résultat n°27
1727 (1er mars)-1728 (21 janvier)

202 medias

Cote
2C2099 (Cote)
Date
1727 (1er mars)-1728 (21 janvier)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Montbazon (1703-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1727 (1er mars)-1728 (21 janvier)
Résultat n°28
1728 (22 janvier-7 décembre)

202 medias

Cote
2C2100 (Cote)
Date
1728 (22 janvier-7 décembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Montbazon (1703-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1728 (22 janvier-7 décembre)
Résultat n°29
1728 (7 décembre)-1729 (31 octobre)

206 medias

Cote
2C2101 (Cote)
Date
1728 (7 décembre)-1729 (31 octobre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Montbazon (1703-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1728 (7 décembre)-1729 (31 octobre)
Résultat n°30
1729 (1er novembre)-1730 (19 septembre)

208 medias

Cote
2C2102 (Cote)
Date
1729 (1er novembre)-1730 (19 septembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Montbazon (1703-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1729 (1er novembre)-1730 (19 septembre)
Résultat n°31
1730 (19 septembre)-1731 (14 juillet)

206 medias

Cote
2C2103 (Cote)
Date
1730 (19 septembre)-1731 (14 juillet)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Montbazon (1703-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1730 (19 septembre)-1731 (14 juillet)
Résultat n°32
1731 (15 juillet)-1732 (26 mai)

204 medias

Cote
2C2104 (Cote)
Date
1731 (15 juillet)-1732 (26 mai)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Montbazon (1703-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1731 (15 juillet)-1732 (26 mai)
Résultat n°33
1732 (27 mai)-1733 (31 mars)

207 medias

Cote
2C2105 (Cote)
Date
1732 (27 mai)-1733 (31 mars)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Montbazon (1703-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1732 (27 mai)-1733 (31 mars)
Résultat n°34
1733 (31 mars)-1734 (2 janvier)

206 medias

Cote
2C2106 (Cote)
Date
1733 (31 mars)-1734 (2 janvier)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Montbazon (1703-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1733 (31 mars)-1734 (2 janvier)
Résultat n°35
1734 (2 janvier-4 novembre)

206 medias

Cote
2C2107 (Cote)
Date
1734 (2 janvier-4 novembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Montbazon (1703-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1734 (2 janvier-4 novembre)
Résultat n°36
1734 (5 novembre)-1735 (31 août)

206 medias

Cote
2C2108 (Cote)
Date
1734 (5 novembre)-1735 (31 août)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Montbazon (1703-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1734 (5 novembre)-1735 (31 août)
Résultat n°37
1735 (1er septembre)-1736 (6 juillet)

208 medias

Cote
2C2109 (Cote)
Date
1735 (1er septembre)-1736 (6 juillet)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Montbazon (1703-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1735 (1er septembre)-1736 (6 juillet)
Résultat n°38
1736 (7 juillet)-1737 (18 mai)

210 medias

Cote
2C2110 (Cote)
Date
1736 (7 juillet)-1737 (18 mai)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Montbazon (1703-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1736 (7 juillet)-1737 (18 mai)
Résultat n°39
1737 (18 mai)-1738 (14 avril)

204 medias

Cote
2C2111 (Cote)
Date
1737 (18 mai)-1738 (14 avril)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Montbazon (1703-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1737 (18 mai)-1738 (14 avril)
Résultat n°40
1738 (15 avril)-1739 (1er mars)

206 medias

Cote
2C2112 (Cote)
Date
1738 (15 avril)-1739 (1er mars)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Montbazon (1703-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1738 (15 avril)-1739 (1er mars)
Résultat n°41
1739 (2 mars-15 décembre)

208 medias

Cote
2C2113 (Cote)
Date
1739 (2 mars-15 décembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Montbazon (1703-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1739 (2 mars-15 décembre)
Résultat n°42
1739 (15 décembre)-1740 (4 octobre)

204 medias

Cote
2C2114 (Cote)
Date
1739 (15 décembre)-1740 (4 octobre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Montbazon (1703-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1739 (15 décembre)-1740 (4 octobre)
Résultat n°43
1740 (4 octobre)-1741 (18 juillet)

206 medias

Cote
2C2115 (Cote)
Date
1740 (4 octobre)-1741 (18 juillet)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Montbazon (1703-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1740 (4 octobre)-1741 (18 juillet)
Résultat n°44
1741 (18 juillet)-1742 (7 mai)

206 medias

Cote
2C2116 (Cote)
Date
1741 (18 juillet)-1742 (7 mai)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Montbazon (1703-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1741 (18 juillet)-1742 (7 mai)
Résultat n°45
1742 (7 mai)-1743 (2 avril)

200 medias

Cote
2C2117 (Cote)
Date
1742 (7 mai)-1743 (2 avril)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Montbazon (1703-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1742 (7 mai)-1743 (2 avril)
Résultat n°46
1743 (2 avril)-1744 (20 mars)

208 medias

Cote
2C2118 (Cote)
Date
1743 (2 avril)-1744 (20 mars)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Montbazon (1703-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1743 (2 avril)-1744 (20 mars)
Résultat n°47
1744 (20 mars)-1745 (20 avril)

200 medias

Cote
2C2119 (Cote)
Date
1744 (20 mars)-1745 (20 avril)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Montbazon (1703-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1744 (20 mars)-1745 (20 avril)
Résultat n°48
1745 (20 avril)-1746 (5 avril)

206 medias

Cote
2C2120 (Cote)
Date
1745 (20 avril)-1746 (5 avril)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Montbazon (1703-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1745 (20 avril)-1746 (5 avril)
Résultat n°49
1746 (5 avril)-1747 (27 avril)

200 medias

Cote
2C2121 (Cote)
Date
1746 (5 avril)-1747 (27 avril)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Montbazon (1703-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1746 (5 avril)-1747 (27 avril)
Résultat n°50
1747 (27 avril)-1748 (29 février)

204 medias

Cote
2C2122 (Cote)
Date
1747 (27 avril)-1748 (29 février)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Montbazon (1703-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1747 (27 avril)-1748 (29 février)
Résultat n°51
1748 (29 février-30 décembre)

206 medias

Cote
2C2123 (Cote)
Date
1748 (29 février-30 décembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Montbazon (1703-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1748 (29 février-30 décembre)
Résultat n°52
1748 (30 décembre)-1749 (15 décembre)

206 medias

Cote
2C2124 (Cote)
Date
1748 (30 décembre)-1749 (15 décembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Montbazon (1703-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1748 (30 décembre)-1749 (15 décembre)
Résultat n°53
1749 (15 décembre)-1750 (9 novembre)

206 medias

Cote
2C2125 (Cote)
Date
1749 (15 décembre)-1750 (9 novembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Montbazon (1703-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1749 (15 décembre)-1750 (9 novembre)
Résultat n°54
1750 (9 novembre)-1751 (15 septembre)

206 medias

Cote
2C2126 (Cote)
Date
1750 (9 novembre)-1751 (15 septembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Montbazon (1703-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1750 (9 novembre)-1751 (15 septembre)
Résultat n°55
1751 (15 septembre)-1752 (31 juillet)

206 medias

Cote
2C2127 (Cote)
Date
1751 (15 septembre)-1752 (31 juillet)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Montbazon (1703-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1751 (15 septembre)-1752 (31 juillet)
Résultat n°56
1752 (31 juillet)-1754 (14 juin)

405 medias

Cote
2C2128 (Cote)
Date
1752 (31 juillet)-1754 (14 juin)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Montbazon (1703-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1752 (31 juillet)-1754 (14 juin)
Résultat n°57
1754 (15 juin)-1755 (3 juin)

206 medias

Cote
2C2129 (Cote)
Date
1754 (15 juin)-1755 (3 juin)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Montbazon (1703-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1754 (15 juin)-1755 (3 juin)
Résultat n°58
1755 (3 juin)-1757 (2 mai)

406 medias

Cote
2C2130 (Cote)
Date
1755 (3 juin)-1757 (2 mai)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Montbazon (1703-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1755 (3 juin)-1757 (2 mai)
Résultat n°59
1757 (2 mai)-1758 (18 novembre)

408 medias

Cote
2C2131 (Cote)
Date
1757 (2 mai)-1758 (18 novembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Montbazon (1703-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1757 (2 mai)-1758 (18 novembre)
Résultat n°60
1758 (18 novembre)-1760 (15 mai)

406 medias

Cote
2C2132 (Cote)
Date
1758 (18 novembre)-1760 (15 mai)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Montbazon (1703-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1758 (18 novembre)-1760 (15 mai)
Résultat n°61
1760 (16 mai)-1762 (8 février)

406 medias

Cote
2C2133 (Cote)
Date
1760 (16 mai)-1762 (8 février)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Montbazon (1703-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1760 (16 mai)-1762 (8 février)
Résultat n°62
1762 (8 février)-1763 (7 décembre)

406 medias

Cote
2C2134 (Cote)
Date
1762 (8 février)-1763 (7 décembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Montbazon (1703-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1762 (8 février)-1763 (7 décembre)
Résultat n°63
1763 (7 décembre)-1766 (29 avril)

404 medias

Cote
2C2135 (Cote)
Date
1763 (7 décembre)-1766 (29 avril)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Montbazon (1703-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1763 (7 décembre)-1766 (29 avril)
Résultat n°64
1766 (29 avril)-1768 (20 août)

406 medias

Cote
2C2136 (Cote)
Date
1766 (29 avril)-1768 (20 août)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Montbazon (1703-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1766 (29 avril)-1768 (20 août)
Résultat n°65
1768 (20 août)-1770 (19 novembre)

406 medias

Cote
2C2137 (Cote)
Date
1768 (20 août)-1770 (19 novembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Montbazon (1703-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1768 (20 août)-1770 (19 novembre)
Résultat n°66
1770 (19 novembre)-1771 (9 décembre)

206 medias

Cote
2C2138 (Cote)
Date
1770 (19 novembre)-1771 (9 décembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Montbazon (1703-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1770 (19 novembre)-1771 (9 décembre)
Résultat n°67
1771 (9 décembre)-1773 (5 septembre)

406 medias

Cote
2C2139 (Cote)
Date
1771 (9 décembre)-1773 (5 septembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Montbazon (1703-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1771 (9 décembre)-1773 (5 septembre)
Résultat n°68
1773 (6 septembre)-1775 (23 mars)

308 medias

Cote
2C2140 (Cote)
Date
1773 (6 septembre)-1775 (23 mars)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Montbazon (1703-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1773 (6 septembre)-1775 (23 mars)
Résultat n°69
1775 (23 mars)-1776 (5 octobre)

312 medias

Cote
2C2141 (Cote)
Date
1775 (23 mars)-1776 (5 octobre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Montbazon (1703-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1775 (23 mars)-1776 (5 octobre)
Résultat n°70
1776 (6 octobre)-1778 (22 mars)

306 medias

Cote
2C2142 (Cote)
Date
1776 (6 octobre)-1778 (22 mars)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Montbazon (1703-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1776 (6 octobre)-1778 (22 mars)
Résultat n°71
1778 (22 mars)-1779 (6 septembre)

306 medias

Cote
2C2143 (Cote)
Date
1778 (22 mars)-1779 (6 septembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Montbazon (1703-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1778 (22 mars)-1779 (6 septembre)
Résultat n°72
1779 (6 septembre)-1781 (9 mars)

306 medias

Cote
2C2144 (Cote)
Date
1779 (6 septembre)-1781 (9 mars)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Montbazon (1703-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1779 (6 septembre)-1781 (9 mars)
Résultat n°73
1781 (9 mars)-1782 (4 juillet)

306 medias

Cote
2C2145 (Cote)
Date
1781 (9 mars)-1782 (4 juillet)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Montbazon (1703-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1781 (9 mars)-1782 (4 juillet)
Résultat n°74
1782 (5 juillet)-1784 (6 février)

408 medias

Cote
2C2146 (Cote)
Date
1782 (5 juillet)-1784 (6 février)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Montbazon (1703-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1782 (5 juillet)-1784 (6 février)
Résultat n°75
1784 (6 février)-1785 (2 août)

406 medias

Cote
2C2147 (Cote)
Date
1784 (6 février)-1785 (2 août)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Montbazon (1703-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1784 (6 février)-1785 (2 août)
Résultat n°76
1785 (2 août)-1787 (10 février)

406 medias

Cote
2C2148 (Cote)
Date
1785 (2 août)-1787 (10 février)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Montbazon (1703-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1785 (2 août)-1787 (10 février)
Résultat n°77
1787 (11 février)-1788 (20 août)

430 medias

Cote
2C2149 (Cote)
Date
1787 (11 février)-1788 (20 août)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Montbazon (1703-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1787 (11 février)-1788 (20 août)
Résultat n°78
1788 (21 août)-1790 (25 janvier)

406 medias

Cote
2C2150 (Cote)
Date
1788 (21 août)-1790 (25 janvier)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Montbazon (1703-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1788 (21 août)-1790 (25 janvier)
Résultat n°79
1790 (26 janvier)-1791 (7 mai)

402 medias

Cote
2C2151 (Cote)
Date
1790 (26 janvier)-1791 (7 mai)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Montbazon (1703-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1790 (26 janvier)-1791 (7 mai)
Résultat n°80
1720 (18 juillet)-1729 (28 août)

108 medias

Cote
2C2152 (Cote)
Date
1720 (18 juillet)-1729 (28 août)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Montbazon (1703-an III)
  • Registres de formalité
  • Insinuations suivant le tarif (1715-1793)
  • 1720 (18 juillet)-1729 (28 août)